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Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune de Saint-Nazaire-le-Désert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 11 07 Compte Rendu Conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DROME DE LA COMMUNE DE ST NAZAIRE LE DESERT
Séance du 7 novembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq et le sept novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la
Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel FERNANDEZ,
Maire.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Claude LAUDET, Marjolaine CHARMILLON, Marion BARNARIE, Isabelle MAGNAN, Nicole
UGHETTO, Gérard BLAIN, Georges BONNARD, René BORNE, Jean-Jacques FAVIER, Daniel
FERNANDEZ —
Excusé({e}s : Néant
Formant la majorité des membres en exercice.
Date de convocation : 29 octobre 2025
Nicole UGHETTO a été désignée comme secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
Points soumis à délibération
- Complémentaire santé CDG26 (IPSEC) Nouvelle participation communale obligatoire à partir
du 01/01/2026
Points d’informations non soumis à délibération
- Convention tripartite pour le chemin de la chapelle du Petit Paris
- Convention avec La Poste
- Bâtiment place du Brouas
- Cérémonie du 11 novembre
- Élections municipales
- Déchetterie mobile
Questions diverses
Tour de table
ee ee 2e fe 2e 2e ke ke he 56 26 2e 2e 586 ke ke ke ke
La séance est ouverte à 20h30
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 octobre 2025, à l'unanimité des membres présents
La délibération concernant la complémentaire santé du CDG (IPSEC) a déjà été traité lors du
conseil du 3 octobre 2025. Nombre de membres en exercice 10
Nombre de membres présents 10
Nombre de suffrages exprimés 10
Pour 10
Contre 0
Abstention 0
Points d'informations non soumis à délibération
- Convention tripartite pour le chemin de la chapelle du Petit Paris
La convention a été signé par tout le monde, aucune observation.
- Convention avec La Poste
La Poste nous a envoyé la nouvelle convention pour 9 ans.
-__ Bâtiment place du Brouas
Le dossier de permis de construire doit être déposé dans les prochains jours. Une réunion
avec le CAUE a lieu le mercredi 12 novembre à 9h30.
- Cérémonie du 11 novembre
Rendez-vous à 11h devant la Mairie.
- Élections municipales
Les élections municipales auront lieu le 15 et 22 mars 2026.
-_ _ Déchetterie mobile
Présente le mardi 25 novembre de 8h00 à 15h30 au lieu habituel.
Questions diverses
Séance levée à 22h00
Prochain conseil municipal le 20 décembre 2025
Le maire, La secrétaire de séance
_Paniel FERNANDEZ Nicole UGHETTO
Dsue