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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20decembre2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Chécy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20decembre2024)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
du 20 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
❖ Nomination du secrétaire de séance
❖ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2024
❖ Approbation des délibérations suivantes :
I. FINANCES – VIE ÉCONOMIQUE - RESSOURCES HUMAINES - EMPLOI – FORMATION – EUROPE
1. Finances publiques – Dégradation des finances de l’Etat-Vœu du Conseil municipal sur la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités locales 2. Finances – Budgets primitifs 2025 – Ville et budget annexe George Sand 3. Finances – Nouvel Espace jeunesse- - Plan de financement- Convention avec la CAF 4. Finances – Garantie d’emprunt – Acquisition en VEFA de 8 logements, rue du Croc – France Loire
5. Finances - Coopération décentralisée - Liban – Subvention exceptionnelle 6. Finances - Marchés Publics – Renouvellement du contrat de la carte achat – Autorisation
7. Ressources Humaines - Nouveau régime indemnitaire pour la filière police municipale - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) 8. Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents de la ville
9. Solidarités locales – « Salle séniors » un jardin en l’Ile– Réservations pour les résidents
10. Santé – Démographie médicale - Charte de bonnes pratiques sur le territoire d’Orléans Métropole
II. CULTURE – VILLE INCLUSIVE
11. Culture-Ville inclusive - Archives – Restauration de registres anciens – demande de
subventions DRAC
12. Culture - Ville inclusive- Espace George Sand – Convention 2025- La Fabrique Opéra
13. Culture - Ville inclusive - Espace George Sand – Convention d’accueil de spectacles
« Phil O Bac »- Association scène ouverte
14. Culture - Ville inclusive - Espace George Sand – Convention cadre – Mise à disposition
annuelle gratuite de l’Espace George Sand aux associations, écoles et collège caciens
III. PETITE ENFANCE – VIE SCOLAIRE -ANIMATION
15. Petite enfance – Convention de partenariat pour le fonctionnement du Relais petite
enfance - Avenant
16. Vie scolaire – Modification de la carte scolaire communale
IV. CENTRE VILLE – TOURISME – ESPACE PUBLIC – URBANISME – BÂTIMENTS –
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
17. Vie économique - Ouvertures dominicales des commerces de détail - 2025
❖ Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal