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Déliberation - 1717143922 doc07646120240531102612
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Entrepreneuriat et startup,
DÉPARTEMENT
DE
L'ALLIER
ARRONDISSEMENT
DE
VICHY
MAIRIE
DU
MAYET-DE-MONTAGNE
MANDAT
2020-2026
Liste
des
délibérations
40
MAI
DA
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
3 du
24
mai
2024
Le
24
mai
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
du
Mayet
de
Montagne,
s'est réuni
à la
Mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
RAYMOND,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Monsieur
le Maire
le
17
mai
2024.
|
Présents
: M.
Jean-Pierre
RAYMOND,
Mme
Josiane
TARTARIN,
Mme
Marie-Noëlle
LARTVIERE,
M.
Roland
RIGOLET,
Mme
Véronique
MARION,
M
Olivier
DELCHET,
Mme
Justine
VERNISSE,
M
Jean-Philippe
THOMAS,
Mme
Josette
GARCIA,
M
Philippe
FORESTIER,
Mme
Sophie
LAURENT,
M
Denis
GAUTHEROT,
Mme
Isabelle
SENEPIN
Excusés
:
M
Alain
JALICOT
représenté
par
M
Olivier
DELCHET
M
Jean-Luc
AFFAIRE
représenté
par
Philippe
FORESTIER
Absent
:
NUL
lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Justine
VERNISSE Admission
créances
en
non-valeur
et
créances
DELIBERATION
teint
Approuvée
à
n° 28/2024
SHeIntes
l'unanimité
DELIBERATION
Modification
prsget
primitif 2024
Les
Approuvée
à
n° 29/2024
caaux
l’unanimité
DELIBERATION
Modification
Feant
primitif 2024
Les
Apbronvée
à
n° 30/2024
ISsons
l’unanimité
Le
-
DELIBERATION
Do
res
i
DA DER
Approuvée à
n° 31/2024
7 BEUROCENR
OES
l’unanimité
Annule
et remplace
la délibération
N°
DELIBERATION
67/2023
— Fusion
de
la régie
des
recettes
Approuvée
à
n° 32/2024
Droit
de place
et Salles
Communales
l'unanimité Fixation
de
tarifs
de
vente
de
goodies
DELIBERATION
souvenir
du
passage
de
la Flamme
Approuvée
à
n°
33/2024
Olympique
Paris
2024
l’unanimité
DELIBERATION
Convention
ATDA,
service
protection
des
Approuvée
à
n°
34/2024
données
l’unanimité
;
s_
à
;
Approuvée
DELIBERATION
RL
de lp
Er due
POUR : 9
n° 35/2024
Dora
&
on
à
OPVEP
1
$
CONTRE : 6
à
disposition
de personne
ABSTENTION
: 0
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Justine
VERNISSE
Jean-Pierre
RAYMOND
LT