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Procès Verbal - 09 CR CM du 14 09
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Corronsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 CR CM du 14 09)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
|
PROCÈS-VERBAL
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 SEPTEMBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatorze
septembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
CORRONSAC
légalement
convoqués
par
OUPLOMB
Thierry,
Monsieur
le
Maire,
le
sept
septembre
deux
mille
vingt-trois,
se
sont
réunis
à la mairie
sous
sa
présidence.
Présents : Mesdames
BARTHE
Marie-Juliette,
JOUANNOT
Isabelle,
MAUREL
Liliane,
et Messieurs
BARTHE
de
MONTMEJAN
Gérard,
DAVID
Didier,
DIDIER
Stéphane,
GILLON
Luc,
JORDAN
Luc,
SARDA
Sébastien,
VERKINDERE
Yannick.
Pouvoirs : TOMANOVA
Sylvie
à donné
pouvoir
à VERKINDERE
Yannick
CHICH
Joël
à donné
pouvoir
à JOUANNOT
Isabelle
ROULLET
Nicolas
a donné
pouvoir
à OUPLOMB
Thierry
Absents : GRUGEON
Brice
Secrétaire
de
séance
: JOUANNOT
Isabelle
À
l’ordre
du
jour
figuraient
les
points
suivants
:
- _
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
27
juillet 2025,
-
Délibérations
:
-
Demande
de
subvention
pour
l’achat
de
deux
autolaveuses,
pour
l’école
et
pour
la
salle polyvalente;
-
Modification
durée
hebdomadaire
d’un
emploi
(inférieure
ou
égale
à
10%
du
temps
de
travail;
-
Commerce
multiservice,
révision
du
plan
de
financement
;
-
Choix
des
entreprises
pour
la construction
du
commerce
multiservice
lots
5à
11;
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
d'électricité ;
-
Questions
diverses.
1/
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUILLET
2023 :
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
27
juillet 2023
a été approuvé.
-
Nombre
d’élus
: 15
-
Nombre
de
présents
: 11,
nombre
de
pouvoirs
: 3, nombre
d’excusé
:0 nombre
d’absent
: 1 :
-
Nombre
de
votants
: 14 :
-
14
Pour,
0
Contre,
0 Abstention.
PV-CM-14/09/2023-1 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
27 DÉLIBÉRATION
2023/30
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'ACHAT
DE
DEUX
AUTOLAVEUSES,
POUR
L'ÉCOLE
ET
POUR
LA
SALLE
POLYVALENTE
Monsieur
le Maire
explique
que
lautolaveuse
de
la commune,
ayant
déjà
une
quinzaine
d’années,
subit
des
pannes
récurrentes
engendrant
des
frais
de
réparation
et perturbant
le service
d’entretien
de
la salle polyvalente.
Une
demande
de
devis
a
été
faite
auprès
de
notre
prestataire
EMBALMAG
et
d'un
autre
fournisseur
SUBRA
afin
qu’ils
nous
proposent
un
nouveau
matériel.
Afin
de
faciliter
le nettoyage
de
l’école,
il est par
ailleurs
proposé
aux
élus
d’acquérir
une
deuxième
autolaveuse
cat
un
déplacement
du
matériel
entre
la
salle
polyvalente
et
l’école
présente
des
difficultés
et ne
peut
se
faire
sans
la présence
d’au
moins
deux
personnes.
Le
devis
reçu
et retenu
est
celui
de
la société
SUBRA
qui
s’élève
à 5140.26
€
HT
(2 X
2570.26
€)
soit
6168.62€
TTC.
Vu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
»
P
;
;
membres
présents,
décide
:
- de
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière
pour
l’acquisition
de
ces
matériels
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager
cette
dépense
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Les
crédits
suffisants
sont
inscrits
au
budget
2023.
-
Nombre
d’élus
: 15.
