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Acte - Agenda mai juin 2025
Acte - Scan 05032025 111243
Déliberation - a1303004
Compte-Rendu - 744151
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Gilley.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 744151)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Vieillesse, Famille,
: Compte Rendu
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'RRERE
L MUNICIPAL
« D’ARGENT A L’ORME ARRACHÉ DE SINOPLE »
Séance du Conseil Municipal du Jeudi 21 octobre 2021 à 1 9h 3 0
Etaient présents : BERTIN Valérie – BOURDENET Cédric – CHABOD Jérôme – DUBOIS-
DUNILAC Nathalie – GEORGE Patric – GIRARDET Valentin - HUGEL Daniel –JUNOD
Hélène – KOLUDA-OUDOT Estelle - MAHON Catherine - MARGUET Alain –
MARGUET Gilbert - MIGNARD Alexandre - SALOMON Julie - VIENNET Elisabeth.
Etaient excusés : JEANNEROD Carole – JAILLET Audrey donne pouvoir à JUNOD
Hélène – NICOLET Pascal donne procuration à Daniel HUGEL.
Monsieur Valentin GIRARDET a été nommé secrétaire de séance.
Rédaction : Nathalie CAILLE
1. PERMIS DE CONSTRUIRE
• RUFFION Fabrice : construction d’une véranda et terrasse en annexe de sa maison
d’habitation sise 4 rue des Bouvreuils
• MARGUIER Jonathan : construction d’un garage double en annexe de sa maison
d’habitation sise 22 rue des Chardonnerets
Accord de la Commission Urbanisme sous réserve des observations qui seront émises par
les services de la DDT du Doubs, pôle ADS de Valdahon.
2. DÉCLARATIONS PRÉALABLES & DEMANDES DE TRAVAUX
• BOLLE-REDDAT Claude : agrandissement du balcon existant sur sa maison d’habitation sise 11 rue du Mont d’Or
• SNC PAULIN Florian : prolongement du toit existant (abri bouteilles de gaz) sur la supérette sise 7 rue des Sapins
Accord de la Commission Urbanisme sous réserve des observations qui seront émises par les services de la DDT du Doubs, pôle ADS de Valdahon.
• SCHITTECATTE Stéphanie : changement des volets sur sa maison d’habitation sise 4 rue de la Gare
• FAIVRE André : changement du bardage sur sa maison d’habitation sise 4 rue des
Fauvettes Cr
• CALDEIRA Tiffany : pose d’une clôture autour de sa propriété sise 2 Place du
Général de Gaulle
Accord de la Commission Urbanisme.
3. APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU DE GILLEY
La commune de GILLEY a décidé, par délibération en date du 25 juin 2020, de prescrire
la révision à modalités allégées n°1 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) afin de préserver
des affleurements rocheux impactés par le projet d’aménagement au lieu-dit « Pâture
Dessous ».
Le projet de révision allégée a été arrêté par délibération en date du 4 mars 2021 et
soumis pour avis aux Personnes Publiques Associées notamment à l’occasion d’une réunion d’examen conjoint le 8 avril 2021. La phase d’études et de concertation
associant la population et les administrations a permis de faire émerger un projet de PLU
compatible avec les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement
Durables (PADD) du PLU approuvé le 22/10/2015 et modifié le 14/09/2017.
Le projet de révision allégée n°1 a fait l’objet d’une enquête publique qui s’est déroulée du
15 septembre au 2 octobre 2021 inclus. Au cours de l’enquête, une seule observation a
été consignée dans le registre mais elle ne correspond pas à l’objet de la révision allégée et
ne peut donc pas être traitée dans le cadre de cette procédure. Aucune autre personne ou
association ne s’est manifestée.
Le Maire fait lecture du rapport et des conclusions du Commissaire Enquêteur en date du
20 octobre 2021 qui conclut à un avis favorable sans recommandations ni réserves.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'approuver la révision à modalités
allégées n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Gilley.
4. TARIFS PÉRISCOLAIRE & MICRO-CRÈCHE 2022
Le Maire expose que suite la revalorisation salariale nationale entrée en vigueur au 1er
octobre 2021 de 15% en moyenne, il convient de revoir les tarifs exigibles à compter du
1er janvier 2022 pour l’accueil périscolaire et la micro-crèche.
Pour ce faire, afin de répercuter pour partie sur les familles l’impact financier de la
revalorisation salariale nationale, le Maire propose la mise en place :
- d’une tarification selon le quotient familial pour la micro-crèche (couches et
repas fournis) et d’un tarif spécial « occasionnel »
- de la création d’un cinquième tarif pour les quotients familiaux de plus de 2500
pour le périscolaire. Ci-dessous les tarifs adoptés par le Conseil Municipal (valables à compter du 01/01/22) :
Périscolaire :
Quotient 1
(0-999)
Quotient 2
(1000-
1499)
Quotient 3
(1500-
1999)
Quotient 4
(2000-
2499)
Quotient
5 (+
2500)
Garde 6h45 – 7h30 2.05 € 2.20 € 2.60 € 2.95 € 3.25 €
Garde 7h30 – 8h30 2.65 € 2.85 € 3.40 € 3.75 € 4.10 €
Forfait midi
(repas en plus)
3.70 € 4.45 € 5.10 € 5.75 € 6.40 €
Garde
16h30 – 17h30
3.80 € 4.20 € 4.85 € 5.45 € 6.10 €
Garde
17h30 – 18h30
2.65 € 2.85 € 3.40 € 3.75 € 4.10 €
Accueil de loisirs :
Quotient 1
(0-999)
Quotient 2
(1000-
1499)
Quotient 3
(1500-
1999)
Quotient 4
(2000-
2499)
Quotient
5 (+
2500)
Journée Centre de
Loisirs
17.00 € 21.50 € 23.20 € 25.00 € 26.80 €
½ journée Centre de
Loisirs (matin ou
après-midi)
9.50 € 10.75 € 11.60 € 12.50 € 13.40 €
Crèche « Let Minyos » :
Quotient 1
(0-799)
Quotient 2
(800-1499)
Quotient 3
(1500-1999)
Quotient 4
(+2000)
Tarif horaire accueil régulier
(couches et repas compris)
7.60 € 8.00 € 8.40 € 8.80 €
Tarifs horaire accueil
occasionnel
(couches et repas compris)
4.00 €
5. MODIFICATION PARTICIPATION FINANCIÈRE COMMUNALE 2021 / PÉRISCOLAIRE & MICRO-CRÈCHE
La revalorisation salariale décidée au niveau national est entrée en vigueur au 1er octobre
2021 et a pour conséquence une hausse des salaires des salariés régis par la convention collective des aides à domicile à laquelle l’ADMR adhère.
Cette hausse est évaluée à +15% en moyenne et se traduit pour la commune de Gilley par un surcoût sur l’année 2021 de :
- 3 520 € pour la micro-crèche
- 3 375 € pour le périscolaire. Cr
Le Maire propose de modifier en conséquence la participation financière communale due à l’ADMR au titre de l’année 2021.
Accord du Conseil Municipal.
6. PERSONNEL COMMUNAL – DÉPARTS & ARRIVÉES
Nomination de M. Anthony MARGUET :
Suite au prochain départ par voie de mutation de Monsieur Alain BRETILLOT, adjoint
technique, pour la commune de Villers-Le-Lac au 1er décembre 2021, la municipalité a
lancé un recrutement pour le remplacer. Aux termes de cette procédure, Monsieur
Anthony MARGUET a été sélectionné. Il prendra ses fonctions au 1er décembre 2021.
