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Procès Verbal - 29 04 26 pv du conseil municipal du 20 mars 2026
Convocation - convocation cm 20 03 26
Convocation - 0 convocation cm du 19 09 2024
Convocation - 0 convocation cm 20 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (Convocation - 0 convocation cm 20 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
AVERMES
PT
—
CADRE
DE
VIE
Avermes,
le
16
mars
2026
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Jai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
le
vendredi
20
mars
2026
à
18h00
et
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
ORDRE
DU JOUR
Installation
du
conseil
municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
janvier
2026
Projets
de
délibérations
Rappel
de
décisions
et contentieux
Questions
diverses
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1-
Election
du
maire
2-
Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
maire
3-
Election
des
adjoints
au
maire
4-
Lecture
et diffusion
de
la charte
de
l’élu
local
5-
Délégation
de pouvoirs
au maire
6-
Indemnité
de
fonctions
des
élus
PROJETS
DE
DELIBERATIONS
| __ ADMNISTRATION
GENERALE
|
7-
Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
8-
Détermination
du
nombre
de
membres
du
conseil
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale-
CCAS
9-
Election
des
membres
du
CCAS
10-
Election
des
délégués
à la
commission
d’appel
d’offres
communale
11-
Election
des
délégués
à la
commission
de
délégation
des
services
publics
locaux
(concession)
12-
Désignation
des
délégués
à l’
Accueil
de
Loisirs
des
Jeunes
Avermois
—
ALJA
13-
Désignation
des
délégués
auprès
du
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
14-
Désignation
des
délégués
auprès
du
Comité
d’Aide
aux
Personnes
Agées
ou
Malades
de
l’Agglomération
Moulinoise
(CAPAMAM)
15-
Désignation
du
délégué
auprès
de
l’Instance
de
Coordination
des
Actions
menées
en
faveur
des
Retraités
de
l’ Agglomération
Moulinoise
(ICARAM)
16-
Désignation
des
délégués
auprès
de
l’Institut
de
Formation
Interprofessionnelle
de
l’Allier
(IFI
03) 17-
Désignation
des
délégués
à la
prévention
routière
18-
Election
des
délégués
et
désignation
des
représentants
des
usagers
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
(SIAEP)
Rive
Droite
Allier
19-
Désignation
des
délégués
auprès
du
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
l’Allier
(SDE03)
20-
Désignation
des
délégués
à l’agence
Allier
Bourbonnais
Territoire
(ABT)
Place
Claude
Wormser
03000
AVERMES
Hi
©
©
T.
04
70
465503
accueil@mairieavermes.fr
www.avermes.fr AVERMES
FT
Avermes,
le
16
mars
2026
CADRE
DE
VIE
21-
Désignation
des
membres
de
droit
de
l’association
comité
de
jumelage
Avermes
/ M’Kam
Tolba
22-
Désignation
des
membres
de
droits
de
l’association
«
le
Point
Commun
»
23-
Désignation
d’un
correspondant
défense
24-
Avis
relatif
à la
fusion
de
l’école
maternelle
Jean
Moulin
et
de
l’école
élémentaire
Jean
Moulin
en
une
école
primaire
à direction
unique
|
PERSONNEL
|
25-
Fixation
du
nombre
de
représentants
de
la
commune
d’Avermes
et
CCAS
au
Comité
Social
Territorial
(CST)
26-
Personnel
communal-
Modification
du
tableau
des
effectifs
Je
vous
prie
d’agréer,
madame,
monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Place
Claude
Wormser
03000
AVERMES
fi
©
&
T.
04
70
46
55
03
accueil@mairieavermes.fr
wWww.avermes.fr