-
Nombre
de
présents
:
11,
nombre
de
pouvoirs
: 3,
nombre
d’excusé
: 0,
absent :
1
-
Nombre
de
votants:
14
-
14
Pour,
0
Contre,
0 Abstention.
DÉLIBÉRATION
2023/31
MODIFICATION
DURÉE
HEBDOMADAIRE
D'UN
EMPLOI
(inférieure
ou
égale
à
10%
du
temps
de
travail)
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
territoriale
;
Vu
la
délibération
en
date
du
07/07/2023
créant
l'emploi
d’agent
technique,
à
une
durée
hebdomadaire
de
26
heures
annualisées.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’agent
technique
polyvalent
au grade
d’adjoint
technique
territorial permanent
à
temps
non
complet
(26
heures
hebdomadaires)
afin
de
renforcer
la présence
de
cet
agent
suite
au
départ
à la retraite
d’un
autre
agent
de
la commune.
PV-CM-14/09/2023-2 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
Le
Conseil
Municipal,
sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibété,
Décide : De
porter,
à compter
du
18/09/2023,
de 26 heures
(temps
de travail initial)
à 28 heures
(temps
de
travail
modifié)
la durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
d’agent
technique
polyvalent
au
grade
d’adjoint
technique
territorial permanent.
Précise : Que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au budget
2023.
-
Nombre
d'élus :
15.
- _
Nombre
de
présents
: 11,
nombre
de
pouvoirs
: 3,
nombre
d’excusé
: 0, nombre
d’absent
: 1
-
Nombre
de
votants
: 14
-
14
Pout,
0
Contre,
0 Abstention.
DÉLIBÉRATION
2023/32
COMMERCE
MULTISERVICE,
RÉVISION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
Monsieur
Luc
Gillon
fait
un
point
d’avancement
du
projet
de
création
d’un
commerce
multiservice
à
Corronsac,
actuellement
en
phase
de
notification
des
prestataires
suite
à
dépouillement
de
l'appel
d'offres
s’étant
déroulé
sur les mois
de
mai
et juin
2023.
Afin
de
prendre
en
compte
la période
de
forte
inflation
à laquelle
nous
assistons
actuellement
et
qui
a conduit
à des
prestations
dont
les
montants
dépassent,
pour
certains
lots,
les
budgets
estimés
pat
la maitrise
d’œuvre,
il est nécessaire
de
revoir
à la hausse
le budget
global
de
l'opération.
Monsieur
le
Maire
souligne
toutefois
que
les
différents
dossiers
de
demande
de
subvention
déposés
auprès
des
organismes
publics
et
de
l’état
voient
des
retours
positifs
qui
conduiront
à
amortit
l'impact
de
cette
hausse
en
en
finançant
la plus
grande
partie.
Vu
la
délibération
N°
2022/31
du
9
novembre
2022
approuvant
différentes
résolutions
relatives
à
la
construction
d’un
commerce
multiservice
en
lieu
et place
d’une
ancienne
maison
d'habitation
au
centre
de
Corronsac,
Vu
la
délibération
N°
2023/26
du
6
juillet
révisant
le
plan
de
financement
suite
à
la
modification
du
dispositif
d’aide
de
la région
pou
l'installation
de
commerce
en
milieu
tural,
Monsieur
le
Maire
expose
les
évolutions
du
plan
de
financement
comme
suit
:
PV-CM-14/09/2023-3 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
Plan
de
financement
initial
Dépenses
Subventions
Acquisition du bien
169231€#kæx | CDST
(Contrat
de
5,
66 400 €
tetritoire
Estimation
LS
330000€
[Etat DETR
30%
149 769 €
travaux Dont
honoraires
€
40
000
€*#*+
Région:
Economie
de
Plafond
40
000
€
diagnostics ***
proximité
Dont
travaux
et aléas
290
000
€
CD31:
CREONS
Plafond
50
000
€
Etat:
reconquête
du
Plafond
50
000
€
commerce
rural
Etat:
Fonds
friches
50%
du
déficit
37
000
€
Total
subventions
Total
projet
499
231
€
maximum
78,35%
391
169
€
estimées
Reste
à charge
commune
=
108
062
€ soit 21,6%
Plan
de
financement
révisé
Dépenses
Subventions
Acquisition du bien
169231€#+æ+
|CDS1
Contrat
de
Lee
66 400 €
territoire
Estimation
LS
490000€
|Etat DETR
Notifiée
149 769 €
travaux Dont
SERRES
€
40
000
€***
Région:
Economie
de
En
|
40
000
€
diagnostics
proximité
instruction
Dont
travaux
et aléas
360
000
€
CD31:
CREONS
Votée
106
000
€
Etat:
reconquête
du
Notifiée
50
000
€
commerce
rural
Etat:
Fonds
friches
En
signature
37
000
€
Total
subventions
Total
projet
569
231€
maximum
78,9%
449
169
€
estimées
Reste
à charge
commune
=
120
062
€ soit
21,1%
PV-CM-14/09/2023-4 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
*kk
Je montant
de
ce
poste
sera
maintenu
sous
les
40
K€
permettant
ainsi
de
passer
le marché
de
maitrise
d'œuvre
en
gré
à gré.
#KkK*
frais
de
notaire
inclus
(166
K€
hors
frais)
Après
avoir
entendu
la présentation
de
Monsieur
le maire,
le conseil
municipal
procède
au vote
:
Le
plan
de
financement
révisé
est
approuvé.
-
_ Nombre
d’élus
: 15.
-
Nombre
de
présents
: 11,
nombre
de
pouvoirs
: 3,
nombre
d’excusé :
0,
nombre
d’absent
:1
-
Nombre
de
votants
: 14
-
14
Pour,
0
Contre,
0 Abstention.
DÉLIBÉRATION
2023/33
CHOIX
DES
ENTREPRISES
POUR
LA
CONSTRUCTION
DU
COMMERCE
MULITISERVICE
LOTS 5
à 11
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
bilan
fait
lors
du
conseil
du
27
juillet
2023
concernant
l’appel
d'offre
lancé
pour
:
‘Création
d’un
commerce
multiservice
/
espaces
partagés” :
A
l'issue
des
négociations
menées
conformément
à
l’article
6
du
règlement
de
consultation,
des
entreprises
ont
été
présélectionnées
en
fonction
du
prix
proposé
et
de
la valeur
technique
de
leur
prestation. Après
avoir
été
présenté
aux
membres
de
la commission
Appel
d'Offres
réunie
en
mairie
le mardi
25
juillet
à
18h00
le
tableau
regroupant
les
entreprises
présélectionnées
a
été
validé
afin
d’être
soumis
à l'approbation
du
conseil
municipal
de
ce jour.
Il est
à
noter
que
la
période
de
fotte
inflation
à laquelle
nous
assistons
actuellement
à
conduit
à
des
prestations
dont
les
montants
dépassent,
pour
certains
lots,
les
budgets
estimés
par
la maitrise
d'œuvre.
Par
ailleurs
le
plan
de
financement
intègre
une
partie
très
significative
de
subventions
provenant
du
département,
de
la
région
ou
de
l’état,
pour
certaines
non
encore
passées
en
commission
et donc
non
encore
acquises.
Sans
que
cela
ne
remette
en
question
la viabilité
du
projet
il est
néanmoins
préférable
d'attendre
que
celles-ci
soient
sécurisées
avant
d’engager
les
PSE
(Prestations
Supplémentaires
Eventuelles)
contenues
dans
certains
lots.
Il a
donc
été
proposé
et voté
le
27
juillet
la
sélection
des
quatre
premiers
lots
de
l'appel
d’offre
(qui
interviennent
de
façon
chronologique)
afin
de
ne
pas
prendre
de
retard
sur
le
planning
des
travaux
dont
le démarrage
est prévu
en
septembre.
Suite
aux
derniers
retours
positifs
des
organismes
financeurs,
préfecture
en
particulier,
il
est
aujourd’hui
mis
à l'approbation
du
conseil
les
7 lots
suivants
(5
à
11),
préalablement
validés
par
la
commission
d’appel
d’offre
du
25
juillet
2023.
PV-CM-14/09/2023-5 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
Ceci
exposé,
il
est
proposé
le
tableau
suivant
concernant
la
sélection
des
lots
5
à
11
de
lappel
d'offre :
Montant
total
du
Prestations
N°
de
lot
Objet
Candidat
retenu
marché
attribué
supplémentaires
(£HT)
retenue
Lot 5
Façades
Société SOL FACADES |
33 283,74
| PSE 2 / PSE 4
PSE
2
= Travaux
préparatoires,
enduit
et
soubassement
briques
sur
garage
PSE
4
=
Soubassement
et
encadrement
des
menuiseries
brique,
corniche
périphérique
sur
multiservice
Lot 6
[Menuiseries
Ext.
|
Société VARIALU
|
34 493.65
PSE 2.1, PSE 2.2
PSE
2.1
=
Portes
local
stockage
et
local
poubelles
PSE
2.2
= 2 fenêtres
garage
fixes
Plâtrerie
Lot
7
Isolation
Société
ETP
42
560,11
PSE
5.1
Menuiseries
Int.
PSE
5.1
= Cloison
CF
1h
local
poubelle
/ local
stockage
Carrelage
Lot
8
Faïence
Société
STARBAT
25
187,74
PSE
3.5
PSE
3.5
=
Carrelage
30x30
sur
terrasse
extérieure
Peinture
Société
LAVIGI
Lot
9
nettoyage
LAFORET
7
704,80
PSE
2.1
PSE
2.1
=
Peinture
murs
garage
CVS
Plomberie
Société
CDS
DU
TOUCH
31
000,00
PSE
2 /PSE6
/PSE
7
Lot
10
Sanitaires
PSE
2
=
Robinet
de
puisage
local
poubelles
PSE
6
=
Pompe
de
relevage
puit
PSE
7 = Chambre
froide
positive
Lot 11
| Electricité
Société INTELEC
24 265,45
| PSE 8 /
PSE 10
PSE
8 = VMC
spécifique
PSE
10
=
Alarme
anti-intrusion
[Soit total des marchés attribués
|
198495,49€
Ce
deuxième
lot
d’attribution
de
marché
porte
donc
le
montant
total
des
prestations
retenues
à
139
842.98
+
198
495.49
=
338
338.47
€
HT
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
considérant
l’appel
d’offre
réalisé
pour
la
Création
d’un
commerce
multiservices
/
espaces
partagés,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
:
e
Décide
de
retenir
les
propositions
des
entreprises
citées
dans
le
tableau
ci-dessus
pour
un
montant
total
198
495,49
€
HT
PV-CM-14/09/2023-6 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
utiles
en
référence
à
ce
matché.
-
Nombre
d’élus
: 15.
- _
Nombre
de
présents
: 11,
nombre
de
pouvoirs
: 3, nombre
d’excusé
: 0, nombre
d’absent
: 1
-
Nombre
de
votants
: 14 :
-
14
Pour,
0
Contre,
0 Abstention.
DÉLIBÉRATION
2023/34
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
D'ACHAT
D’ELECTRICITE
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
marchés
publics
d'achat
d'électricité
pour
lesquels
un
groupement
de
commande
a
été
constitué
avec
le
Sicoval,
certaines
communes
et
CCAS,
s’achèvent
le 31/12/2024.
Le
Sicoval
va
relancer
ces
marchés
pour
la
période
du
1/1/2025
au
31
/12/2027
et
il
propose
de
constituer
un
nouveau
groupement
de
commande
sur
le
même
principe
que
le
précédent.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
groupements
de
commandes
permettent
de
coordonner
et
de
regrouper
les
achats
de
plusieurs
collectivités
ou
entités
publiques
en
vue
de
réaliser
des
économies
et de
mutualiser
les
procédures
de
marché.
Les
groupements
de
commande
font
l’objet
d’une
convention
constitutive
qui
est
signée
par
l’ensemble
des
membres
et qui
définit
les modalités
de
fonctionnement
du
groupement.
Le
Sicoval
assurera
les
missions
de
coordonnateur
du
groupement
et
à
ce
titre
sera
chargé
de
procéder,
dans
le
respect
des
règles
de
la
commande
publique,
à l’organisation
des
opérations
de
sélection
du
cocontractant
pour
les
marchés
visés.
La
commission
d’appel
d'offre
sera
celle
du
Sicoval.
Le
coordonnateur
s’engage,
dans
la convention,
à signer
les
marchés
et chaque
membre
s’assurera
de
la bonne
exécution
des
marchés
en
ce
qui le concetne.
Les
frais
divers
dus
au
titre
du
déroulement
de
la procédure
de
consultation
seront
réglés
par
le
coordonnateur
qui
n’est
pas
indemnisé
des
charges
correspondant
à
ses
fonctions.
Le
Conseil
Municipal,
sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
approuve
l'adhésion
au
groupement
d’achat
d'électricité.
-
Nombre
d'élus :
15.
- _
Nombre
de
présents
: 11,
nombre
de
pouvoirs
: 3, nombre
d’excusé
: 0, nombre
d’absent
:1
- __
Nombre
de
votants
: 14 :
-
14
Pour,
0
Contre,
0 Abstention.
PV-CM-14/09/2023-7 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
5/
QUESTIONS
DIVERSES :
Monsieur
le
maire
et
Monsieur
Luc
Gillon
expliquent
que
le
livre
sur
Corronsac
« Corronsac
les
confidences
du
temps
»
est
enfin
disponible.
Comme
prévu
une
partie
des
profits
de
la
vente
de
ce
livre
ira
à
deux
associations
: « Les
coteaux
à
côté
d’Elodie
»
pour
son
action
dans
le
cadre
du
Téléthon
et
«
Corronsac
bien
vivre
ensemble
»
pout
l’organisation
du
salon
du
livre
de
Corronsac.
Les
bénéfices
des
ventes
iront
pour
1/3
du
montant
à « Corronsac
bien
vivre
ensemble
» et pour
2/3
à « Les
coteaux
à côté
d’Elodie
».
À
ce
titre
sur
les
400
livres
édités,
200
seront
donnés
à «Les
coteaux
à côté
d’Elodie
» et
100
à
« Corronsac
bien
vivre
ensemble
».
À
charge
de
ces
deux
associations
d’en
assurer
la promotion
et de
les vendre
selon
une
otganisation
à convenir
entre
eux
et sans
effet
de
concurrence.
Les
100
livres
restants
seront
gardés
en
mairie
pour
être
offerts
à différentes
occasions
(mariages,
rencontres
avec
d’autres
collectivités,
envoi
aux
institutions...)
Cette
dotation
exceptionnelle
sera
sans
effet
sur les
dotations
aux
associations
(subventions
municipales
annuelles)
Fin
de
la séance
: 20H00
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
: Jeudi
9 novembre
2023
à 19h00
Date
de
préparation
du
prochain
conseil
municipal
: mardi
30
octobre
2023
à 17h30
Fait
et
délibéré
à CORRONSAC,
le
14
septembre
2023
Pour
extrait
certifié
conforme,
Au
registre
sont
les
signatures
Le
Maire,
Thierry
OUPLOMB
er
La
secrétaire
de
la
séance,
JOUANNOT
Isabelle.
PV-CM-14/09/2023-8