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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Saint-Nazaire-le-Désert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 01 17 Compte Rendu Conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17-01-2025 Page 1
REPUBLIQUE FRANCAISE PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DEPARTEMENT DROME DE LA COMMUNE DE ST NAZAIRE LE DESERT
Séance du 17 janvier 2025
L'an deux mil vingt-cinq et le dix-sept janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel FERNANDEZ, Maire.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Marion BARNARIE, Marjolaine CHARMILLON, Isabelle MAGNAN, Nicole UGHETTO, Gérard BLAIN, Jean-Jacques FAVIER, Georges BONNARD, René BORNE, Daniel FERNANDEZ -
Excusé(e)s : Claude LAUDET (pouvoir à Daniel FERNANDEZ)
Formant la majorité des membres en exercice.
Date de convocation : 13 janvier 2025
Nicole UGHETTO a été désignée comme secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
- Organisation du rallye de Monte-Carlo
- Achat terrain Aubert
- Compostage partagé
- Compte rendu réunion DAH / CAUE / Mairie
- Débat P.A.D.D (PLUI)
- Questions diverses
- Tour de table
Organisation du Rallye de Monte-Carlo :
Gérard Blain présente au Conseil Municipal toutes les informations pratiques qu’il détient sur le 93ème Rallye de Monte-Carlo WRC.
Achat terrain Aubert :
En réponse au courrier de Maître Kosmala du 11 janvier 2025 le Conseil Municipal refuse à l’unanimité de prendre en charge les frais d’une attestation immobilière complémentaire dont il n’est pas responsable.
Terrain Boulard :
Le Conseil Municipal autorise le Maire à lancer une procédure d'expropriation afin de réaliser un projet d'aménagement d'utilité publique sur la parcelle P4 de 445m2 lors de la reconstruction du bâtiment en bois de la place du Brouas. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17-01-2025 Page 2
➢ Compostage partagé :
La Commune va lancer un appel à la population pour recenser les besoin en bacs de compostage proposés par la Communauté des Communes du Diois au prix de 15€ l’un.
➢ Les nouveaux boulangers Camille et Arthur vont arriver à Saint Nazaire le 1er février.
➢ Compte rendu réunion DAH / CAUE / Mairie :
Le but de la réunion était de comprendre comment allait fonctionner la convention avec DAH.
Le coût est de 33 450 € HT. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention (9 pour – 1 contre)
Après la visite auprès de Madame la sous-préfète de Die, le dossier sera déposé avant le 31 janvier 2025 pour la partie DETR.
➢ PLUI :
Les Conseillers Municipaux doivent débattre et donner leur avis (50 communes) sur la partie PADD du futur PLUi. Les documents vont être envoyés rapidement à tous les conseillers et un débat aura lieu lors du prochain Conseil Municipal.
➢ Convention à préparer avec Loïc SERVAN de Chalancon pour le déneigement du chemin du Gap et du Désert. Une rencontre, à fixer, aura lieu avec la Commune.
Tour de table
Séance levée à 22h15
Prochain conseil municipal : 21 février 2025 à 20h30