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Procès Verbal - 07 CR CM du 27 07
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Corronsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 CR CM du 27 07)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
|
PROCÈS-VERBAL
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27 JUILLET
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-sept
juillet
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
CORRONSAC
légalement
convoqués
par
OUPLOMB
Thierry,
Monsieut
le Maire,
le vingt
et un
juillet
deux
mille
vingt-trois,
se sont
réunis
à la mairie
sous
sa présidence.
Présents
:
Mesdames
JOUANNOT
Isabelle,
TOMANOVA
Sylvie,
et Messieurs
BARTHE
de
MONTMEJAN
Gérard,
CHICH
Joël,
DAVID
Didier,
DIDIER
Stéphane,
GILLON
Luc,
ROULLET
Nicolas,
SARDA
Sébastien.
Pouvoirs : BARTHE
Marie-Juliette
1 donné
pouvoir
à BARTHE
de
MONTMEJAN
Gérard,
MAUREL
Liliane
à donné
pouvoir
à
GILLON
Luc,
VERKINDERE
Yannick
à donné
pouvoir
à OUPLOMB
Thierry.
Retards : DAVID
Didier
arrivé
à 20H08,
participe
au vote.
Absents
:
GRUGEON
Brice, JORDAN
Luc.
Secrétaire
de
séance
: JOUANNOT
Isabelle.
À
l’ordre
du
jour
figuraient
les
points
suivants
:
- _
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
06
juillet 2023,
Délibération
Choix
des
entreprises
pour
la
construction
du
commerce
multiservice
;
-
Questions
diverses.
1/
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
JUILLET
2023
:
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
06
juillet 2023
à été
approuvé.
-Nombre
d’élus
: 15.
-Nombre
de
présents
: 9,
nombre
de
pouvoirs
: 3,
nombre
d’absents
: 2 :
-Nombre
de
votants
: 12 :
-12
Pour,
0
Contre,
0 Abstention.
2/ DÉLIBÉRATION
2023/29
CHOIX
DES
ENTREPRISES
POUR
LA
CONSTRUCTION
DU
COMMERCE
MULTISERVICE
Monsieur
le
Maire
dresse
un
compte
rendu
de l’appel
d’offre
lancé
pour :
«
Création
d’un
commerce
multiservice
/
espaces
partagés”
À
l'issue
des
négociations
menées
conformément
à
l’article
6
du
règlement
de
consultation,
des
entreprises
ont
été
présélectionnées
en
fonction
du
prix
proposé
et
de
la valeur
technique
de
leur
prestation.
PV-CM-27/07/2023-1 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
Après
avoir
été
présenté
aux
membres
de
la commission
Appel
d'Offres
réunie
en
mairie
le mardi
25
juillet
à
18h00
le
tableau
regroupant
les
entreprises
présélectionnées
a
été
validé
afin
d’être
soumis
à l'approbation
du
conseil
municipal
de
ce jour.
Il est
à
noter
que
la
période
de
forte
inflation
à laquelle
nous
assistons
actuellement
à conduit
à
des
prestations
dont
les
montants
dépassent,
pour
certains
lots,
les
budgets
estimés
par
la maitrise
d'œuvre.
Par
ailleurs
le
plan
de
financement
intègre
une
pattie
très
significative
de
subventions
provenant
du
Département,
de
la
Région
ou
de
PÉtat,
pour
certaines
non
encore
passées
en
commission
et donc
non
encore
acquises.
Sans
que
cela
ne
remette
en
question
la viabilité
du
projet
il est
néanmoins
préférable
d’attendre
que
celles-ci
soient
sécurisées
avant
d'engager
les
PSE
(Prestations
Supplémentaires
Éventuelles)
contenues
dans
certains
lots.
Il
est
donc
proposé
ce
jour
d’approuver
la
sélection
des
premiers
lots
de
l'appel
d'offre
(qui
interviennent
de
façon
chronologique)
afin
de
ne
pas
prendre
de
retard
sur le planning
des
travaux
dont
le démarrage
est prévu
en
septembre.
Les
lots
suivants
(lots
5
à
11)
seront
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal
lots
d’une
prochaine
séance
prévue
début
septembre.
Ceci
exposé,
il
est
proposé
le
tableau
suivant
concernant
la
sélection
des
lots
1
à
4
de
lappel
d’offte :
Montant
total
du
Prestations
N° de lot
|Ob)j
idat
n
,
nc
:
.
d
a
Candidat
retenu
marché
attribué
(HT)
|
supplémentaires
retenue
Lot
1
Démolition
Société
COUSIN
TP
12
927,75
€
HT
PSE
1
PSE
1 = Arase
du
mur
de
clôture
mitoyen
avec
la mairie
Lot
2
|VRD
|Société
COUSIN
TP
[
19861,45€HT
|PSE1
PSE
1 =raccordement
des
eaux
pluviales
sur
puit
existant
Lot 3
[Gros œuvre
|Société STARBAT
[|
79320,73€HT
|PSE2.1/ PSE 2.2 / PSE 3.1
PSE
2.1
= Obturation
partielle
porte
garage
PSE
2.2
= Tringlage
et
reprise
des
fissures
du
garage
PSE
3.1
= Terrasse
béton
sous
terrasse
et
pergola
Charpente
Eu
Z
Société
OCCITANIE
Lot
4
couverture
TOITTURE
27
733,05
€HT
Zinguerie
[Total
des
marchés
attribués
139
842,98
€ HT
dl
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
considérant
l'appel
d'offre
réalisé
pour
la
Création
d’un
commerce
multiservices
/
espaces
partagés,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré :
e
Décide
de
retenir
les
propositions
des
entreprises
citées
dans
le
tableau
ci-dessus
pour
un
montant
total
139
842,98
€
HT ;
PV-CM-27/07/2023-2 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
utiles
en
référence
à
ce
marché.
-
Nombre
d’élus
: 15.
-
Nombre
de
présents
: 10,
nombre
de
pouvoirs
: 3,
nombre
d’absent
: 2,
-___
Nombre
de
votants
: 13 :
-
13
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
5/
QUESTIONS
DIVERSES
:
RAS
Fin
de
la séance
: 21H04
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
: Jeudi
14
septembre
2023
à 19h00
Date
de
préparation
du
prochain
conseil
municipal
:mardi
5 septembre
2023
à 18h30
Fait
et
délibéré
à
CORRONSAC,
le
27
juillet
2028:
Pour
extrait
certifié
conforme,
Au
registre
sont
les
signatures
Le
Maire,
Thierry
OUPLOMB.
La
secrétaire
de
la
séance,
JOUANNOT
Isabelle.
Xe
PV-CM-27/07/2023-3