Démission de M. Claude-Alain PERRET :
Le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Claude-Alain PERRET a présenté sa
démission prenant effet au 1er novembre 2021. Le poste a été déclaré vacant, mais sans
aucune publicité dans un premier temps puisqu’un candidat non retenu lors du précédent
recrutement était susceptible d’être intéressé.
Arrivée de Mme Laetitia DUBOZ :
Le Maire informe qu’en raison des effectifs des élèves scolarisés en maternelle, il convient de remplacer Mme Lucie MAUVAIS, en congé parental actuellement et affectée pour
partie à l’école maternelle (8,30/35ème). Madame Laetitia DUBOZ, embauchée
également à temps partiel par l’ADMR pour l’accueil périscolaire, a été retenue pour
remplir cette mission du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2022.
7. DÉSIGNATION MEMBRES C.C.A.S.
Afin de répondre à la réglementation en vigueur qui impose l’existence d’un Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) pour les communes de plus de 1500 habitants, le
Conseil Municipal est amené à désigner 4 membres pour siéger au C.C.A.S.
Résultats élection des membres du C.C.A.S :
Président de droit : Le Maire
Nathalie DUBOIS DUNILAC
Catherine MAHON
Daniel HUGEL
Hélène JUNOD
Le Maire nommera par ailleurs 4 membres non élus (représentants des associations). 5 PANNEAUPOCKET d'_ À Informe et Alerte les habitants
8. RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ DU SERVICE EAU 2020
Le Maire rappelle l’obligation pour la commune de mettre en ligne un rapport annuel sur
le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.
Le Conseil Municipal valide ce rapport, mis en ligne sur le site : www.services.eaufrance.fr
9. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS – ENFOUISSEMENT LIGNE HTA RUE
DES SAPINS
La société ENEDIS SA sollicite l’autorisation d’installer une ligne électrique souterraine
dans le cadre de l’enfouissement de la ligne HTA rue des Sapins, sur la parcelle cadastrée
section AE N°55 lieudit « Pâture Dessous » et demande la signature d’une convention de
servitudes.
Accord du Conseil Municipal.
10. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET COMMUNAL 2021
Le Maire expose que suite au remboursement d’une subvention D.G.D indûment perçue
pour un montant de 2500 € au compte 673, les crédits prévus au chapitre 67 ne permettent plus le règlement de la facture de la société MOUROT concernant la
démolition du bâtiment situé 3 avenue Jean de Lattre (montant de 55 200 € prévus lors
du vote du BP 2021). Il convient de basculer 2 844 € du chapitre 022 (dépenses
imprévues) sur le chapitre 67.
Accord du Conseil Municipal.
11. PRÉSENTATION SAISON CULTURELLE 2021-2022
Monsieur Daniel HUGEL présente le travail élaboré par la Commission Culture pour la
saison 2021-2022 qui reprend plusieurs manifestations initialement prévues sur la saison
précédente et qui n’ont pu avoir lieu en raison de la crise sanitaire.
La Commission Culture a également souhaité innover et présentera cette année pour la première fois, un Festival de théâtre amateur : du 5 février au 12 mars 2022, six troupes
théâtrales se produiront chaque samedi soir à l’espace culturel P. DONZEL.
Ce festival sera organisé sous la forme d’une biennale en alternat avec un Festival de
l’Humour qui se déroulera pour la première fois en 2023.
Retrouvez toutes nos infos sur @sortiragilley 7 Mobilité |
12. COMPTE-RENDUS DES COMMISSIONS
BOIS :
Monsieur Jérôme CHABOD indique qu’un volume de 542 m3 issu de la parcelle 30, a été
vendu à la scierie GREGOIRE pour 39 173 € lors de la vente du 22 septembre dernier à LEVIER.
La traditionnelle vente des feuillus par soumissions est en cours : remise des plis au plus
tard le 2 novembre 2021 à 17h00 en mairie.
NAVETTE GILLEY / PONTARLIER :
Le Maire rappelle qu’un transport est organisé tous les mardis reliant Gilley à Pontarlier
par minibus conduit par un agent communal, depuis le 1er septembre 2020 (avec arrêt de
ce service entre octobre 2020 et août 2021 à cause de la crise sanitaire).
Ce transport, initialement prévu sur la journée, s’effectue désormais sur les APRES-MIDIS
uniquement (horaires ci-dessous) afin de répondre aux besoins des usagers, pour un coût
fixé à 5 € aller-retour.
Aller :
Gilley Gare 13h30
Gilley Mairie 13h33
La Longeville "Les Prés Vuillins" (stade) 13h37
La Longeville "Arrêt de bus" D131 L'Etravers 13h40
La Longeville Ecole (nv parking) 13h42
Doubs Maison de retraite du Larmont 14h00
Doubs Hyper U 14h05
Pontarlier Les Grands Planchants Casino 14h10
Pontarlier Gare 14h20
Pontarlier Hôpital 14h25
Retour
Doubs Maison de retraite du Larmont 16h30
Doubs Hyper U 16h35
Potarlier Les Grands Planchants Casino 16h40
Pontarlier Gare 16h50
Pontarlier Hôpital 16h55
La Longeville Ecole (nv parking) 17h13
La Longeville "Arrêt de bus" D131 L'Etravers 17h15
La Longeville "Les Prés Vuillins" (stade) 17h18
Gilley Mairie 17h22
Gilley Gare 17h25
Dans ce cadre, une convention est établie avec la Région Bourgogne Franche-Comté qui
participe financièrement à ce service. REQUALIFICATION TERRAIN FERME POURCHET :
Dans le cadre de la requalification de ce secteur, le Maire précise que le CAUE a été invité
à se rendre sur place afin d’émettre un avis sur la faisabilité des projets envisagés.
13. DEMANDES ET AFFAIRES DIVERSES
CHARTE QUALITÉ VÉGÉTAUX :
Le Maire informe le Conseil Municipal que PREVAL propose la signature d’une
convention tripartite – SMCOM / PREVAL / Commune – relative à l’accueil en
décheterie des gros producteurs de végétaux (apport excédant 15 m3 par an).
Accord du Conseil Municipal quant à la signature de cette Charte Qualité.
LIAISON FIBRE OPTIQUE :
Le Maire présente le projet de liaison souterraine en fibre optique envisagé par FREE pour
relier le centre bourg à l’antenne du Lessus.
GROUPEMENT DE COMMANDE / AMÉNAGEMENT TERRAIN FOOTBALL
SYNTHÉTIQUE :
Le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de l’opération d’aménagement
d’un terrain de football en synthétique, il est possible d’établir un groupement de
commande publique entre la Communauté de Communes de MONTBENOIT et la
commune de GILLEY.
Accord du Conseil Municipal.
DEMANDES ACHAT TERRAIN ARTISANAL :
Monsieur Patric GEORGE indique que les deux demandeurs de terrain artisanal secteur « le Bois Joli » - à savoir :
- la société NATURE AGENCEMENT représentée par Messieurs SALOMON et VERNEREY
- la société TRANS JCB représentée par Monsieur BALLIOT
ont été reçus par la Commission compétente.
La Commission a proposé de donner priorité à la demande d’achat de terrain présentée par la société NATURE AGENCEMENT dans la mesure où cette dernière est antérieure à
celle de la société TRANS JCB.
Accord du Conseil Municipal. DEMANDE INSTALLATION ABRI BUS LA MONTAGNE:
Le Maire donne lecture d’un courrier adressé par M. Mme Sylvain LOUVET qui sollicitent
l’installation d’un abri-bus pour le secteur de la Montagne.
Dans la mesure où la commune ne dispose pas de terrain approprié sur ce secteur pour y installer un tel abri, M. Mme LOUVET proposent de mettre à disposition une partie de
leur terrain.
Le Conseil Municipal est favorable à l’acquisition en 2022 d’un abri-bus et son
installation sur la propriété privée de M. Mme LOUVET sous réserve qu’une convention
soit signée entre les deux parties.
CANDIDATURE Mme ANAÏS MEUTERLOS :
Le Maire donne lecture du courrier de Mme MEUTERLOS, actuellement en formation
CAP Petite Enfance, qui sollicite un poste d’ATSEM pour la prochaine rentrée.
Aucun poste n’étant vacant actuellement, le Conseil Municipal ne réserve pas une suite
favorable à cette demande.
COLIS PERSONNES AGEES :
Le Maire propose de reconduire les colis en faveur des personnes âgées pour cette année
2021 dans la mesure où le traditionnel repas des Anciens n’a pu avoir lieu en avril pour
cause de crise sanitaire. Il est par ailleurs décidé de remonter l’âge minimal des
bénéficiaires progressivement à 70 ans (contre 65 ans en 2020) sur les cinq prochaines
années. Ainsi, en 2021, les personnes âgées de 66 ans et plus recevront un colis.
En 2022, le repas des Anciens sera à nouveau organisé et rassemblera les personnes âgées
de 67 ans et plus, le dimanche 3 avril.
La séance est close à 22 heures.
Le Maire,
Gilbert MARGUET EMEA
ÉTAT CIVIL
NAISSANCES
Lorenzo FERRY 6 octobre 2021 BESANCON
Théa GUENAT 12 octobre 2021 PONTARLIER
MARIAGES
Ludivine RICHEPAIN – Eric VATTAIRE 25 septembre 2021 GILLEY Chloé JEANJACQUOT – Pierre GRIFFOND 16 octobre GILLEY Sortir à Gilley
Espace Donzel
Cinéma
James Bond
« Mourir peut attendre »
Mardi 02 Novembre à 20h
ATTENDRE
Théâtre
Les Pad’panics «et surtout pour le pire »
Vendredi 12 Novembre à 20h30 Au profit de l'asseiaion € pour Loue mde ie merci >
Samedi 13/20/27 Novembre à 20h30
“Samodi 20 au profit de association < ace l'envic de voire chargion >
Dimanche 14/21/28 Novembre à 15h00
Samedi 20 Novembre à 20h30
l'Espérance du Sauget vous propose son concert d'automne à sal polyvalente
Conférence
Ligue contre le cancer
Jeudi 25 Novembre à 20h00
Le professeur Jean-François Bosset Président interviendra sur La thématique
«Contre La cancer: prévenin, immunothérape et vaccin».
Cinéma
Mardi 30 Novembre à 20h Troupe de Théâtre - Gilley
2021
Vous présentent
"Et surtout pour le pire" Comédie en 2 actes de Viviane TARDIVEL
Vendredi 12 Novembre à 20h30
{Au profit de l'association ‘Pour Louis mille foie merci”)
Samedi 13, 20, 27 Novembre à 20h30
{Samedi 20, au profit de l'association “Bastian l'envie de notre
champion”)
Dimanche 14, 21, 28 Novembre à 15h00
ESPACE CULTUREL Paulette DONZEL — Place de l’église
GILLEY UE et LLC LL LE)
CCI CA Salle polyvalente de Gillex
Le week-end du 27 et 28 novembre
Le 27/11: Wha20h Le 28/11: 10h a 18h
DUC LCI
Contact
10 euros enfants { - de 14 ans)
PETITE
RDA CET ELEC UT] LC FON DUE
GEANTE = Organisé par l'association "Noé, le combat de notre vie”
Le samedi 27 novembre
Salle des fêtes de Gilley
A partir de 19h30
Jambon/ Salade
Fondue
Tarte aux pommes
Café
20€
Menu enfant 10 € (-14 ans)
Pré-vente à Proximarché
Gilley
Avant le 23 novembre
Info au 07-72-29-09-46
NE OF Ne pas jeter sur la voie publique