Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance 17 03 2015 04.Election d un nouvel Adjoint
Séance - seance 21 07 2015 04 Syndicat Parc des Sports Bouc
Séance - seance 05 07 20 03 Election des adjoints tampon
Compte-Rendu - CR seance 21 07 2015
Séance - seance 05 04 2014 02.Election des adjoints
Séance - seance 26 09 2021 03 Election des adjoints tampon
Déliberation - 2025 07 93 Election dun nouvel adjoint
Déliberation - 20190926 D2 Election dun nouvel adjoint
Séance - seance 05 07 20 07 representants parc des sports t
Déliberation - 03 Election nouvel adjoint tampon
Séance - seance 21 07 2015 02 Election dun nouvel adjoint en charge sport et de la vie associative
Document publié le Mardi 21 juillet 2015 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 21 07 2015 02 Election dun nouvel adjoint en charge sport et de la vie associative)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
Fe
Nombre de
membres en
exercice : 29
Présents : /
Votants : /
Pour : /
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Objet :
Election d’un
nouvel Adjoint
en charge du
sport et de la
vie associative
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous Préfecture
de Bayonne
le
et de la publication
le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCGE DU 21 JUILLET 2015
DELIBERATION N° 2
L'an deux mil quinze, le vingt-un juillet à dix-huit heures trente, le conseil
municipal de la commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Francis GONZALEZ, Maire.
Date de convocation : 15 juillet 2015
Membres présents : F.GONZALEZ, M.EVENE, G. LASSABE, P.ACEDO, C.ORDONNES,
A.VALOT, N.DAUGA, JD BONNOME, D.ARMENGAUD, MJ ROQUES, JM BAGNERES-
PEDEBOSCQ, G. ELGART, J. DOS- SANTOS, I.OXOBY-PAGNAN, M. LORDON,
C. DUFOUR, J.DUBOURDIEU, JP CRESPO, C. DAVID, C.MARTIN, P.FAVRAUD,
A.MATON
Membres excusés : MA. THEBAUD (pouvoir à C.ORDONNES),
L. DARRIBEROUGE (pouvoir à F.GONZALEZ), A. LECHEVALLIER (pouvoir à
JM BAGNERES PEDEBOSCQ), G. MOSCHETTI (pouvoir à M.EVENE), S.PUYO (pouvoir à
J.D0S SANTOS), MJ ESPIAUBE (pouvoir à JP CRESPO),
Secrétaire de séance : G.ELGART
Monsieur le Maire précise que suite au retrait de la délégation à Monsieur Ulysse
André DEL PRADO, ainsi qu’à sa perte de qualité d’Adjoint et afin d’assurer le bon
fonctionnement de la Commune, il est nécessaire d’élire un nouvel Adjoint.
Il souligne qu’en application des articles L.2122-1 à L.2122-2-1 du CGCT, la
Commune peut disposer de huit adjoints au Maire au maximum.
Conformément à l’article L.2122-10 du CGCT, Monsieur le Maire propose au
Conseil Municipal que le nouvel adjoint occupera dans l’ordre du tableau, le même
rang que l'élu qui l’occupait précédemment.
1.1 Résultats du tour de scrutin :
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 28
b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 28
c) Nombre de suffrages déclarés nuls : 6
d) Nombre de suffrages exprimés (b - c) : 22
e) Majorité absolue : 15 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Nombre de suffrages obtenus EH
Noms du candidat En chiffres En lettres
. José DOS SANTOS 22 Vingt-deux
1.2 : Proclamation de l'élection :
A été proclamé adjoint et immédiatement installée le candidat figurant sur la liste
conduite par Francis GONZALEZ.
Suite à cette élection les adjoints ont pris rang dans l’ordre de cette liste :
. Madame Marie Ange THEBAUD, premier adjoint
. Monsieur Louis DARRIBEROUGE, deuxième adjoint
. Madame Monia EVENE, troisième adjoint
. Monsieur Gilles LASSABE, quatrième adjoint
. Madame Marie Josée ROQUES, cinquième adjoint
. Monsieur Patrick ACEDO, sixième adjoint
. Madame Claire ORDONNES, septième adjoint
. Monsieur José DOS SANTOS, huitième adjoint
Pour extrait certifié conforme
Boucau, le 22 juillet 2015
Le Maire,
Francis GONZALEZ
f \
Acte certifié exécutoire à
- Par publication ou notification le 23/07/2015
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 2307/2015