Procès Verbal - PV+CM+20032026

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Procès Verbal - PV+CM+20032026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Liposthey. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+20032026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, SÉANCE DU 20 MARS 2026

L'an deux mille vingt-six et le 20 du mois de mars à 19H00, le Conseil Municipal de la Commune de Liposthey, dûment convoqué le 16 mars 2026 s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Michel, POUJOUX, Maire, en séance publique.

Présents : ABADIE Christèle, BERRAND Nelly, BORDELAIS Vincent, DIAS Pierre, DULAS, Jean-

Jacques, DUVERGER Florence, HERAUD Alexandre, JAQUET Sandrine, LALUE Cathy, LECLERCQ

Isabelle, LORTIE Didier, MARTY-VIGNES Virginie, PALOMO Julien, POUJOUX Michel.

Absents Excusés : néant

Pouvoirs :

Le quorum est vérifié et atteint

Monsieur le Maire demande à l’ensemble des élus s’il y a des remarques sur le procès-verbal de la séance du 10 mars 2026. La réponse est non. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés

M. le Maire ouvre la séance et remercie l’ensemble des élus de leur présence.

1- Installation des conseillers municipaux

La séance est ouverte sous la présidence de M. POUJOUX Michel, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Mme BERRAND Nelly a été désignée secrétaire par le conseil municipal.

2 — Election du maire

2-1 Présidence de l’assemblée

M. DULAS Jean-Jacques étant le plus âgé du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 14 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

I a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

2-2 Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Vincent BORDELAIS et Virginie MARTY VIGNES

2-3 déroulement du scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseillermunicipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin

est assimilée à un bulletin blanc

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : Ü

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : ©

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : ©

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]} : 14

f. Majorité absolue ! : 14

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

PALOMO Julien 14 quatorze

2-5 Proclamation de l’élection du maire

M PALOMO Julien a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3 — Election des adjoints

Sous la présidence de M PALOMO Julien, élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

3-1 Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 4 le nombre des adjoints au maire de la commune.3-2 Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

M. le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 10 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

3-3 Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 14

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

d. Nombre de suffrages blancs : 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 14

f. Majorité absolue # : 14

, NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS INDIQUER LES NOM ET PRENOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE .

En chiffres En toutes lettres

LORTIE Didier 14 Quatorze

3-4 Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M LORTIE Didier. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4 — Lecture de la charte des élus

Monsieur le maire a procédé à la lecture de la charte des élus, un exemplaire ayant été remis à chaque conseiller.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance de ce conseil municipal est levée à 19h30

La Secrétaire,

Nelly BERRAND

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