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Convocation - 0 convocation cm 18 12 25 seance 2
Convocation - 0 convocation cm du 19 06 2025
Convocation - 0 convocation cm 18 12 25 seance 1
Convocation - 0 convocation du conseil municipal du 13032025
Convocation - 0 convocation du 18 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (Convocation - 0 convocation du 18 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
AVERMES
PT
—
CADRE
DE
VIE
Avermes,
le
11 juin
2026
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
le jeudi
18
juin
2026
à
18h30
et vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 juin
2026
Rappel
de
décisions
et contentieux
Projets
de
délibérations
Questions
diverses
PROJETS
DE
DELIBERATIONS
|
CULTURE
1-
Règlement
intérieur
de
l’atelier
d’arts
plastiques
2-
Tarifs
de
l’atelier
d’arts
plastiques
3-
Tarifs
de
la saison
culturelle
2026/2027
4-
Isléa
: tarifs
applicables
à compter
du
1% janvier
2027
|
FINANCES
|
5-
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
6-
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
et affectation
du
résultat - Budget
principal
7-
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
et affectation
du
résultat - Budget
annexe
ISLEA
8-
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
et affectation
du
résultat
—- Budget
Annexe
« Les
Portes
d’Avermes
»
9-
Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
10-
Décision
modificative
n°1
- Budget
annexe
ISLEA
11-
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
— Année
scolaire
2026/2027
12-
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
de
2021
à 2025
- Budget
principal
13-
Attribution
d’un
fonds
de concours
exceptionnel
par
la communauté
d’agglomération
de Moulins
|
ADMINISTRATION
GENERALE
|
14-
Désignation
des
délégués
auprès
de
la Commission
Intercommunale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLECT)
15-
Convention
de
financement
de
travaux
de
réfection
de
chaussée
rue
Jean-Baptiste
GABY
16-
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
: convention
de
partenariat
pour
l’accueil
des
enfants
non
avermois 17-
Installation
du
conseil
consultatif
du
mandat
2026/2032
et approbation
du
règlement
intérieur
Place
Claude
Wormser
03000
AVERMES
ÿ3
O
&
T.
04
70
46
55
03
accueil@mairieavermes.fr
WWwWw.averm
es.fr AVERMES
T
CADRE
DE
VIE
Avermes,
le
11 juin
2026
|
PERSONNEL
|
18-
Indemnité
forfaitaire
annuelle
de
frais
de
déplacement
pour
les
fonctions
essentiellement
itinérantes Je vous
prie
d’agréer,
madame,
monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Place
Claude
Wormser
03000 AVERMES
HO
e
T.0470
465503
accueil@mairieavermes.fr
WwWww.avermes.fr