Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 9 Election des delegues SIHE
Procès Verbal - DCM 8 Election des delegues SCIN
Procès Verbal - DCM 15 Election delegue Brigade Verte
Procès Verbal - DCM 12 Election des delegues Brigade Verte
Procès Verbal - DCM 13 Election des delegues SMSO
Procès Verbal - DCM 3 Election du Maire
Procès Verbal - DCM 5 Election des Adjoints au Maire
Procès Verbal - DCM 17 Modification du calcul de lIndemnite Forfai
Procès Verbal - DCM 10 Commission Communale des Impots Directs CCI
Procès Verbal - PV du 10 juillet Election des delegues et supplean
Procès Verbal - DCM 10 Election des delegues SIFAM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 10 Election des delegues SIFAM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
du AUT-REIR VILLE DE RIXHEIR
Arrondissement
de MULHOUSE
oEHo Extrait du Procès-Verbal
Nombre des Membres des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus : 88
Conseillers en fonction : Séance d'installation du 21 mars 2026
33 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le vingt-et-un mars de l'an deux mille vingt-six) 33
sous la présidence de Madame Catherine MATHIEU-BECHT, Maire Conseillers absents :
0
Présents (33) : Mmes et MM. Zineb ABDELLAOUI MAÂNE, Sophie ACKER, Marie ADAM, Norah ARKAM, Rachel BAECHTEL, Bilge BAYRAM, Olivier BECHT, Soraya BENDJEMA, Simon BONNEFOND, Patrick BOUTHERIN, Nicolas DESCLOUX, Michèle DURINGER, Alexandre DURRWELL, Christophe EHRET, Damien GUILLAUME, Moncef HALLOUL, Martine KOEBERLE, Lauriane KRAFFT-WYBRECHT, Béatrice LORRAIN, Catherine MATHIEU-BECHT, Valérie MEYER, Simon MULLER, Jean-Marc NICO, Benjamin PITOIZET, Bastien ROHRBACH, Chantal SCHNEIDER, Cédric SCHRUTT, Miné SEYHAN, Christian THOMA, Dominique THOMAS, Eddie WAESELYNCK, Philippe WOLFF, Marilyn
ZAVAGNO
-0-0-0-
Point 10 de l’ordre du jour
Election de deux délégués au Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’'Agglomération Mulhousienne (SIFAM)
Le SIFAM a pour objet de gérer, d'exploiter, de protéger et de mettre en valeur le domaine forestier du Tannenwald-Zuhrenwald (environ 315 hectares)
Il est administré par un Comité syndical. La représentation des communes au sein du Comité
est assurée par 2 délégués.
Ils sont élus au scrutin secret et uninominal. Toutefois, le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret.
LE CONSEIL MUNICIPAL
1) Après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité d’élire les délégués au SIFAM, au scrutin
public.
2) Procède à l'élection de deux délégués au scrutin public.
Election de la première déléquée : Madame Catherine MATHIEU-BECHT
Résultats du scrutin
- Nombre de présents : 33 - Nombre de votants : iii 33 - POUF : iii eeeeeeereueueeeeueeueueueueueueueueueeueueueces ces sececeeueeeeserse 33
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20260321-DCM-10-DE
Date de télétransmission : 25/03/2026
Date de réception préfecture : 25/03/2026 Madame Catherine MATHIEU-BECHT ayant obtenu 33 voix a été proclamée déléguée du Conseil Municipal de la Ville de Rixheim au sein du Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’Agglomération Mulhousienne (SIFOM).
Election du deuxième délégué : Monsieur Alexandre DURRWELL
Résultats du scrutin
- Nombre de présents : LL 33 - Nombre de votants : ii iiiiiiiiiuieueceeeeueceuceuceueceuceuecceccecee 33 - POUF : ii iiiiiieerenereneeneeneenee da ceneeneaueeaneen een een eue seu ceeceece Le
Monsieur Alexandre DURRWELL ayant obtenu 33 voix a été proclamé délégué du Conseil Municipal de la Ville de Rixheim au sein du Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’'Agglomération Mulhousienne (SIFOM).
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 24 mars 2026
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Catherine MATHIEU-BECHT Marilyn ZAVAGNO
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 178 MARS 2025 ?.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20260321-DCM-10-DE
Date de télétransmission : 25/03/2026
Date de réception préfecture : 25/03/2026