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Déliberation - n6945yz6n70tphr
Déliberation - 4vexrkqxc2ofak2
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - 4vexrkqxc2ofak2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE R E G I S T R E
DÉPARTEMENT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU GARD
DE LA COMMUNE DE SAINT ALEXANDRE Nombres de Membres
Afférents au Conseil Municipal : 15 Séance du LUNDI 23 JANVIER 2017 Qui ont pris part à la délibération : 11
Date de la convocation :
Le 19 janvier 2017 L’an deux mille dix-sept et le LUNDI VINGT TROIS JANVIER à vingt
heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jacques BERTOLINI, Maire,
Date d’affichage : PRÉSENTS : Mme Annick CONTY, M. Michel VENDITTI, M. Didier
MASSOT, Mme Chantal SABATIER Adjoints,
M. Christian BURDET, Mme Rachel BAPTISTE, Mme Christine
SALANÇON, M. Alain ACERBIS, Mme Pascale GRUFFAZ, M. Arnaud THERET.
Absents : M. Olivier SEBIRE, M. Benjamin ROCA, Mme Florie LARDET.
M. Michel VENDITTI a été nommé secrétaire de séance.
Après approbation du compte-rendu de la précédente séance, il est passé à l’ordre du jour. ---------------
1 Délibération : PORTANT DÉCISION MODIFICATIVE N°4/2016 – BUDGET COMMUNE
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les transferts suivants :
Fonctionnement :
Dépenses
C/60632 - 1 592 €
C/7391171 + 1 592 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces transferts. --------------
Questions diverses : pas de questions.
Clôture de la séance à 20 heures 50.
M. Jacques
BERTOLINI
M. Michel
VENDITTI
Mme Chantal
SABATIER
M. Didier
MASSOT
Mme Annick
CONTY M. Alain
ACERBIS
M. Benjamin
ROCA
Mme Christine
SALANÇON
Mme Pascale
GRUFFAZ
M. Arnaud
THERET
M. Christian
BURDET
Mme Rachel
BAPTISTE
M. Olivier SEBIRE
ABSENT
Mme Florie
LARDET
ABSENTE