Procès Verbal - Ordre du jour CM 18.11.25

Documents similaires

Conseil Municipal - Ordre du jour 11.07

Procès Verbal - 2. Ordre du jour CM 07 11 23

Procès Verbal - 2. Ordre du Jour Note de Synthese

Procès Verbal - Ordre du jour

Déliberation - Ordre jour

Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 18.11.2025

Convocation - convocation cm ordre du jour

Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CM 19112024

Procès Verbal - Affiche CM 07 07 2022

Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 avril 2025

Procès Verbal - Ordre du jour CM 18.11.25 Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 18.11.25)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Banque, Conseil Municipal du mardi 18 novembre 2025 – Note de Synthèse

Page 1 | 27

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 18 novembre 2025 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025.

CADRE DE VIE

1. Rapport annuel d’activité 2024 – Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)

2. Rapport annuel d’activité 2024 – Agence Régionale d’Aménagement et de la Construction Occitanie (ARAC)

URBANISME

3. Dénomination de ronds-points et de voies

FONCIER

4. Acquisition par la Commune de l’impasse des Pesquies à la société Sporting Promotion

5. Acquisition des parcelles cadastrées section E n° 270 et N n°1169 sises 1246 route de Saint- Lieux aux consorts GALY PAUTE et PONS

6. Cession d’une partie de parcelle cadastrée section E n° 1977p sise 5 rue des Moissons

7. Acceptation du maintien de deux emprises foncières au bénéfice des propriétaires de la parcelle cadastrée section E n°1842 dans le cadre de l’OAP Borde Grande

8. Aliénation de parcelles communales au profit de la société SAS PCP Saint-Sulpice-la-Pointe pour la réalisation d’un équipement sportif privé (PADEL) et création de servitudes sises lieu- dit Molétrincade

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

9. Habilitation du Maire à signer protocole d’accord transactionnel entre la Commune et la société LOSBERGER

FINANCES

10. Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

11. Demande de financement au titre d’un fonds de concours - Communauté de Communes Tarn- Agout

12. Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de Communes Tarn-Agout – Section d’Investissement : rectificatif

13. Budget principal – Décision modificative N° 1

14. Marché de partenariat pour la restructuration de l’Amassada

RESSOURCES HUMAINES

15. Création d’emplois permanents par transformationConseil Municipal du mardi 18 novembre 2025 – Note de Synthèse

Page 2 | 27

ASSOCIATIONS

16. Convention type d’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles

ÉDUCATION

17. Convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Communauté de Communes Tarn- Agout relative à l’utilisation des locaux communaux et matériels scolaires et à l’entretien des locaux par l’ALSH extrascolaire – Avenant

18. Convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Communauté de Communes Tarn-Agout relative au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) – Avenant n°3

19. Convention de prêt de matériel entre le collège Pierre SUC et l’école Marcel PAGNOL

20. Autorisation de paiement du dernier versement de la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe

 Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire

 Questions diverses