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Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune de Bretagne-de-Marsan.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 20032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département des Landes République Française
MAIRIE DE
BRETAGNE-DE-MARSAN Bretagne-de-Marsan, le 16 mars 2026.
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
40280 BRETAGNE-de-MARSAN
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 20 Mars 2026 à 19 Heures
Salle du Conseil Municipal
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments dévoués.
Le Maire,
M. Paul LAUSSUCQ.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du précédent procès-verbal du conseil municipal.
- Installation du Conseil Municipal ;
- Élection du Maire ;
- Détermination du nombre d’Adijoints ;
- Élection des Adjoints :
- Lecture de la Charte de l’élu local ;
- Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints ;
- Délégation du Conseil Municipal au Maire ;
- Désignation des Commissions Municipales et de leurs membres ; - Désignation d’un Délégué Titulaire et d’un Délégué Suppléant au SYDEC ; - Désignation d’un Délégué Titulaire et d’un Délégué Suppléant à l’ ALPT ; - Désignation d’un Délégué (Élu) et d’un Délégué (Agent) au CNAS ; - Désignation d’un Correspondant Défense ;
DIVERS
- Communications.
POUVOIR
Je soussigné(e) .................,..................... ses ieserresenee rence neeneuceneeneeeeneneeecenesseseneenenee
donnelpouyvoir à.ssmmecmmmmesemenmrnveenenmennmmescneneenes RAA RENE
+ De me représenter à la réunion du Conseil Municipal le 20/03/2026 ;
% De prendre part à toutes les délibérations ;
% D’émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à Bretagne-de-Marsan, le ................ Signature :
Mairie de Bretagne-de-Marsan - 2 place de la Mairie 40280 Bretagne-de-Marsan mairie@bretagnedemarsan.fr 2 05.58.71.00.58