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Déliberation - 87dcyehqu8ip1v
Arrêté - osod0qoysx83yl2
Déliberation - ju3t7n5vxmfm7co
Document publié le Mardi 12 juin 2018 par la commune de Chargé.
Lien du pdf (Déliberation - ju3t7n5vxmfm7co)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
1
CONSEIL MUNICIPAL DE CHARGÉ
Séance du 12 juin 2018
Quorum : 8
Présents : 12
Date de la Convocation : 08 juin 2018
La séance est ouverte à 20 h 40 sous la présidence de Monsieur Pascal DUPRÉ, Maire.
Etaient présents : Mesdames METIVIER, MAILLIEZ, MANOUVRIER, BERNEUX, MARTIN, CONZETT-GIRAULT, Messieurs DUPRÉ, CHAGNES, LETOURMY, MICHEL, LACOSTE, ALGRET.
Absent ayant donné Pouvoir :
Monsieur CARREAU donne pouvoir à Madame CONZETT-GIRAULT.
Absentes excusées :
Madame Nathalie REMY.
Madame Béatriz REY-BAUCHER.
Secrétaire : Madame Marie-Claude MÉTIVIER.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 40, donne lecture du dernier compte rendu qui est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°01 – SIEIL –Réseau de distribution publique d’Énergie Électrique - Les Girottières : Convention Amiable
Monsieur le Maire explique que le Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre et Loire (SIEIL) a mandaté l’entreprise Bouygues Energies et Services pour la réalisation d’une étude d’extension du réseau électrique au lieu-dit « Les Girottières ».
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre et Loire.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
A 13 voix POUR 2
Délibération n°02 - Bibliothèque Municipale « Portail Nom@de» :
Convention
Monsieur le Maire expose une proposition d’évolution pour la bibliothèque
municipale. Il s’agit d’une offre complémentaire, un Portail Nom@de, offrant
des services (des films récents ; des livres ; des formations anglais,
informatique... ;) 7 jours sur 7, 24/24. Cette proposition est valable pour une
durée de trois ans à partir du 1er janvier 2018.
Il communique le coût annuel de la prestation qui est de 144,21 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- ACCEPTE la création d’un Portail Nom@de pour la bibliothèque
municipale de CHARGÉ
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les pièces administratives
nécessaires relatives à cette affaire.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
A 13 voix POUR
Délibération n°03- Bibliothèque Municipale : Rachat de livres
Monsieur le Maire explique que, suite au préjudice subi par la bibliothèque
municipale, il est nécessaire de combler à la disparition de livres et de prendre
en charge le rachat de ceux-ci pour la somme de 260,00 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- ACCEPTE et AUTORISE Monsieur le Maire à régler la somme de
260 € TTC relative à cette affaire.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
A 13 voix POUR 3
Délibération n°04 - Décisions modificatives n°02/2018 : Budget commune
-Mouvements et réajustement des crédits budgétaires
Monsieur le Maire rappelle les frais de la psychologue scolaire de secteur
s’élevant à la somme de 380,40 € (délibération du 14 novembre 2017) :
- à imputer au compte 204141 Communes Membres du GFP (Groupement à
Fiscalité Propre)
Monsieur le Maire propose de prendre une décision modificative comme suit :
EXERCICE 2018- BUDGET COMMUNE-DÉCISION MODIFICATIVE N°2
SECTION
FONCTIONNEMENT
Chapitre Imputation Libellé Budget primitif
Dépenses Recettes
022 022 Dépenses imprévues 10 460,75 -381
204 204141 Communes Membres du GFP +381
Total 0 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Donne son accord.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
A 13 voix POUR
Délibération n°05 – Présentation d’une étude sur l’implantation d’un
pylône support d’antennes
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal d’une sollicitation concernant
une étude sur l’implantation d’un pylône (d’une hauteur d’environ 30 mètres),
support d’antennes téléphoniques près du centre bourg de CHARGÉ
La zone concernée est présentée au conseil municipal. 4
Monsieur le Maire demande donc à l’équipe municipale de se positionner sur
ce projet.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Autorise Monsieur le Maire à donner un accord de principe sur une
étude hors place du Bourg et terrain du Verdeau.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
A 13 voix POUR
Comptes rendus des commissions communales et syndicats
intercommunaux :
TOUR DE TABLE
-Monsieur DUPRÉ présente le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) établi dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme
intercommunal (PLUi) en vue d’une délibération à prendre au prochain conseil de juillet. Celle-ci portera sur la rédaction de ce plan en fonction des commentaires et remarques avancés par les communes.
Un exemplaire de ce PADD va être remis à chaque membre du conseil afin que chacun puisse l’étudier avant le conseil du 10 juillet.
Monsieur DUPRÉ annonce que le recensement de la population aura lieu en 2019 et fait appel à un volontaire pour le superviser. Madame Sandrine MANOUVRIER se propose d’être coordinatrice pour accompagner les deux agents recenseurs et se charge de les contacter.
-Monsieur MICHEL informe que les travaux de rénovation énergétique de la Mairie et de l’Ecole Maxime Lenoir ont pris un peu de retard mais sans gravité. Prochaine étape : l’isolation.
Le transfert des lignes téléphoniques Orange (standard) de la mairie en travaux vers la salle polyvalente a été effectué cette semaine après deux mois d’attente !
La livraison de la chaudière bois interviendra fin juillet – début août.
La subvention ADEME « bâtiment démonstrateur » serait acceptée mais son montant n’est pas encore fixé.
Monsieur DUPRÉ propose de mettre quelques photos des chantiers (rénovation et hangar) sur le site internet de la Commune. 5
-Madame CONZETT-GIRAULT informe que la tournée du spectacle itinérant « Opéra Vagabond » est annulé pour 2018.
Un projet de danse avec deux comédiennes initié par la CCVA a été transmis aux institutrices des écoles qui n’ont pas encore donné de suite.
-Madame MAILLIEZ : la sortie des Aînés qui a eu lieu ce jour a été une réussite et les participants ont émis le désir de faire un voyage au bord de la mer sur deux jours l’année prochaine.
Elle en a profité pour distribuer le plan canicule 2018 aux plus de 65 ans. Le traditionnel pique-nique estival aura lieu le jeudi 19 juillet sur le terrain du Verdeau.
-Madame MANOUVRIER : le principe d’inscription pour les transports scolaires sur le réseau RÉMI est le même que l’année dernière et s’effectue sur internet. Les frais de dossier sont toujours de 25 € et la carte sera envoyée directement aux familles.
-Monsieur ALGRET rappelle que la soirée moules/frites et feu d’artifice aura lieu le 13 juillet et que 200 personnes sont déjà inscrites.
-Monsieur LETOURMY fait part de la Commission Communication qui a eu lieu le 4 juin. Il a été suggéré d’installer une boîte à livres à Artigny sur la petite place près du banc. L’agenda va être arrêté et remplacé par des panneaux d’information (plan de la commune et informations touristiques) positionnés sur trois points stratégiques.
Une commission scolaire est prévue lundi 18 juin pour l’organisation de la rentrée et le passage à la semaine de 4 jours.
-Monsieur CHAGNES va établir un planning pour la mise en place du nouveau modulaire scolaire à Artigny. Le retrait de l’ancien devrait intervenir entre le 9 et le 12 juillet. Monsieur ALGRET s’est proposé pour préparer le sous-bassement. Des cartons ont été commandés et seront mis à disposition de l’institutrice pour le déménagement de sa classe.
Prochaine réunion du conseil municipal : Mardi 10 juillet 2018 à 20h30.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23h45