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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 avril 2025
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 30 juin 2025
Déliberation - Ordre du jour du CM du 17 novembre 2025
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Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 8 juillet 2024
Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 05.02 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Chapelle-Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 05.02 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 5 FÉVRIER 2025
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2024 2. Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
3. Compte rendu des décisions municipales 2024 et 2025
20. Activité du conseil métropolitain du 19 décembre 2024 et du 23 janvier 2025
DIRECTION GÉNÉRALE
4. Installation d’une conseillère municipale
5. Installation d’un conseiller municipal
6. Détermination du nombre d’adjoints à Madame la Maire
7. Modifications des compositions des commissions municipales
RESSOURCES HUMAINES
8. Indemnités de fonctions des Adjoints à Madame la Maire et des Conseillers Municipaux Délégués 9. Création des emplois non permanents et autorisation du recrutement d’agents contractuels - Année 2025
FINANCES
10. Modification d’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – Construction d’une piste de BMX 11. Modification d’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – Pôle petite enfance 12. Vote des taux d’imposition 2025
13. Subventions aux associations 2025
14. Budget Primitif 2025
15. Don à la Fédération Nationale de Protection Civile en soutien à la population de Mayotte
URBANISME
16. Acquisition de la parcelle BH 153 au lieu-dit « Les Bas de Monteloup » 17. Acquisition de la parcelle W 79 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 18. Acquisition de la parcelle W 87 au lieu-dit « Les Quatre Rues »
DÉVELOPPEMENT DURABLE
19. Nouveau règlement du concours des maisons fleuries