Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 26 mai 2026

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 20decembre2024

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 avril 2025

Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal 25 mars 2025

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 juin 2026

Déliberation - Recueil Delibs exécutoires CM du 26 mai 2026

Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 05.02 2025

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 aout 2024

Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 09 2023

Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 13 mai 2024

Conseil Municipal - CM 26 mai 2026 Recueill délibérations exécutoir

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 26 mai 2026 Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Chécy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 26 mai 2026)Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 26 mai 2026 à 20 heures

Mairie de CHÉCY, salle Rosa Parks

ORDRE DU JOUR

❖ Nomination du secrétaire de séance

❖ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 mai 2026

❖ Approbation des délibérations :

I. SÉCURITÉ - RESSOURCES HUMAINES – FINANCES

1. Finances – Compte Financier Unique 2025 (CFU) de la Ville 2. Finances – Affectation du résultat de la Ville 2025

3. Finances – Compte Financier Unique 2025 (CFU) George Sand 4. Finances – Affectation du résultat de l’espace George Sand 5. Finances -Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2027 6. Ressources humaines – Élections professionnelles 2026 - Autorisation donnée à l’autorité territoriale d’ester en justice

7. Ressources humaines – Comité social territorial commun – Détermination du nombre de représentants du personnel et de la collectivité et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

8. Administration Générale – Cimetière - Approbation d’un protocole transactionnel.

II. Éducation – Jeunesse – Petite Enfance

9. Petite Enfance - Convention de partenariat intercommunal pour l’organisation de la

9e rencontre des assistants maternels

10. Jeunesse - Tarification des activités de l’espace jeunesse 2026/2027

11. Jeunesse Tarification des activités extrascolaires et périscolaires – Tarifs 2026-2027

12.Enfance- Vie scolaire- Animation -Accueil de loisirs - Mini-séjours – Tarifs Eté 2026

III. Vie associative

13.Vie associative - Subventions complémentaires 2026

❖ Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal