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Déliberation - 2023111 Convention Adica Approuvee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 2023111 Convention Adica Approuvee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
DEPARTEMENT
De
l’AISNE
ARRONDISSEMENT
2023/1/11
SAINT-QUENTIN
CANTON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
de
BOHAIN
COMMUNE
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
De
VENDHUILE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 30
mars
à
19
heures
30
minutes,
les
Membres
du
conseil
Municipal
de
la
commune
de
VENDHUILE,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la mairie
de
VENDHUILE,
sous
la
présidence
de
Xavier
PASSET.
Étaient
présents:
Mr
X.
PASSET,
Mr
E.
FLAMANT,
Mr
F.
FORTIN,
Mme
D.
FURGEROT,
Mr
L.
FOURNIER,
Mme
B.
CARPENTIER,
Mr
D.
LETEMPLE,
Mr
H.
DEPREZ,
Mr
P.
AUDIN,
Mr
T.
FLEUREAU,
Mme
N.
LEROY
et
Mme
M.
MIELCAREK.
Pouvoirs
: Mr
D.
FERNANDES
donne
pouvoir
à Mr
F. FORTIN,
Mme
M.
FAXELLE
donne
pouvoir
à
Mr
X.
PASSET.
Excusés:
Mr
F.
GACH
Mr
FORTIN
Franck
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
[ Objet : Convention ADICA
|
Monsieur
Le
Maire
demande
l'autorisation
au
Conseil
Municipal
de
signer
la
convention
ADICA,
pour
une
prestation
d'accompagnement
ponctuel
à maître
d'œuvre.
Cette
convention
permet
de
nous
aider
à
entreprendre
: la
pose
d’une
écluse
rue
du
Calvaire;
la
borduration
et
la sécurisation
de
la route
de
Terrière.
Mr
Le
Maire
explique
avoir
rencontré
Mr
BEAUMONT
afin
d'étudier
comment
mettre
en
place
le
ralentissement
des
véhicules
qui
empruntent
la
route
de
La Terrière.
Un
premier
devis
est
en
cours.
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
, accepte
la signature
de
la convention.
Le
Maire,
X.
PASSET
XAVIER
PASSET
2023.04.05
11:50:45
+0200
Ref:20230405_094803_1-1-O Signature
numérique
le
Maire
RAVIER
PASSET