Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Castres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

I - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil municipal du 24 juin et du 12 août 2025.

II - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.

III - Affaires administratives.

FINANCES

- Débat d’orientations budgétaires 2026.

- Exercice 2025 - Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes.

- Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2026.

- Trésorerie - Ouverture de crédit de trésorerie 2026.

- Avances accordées aux budgets annexes industriels et commerciaux à autonomie financière.

- Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur.

- Transfert des charges de maintenance du bâtiment 2-4 place de la République - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.

- Acomptes sur subventions et participations de fonctionnement 2026.

- Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement Budget annexe camping - Année 2025.

- Attribution des subventions aux associations - Année 2025.

- Attribution d’une subvention de fonctionnement à la régie du Centre équestre de Castres La Borde-Basse.

- Camping municipal de Gourjade - Tarifs 2026.

CULTURE

- Musée Goya - Programme de restauration d'œuvres d'art 2026 - Demande de subventions F.R.A.R.

- Musée Goya - Adhésion à l’association Môm’art.- Musée Goya - Anciens dépôts - Conventions de régularisation.

PERSONNEL

- Prestations du Médecin du travail du Centre de gestion du personnel de la Fonction publique territoriale du Tarn - Renouvellement de la convention.

- Prestations en santé au travail du Centre de gestion du personnel de la Fonction publique territoriale du Tarn - Renouvellement de la convention.

- Convention de financement 2026 avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel territorial de la Ville de Castres et des Collectivités adhérentes.

- Recrutement 2026 d’agents contractuels non permanents lié à un accroissement saisonnier d’activité.

- Recensement de la population 2026 - Recrutement d’agents recenseurs vacataires.

- Instauration de l’indemnité de maniement des fonds.

ENSEIGNEMENT

- Opération école et cinéma et maternelle au cinéma pour l’année scolaire 2025/2026 - Convention entre la Ville et l’association Média-Tarn.

- Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association.

SPORTS

- Convention de prestations de services entre la Ville de Castres et la Société anonyme sportive professionnelle Castres Olympique - Saison sportive 2025-2026.

- Installations sportives communales mises à disposition des collèges - Participation du Conseil départemental - Avenants financiers aux conventions d’utilisation.

- Réhabilitation du stade du Rey - Plan de financement prévisionnel et dossiers de demande de subventions - Modificatif.

TOURISME

- Délégation de service public du Camping de Gourjade - Avenant n°2 au contrat de délégation.

RELATIONS EXTERIEURES

- Projet de coopération décentralisée - Année 2025 - Convention avec le comité de coopération Castres-Huye/Butare.COMMERCE

- Dérogation au repos dominical des salariés - Commerce de détail et branche automobile - Année 2026.

BATIMENTS COMMUNAUX

- Déconstruction de l’immeuble 36 rue Emile Zola - Exonération des pénalités appliquées aux sociétés Gasc TP et Benezech TP dans le cadre des marchés numéros 24027001 et 24027002.

- Rénovation de la cuisine centrale - Travaux de refonte du froid positif et négatif - étanchéité et isolation des toitures - Plan de financement prévisionnel et dossiers de demande de subventions.

CADRE DE VIE

- Règlement et guide de collecte des déchets ménagers et assimilés.

- Déminéralisation et végétalisation de la cour d’école Louis David - Financement au titre du Fonds vert plan climat 2025 - Convention avec la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.

AFFAIRES FONCIERES

- Convention de servitudes avec Enedis relative à l'implantation d'une ligne électrique souterraine place Pierre Fabre.

- Conventions de servitudes avec Enedis relatives à l'implantation de lignes électriques souterraines lieu-dit Camaillergue.

- Déclassement du domaine public - Cession d’une emprise située rue César Franck.

- Déclassement du domaine public - Cession d'une parcelle située dans le hameau de Bénazeth.

- Déclassement du domaine public - Cession d’une emprise située lieu-dit Le Causse à la SCI Château du Causse.

- Déclassement du domaine public - Cession d'un terrain situé 57 ter chemin de La Bernadié.

- Déclassement du domaine public d'une parcelle située 9 rue des Lilas.

- Déclassement du domaine public - Cession d'un local situé 13 rue Elisa Lemonnier.

- Cession de l'immeuble situé 11 rue Saint-Jean.

- Cession d’un local situé 22 rue du Commerce.- Acquisition de l'immeuble situé 2 chemin de La Bouriette - 82 rue Saint-Jean à l'Association cultuelle Eglise protestante unie de Castres.

- Acquisition de l'immeuble situé 27 rue Camille Rabaud - Convention de portage avec l'Etablissement public foncier du Tarn.

- Conventions de portage Etablissement public foncier du Tarn numéros 41, 95, 110, 146 et 169 - Conventions de travaux.

- Conventions de portage Etablissement public foncier du Tarn numéros 83, 93 et 115 - Conventions de travaux.

- Conventions de portage Etablissement public foncier du Tarn numéros 136, 140 et 166 - Convention annuelle de frais de fonctionnement.

- Parcelles situées 82-88 avenue d'Albi - Cession par l'Etablissement public foncier du Tarn.

- Venelle Henri IV - Régularisation - Acquisition d'une parcelle au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 28 rue Henri IV.

Voirie

- Partie du chemin de Cocagne - Transfert d'office des réseaux, de la voie et des équipements communs dans le domaine public.

AFFAIRES JURIDIQUES

- Protocole d'accord transactionnel - Déclassement du domaine public - Cession d'une parcelle située rue Fabre d'Olivet.

URBANISME

- Dénominations de voies.

- Aide à la restauration de façades - Attribution de subventions.

- Demande de renouvellement de la zone d’aménagement différé (ZAD) du Causse

- Instruction des autorisations et actes d’urbanisme - Avenants n°12 aux conventions entre la Ville de Castres, la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet et les communes de Boissezon, Labruguière, Lagarrigue, Navès, Noailhac et Valdurenque.

- Projet de démolition de logements situés du 1 au 11 rue Alba La Source -Accord du Conseil municipal.ADMINISTRATION

- Accords-cadres de fournitures de carburants et de combustibles - Constitution d’un groupement de commandes Ville de Castres - Centre communal d’action sociale - Eaux de Castres Burlats - Office public de l’Habitat - Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet - Régie du Golf de Castres Gourjade - Régie du Centre équestre de Castres-La Borde-basse - Régie Castres-Evénements - Approbation de la convention.

- Accords-cadres pour des prestations de services d’investigations télévisuelles, tests à la fumée, tests d’étanchéité, tests de compacité des tranchées et d’hydrocurage des réseaux d’assainissement - Constitution d’un groupement de commandes Ville de Castres / Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet / Eaux de Castres Burlats / Syndicat intercommunal des Vallées de l’Arnette et du Thoré - Approbation de la convention.

- Rapport annuel des mandataires de la Ville de Castres, administrateurs de la SPL Eaux de Castres Burlats, exercice 2024.

- Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

- Energie - Chaufferie bois - Rapport du délégataire - Année 2024 - Communication au Conseil municipal.

- Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2024 - Communication au Conseil municipal.

- Syndicat départemental d’énergies du Tarn - Rapport annuel 2024 - Communication au Conseil municipal.

- Rapport annuel d’activité de la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet - Année 2024 - Communication au Conseil municipal.

- Camping municipal de Gourjade - Rapport du délégataire - Année 2025- Communication au Conseil municipal.

- Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de la Commune de Castres - Communication au Conseil municipal.

IV - Questions diverses.

V - Questions orales.