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Convocation - 0 convocation du 20 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (Convocation - 0 convocation du 20 06 2024)
Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Justice et droit,
AVERMES
PH"
CADRE
DE
VIE
Avermes,
le
13 juin
2024
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Jai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
salle
du
conseil,
le
jeudi
20
juin
2024
à 18
h 30
et vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
mars
2024
e
Rappel
des
décisions
e
Projet
de
délibérations
e
Questions
diverses
PROJETS
DE DELIBERATIONS
LC
FINANCES
|
1-
Compte
de
gestion
2023-
Commune
et Budgets
annexes
2-
Approbation
du
compte
administratif 2023
et affectation
du
résultat
- Commune
3-
Approbation
du
compte
administratifs
2023
et affectation
du
résultat
- Isléa
4-
Approbation
du
compte
administratif 2023
et affectation
du
résultat-
Les
Portes
d’Avermes
5-
Mise
en place
du
compte
financier
unique
à compter
de
2025
pour
l’exercice
2024
6-
Décision
modificative
n°1
— Budget
principal
7-.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
— Année
scolaire
2024-2025
8-
Tarifs
de
la restauration
scolaire
— Année
scolaire
2024-2025
9-
Tarifs
des
repas
confectionnés
au profit
du
CCAS
et chambre
d’hôte
logement
communal
10-
Tarifs
de
la saison
culturelle
2024-2025
11-
Fixation
des
tarifs
des
droits
de
voirie
au profit
de
la commune
qui
n’ont
pas
un
caractère
fiscal
12-
Demande
de
subvention
du
Conseil
Départemental
de
l’Allier
provenant
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de police
13-
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrecouvrables
minimes
de
2016
à 2022
budget
principal
14-
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrecouvrables
minimes
de
2017
à
2019
budget
annexe
Portes
d’Avermes
15-
Avis
conforme
du
conseil
municipal
pour
la souscription
d’un
emprunt
par
le CCAS
|
ADMINISTRATION GENERALE
|
16-
Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
: Convention
de
partenariat
pour
l’accueil
des
enfants
non
avermois 17-
Modification
du
règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
Place
Claude
Wormser
03000
AVERMES
T.
0470 46
5503
E5
5
=
accueil@mairieavermes.fr
wWwWw.avermes.fr AVERMES
H”
CADRE
DE
VIE
Avermes,
le
13 juin
2024
18-
Modification
du
règlement
intérieur
du
portage
des
repas
à domicile
19-
Nouvelle
élection
des
membres
du
CCAS
20-
Modification
des
membres
des
commissions
municipales
21-
Mise
à jour
du
projet
d’établissement
du
multi
accueil
la «
Souris
Verte
»
22-
Renouvellement
de
la
convention
d’adhésion
au
service
de
protection
des
données
à
caractère
personnel
de
l’ATDA
23-
Convention
de
financement
dans
le cadre
du
fonds
d’innovation
pédagogique
entre
la commune
d’Avermes
et l’Etat
|
PERSONNEL
|
24-
Personnel
communal-
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
services
de
la collectivité
25 26 27-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP)
|
URBANISME
|
28-
Renouvellement
de
l’instruction
des
autorisations
et des
actes
relatifs
à l’occupation
des
sols
de
la commune
à l’ATDA
29-
Convention
de
superposition
d’affectation
du
domaine
public
fluvial
— Via
Allier
30-
Acquisition
de
la parcelle
AS
628
située
« Les
Gravettes
»
31-
Cession
d’une
partie
de
la parcelle
AP1333
sise
la « Grande
Rigollée
»
Personnel
communal
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
Personnel
municipal
- Indemnité
forfaitaire
de
frais
de
déplacement
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Jean-Luc
ALB
Place
Claude
Wormser
03000
AVERMES
G
G
cs
T.0470
465503
accueil@mairieavermes.fr
www.avermes.fr