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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 5 mars 2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 5 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du mardi 5 mars 2024
1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Débat d’orientations budgétaires portant sur le budget de la ville de Villeparisis et le budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
3 Modification du tableau des effectifs
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
4 Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de Seine-et-Marne – Année 2024
Émetteur : Direction Ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
5 Approbation du bilan annuel 2023 de la commission communale pour l’accessibilité Émetteur : Direction générale des service - CCAS
Rapporteur : William MUSUMECI
6 Tarifs du séjour enfance de printemps 2024
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Stéphanie RUSSO
7 Convention bilatérale 2024-2026 avec les bailleurs 3F Seine et Marne, Trois Moulins Habitat, Opac de l’Oise, Seqens et MC Habitat Groupe Essia définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Commune de Villeparisis
Émetteur : DGS-Direction de l’habitat, logement et insalubrité
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
8 Retrait partiel de la délibération 2023-158/12-28 du 18 décembre 2023 – Déclaration sans suite du lot n°2 Émetteur : DGA - Pôle Services ressources – service des marchés publics
Rapporteur : Stéphane PAVILLON
9 Approbation de la modification n°1 du PLU de Villeparisis
Émetteur : DGS - Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
10 Renouvellement du droit de préemption urbain renforcé suite à l’approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme
Émetteur : DGS - Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
11 Avis de la commune de Villeparisis sur le projet de SDRIF-E
Émetteur : DGS - Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
12 Avis sur la modification n°2 du PLU de Tremblay-en-France
Émetteur : DGS - Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI