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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 02 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
APPEL A PROJET A L’ATTENTION DES COMMUNES
DE NIORT AGGLO
Semaine européenne du Développement Durable
REGLEMENT
Préambule
Semaine européenne du Développement Durable : un événement majeur
Chaque année, le Ministère de la Transition écologique et solidaire invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités, les établissements scolaires, les citoyens à promouvoir les principes du développement durable. L’objectif de cette opération consiste à sensibiliser les acteurs des territoires aux enjeux du développement durable et inciter chacun à adopter des comportements plus responsables.
Une opération relayée par Niort Agglo
Depuis 2015, Niort Agglo lance en direction des communes du territoire un appel à projet « Semaine du développement durable », pour les soutenir et les accompagner dans l’organisation d’événements à destination du grand public. Le bilan des premières éditions enregistre une bonne participation des communes, et des événements qui ont permis de sensibiliser plusieurs milliers de citoyens aux enjeux du développement durable. Objet de l’appel à projets
Pour sa 9ème édition, Niort Agglo lance un nouvel appel à projets « Semaine du développement durable 2023 » en direction des communes de son territoire, en vue de soutenir la dynamique territoriale autour du développement durable.
En 2023, il n’y aura pas de thème imposé, les communes ayant le choix de la thématique. Ainsi, elles pourront proposer des actions en lien avec le développement durable sur la thématique qu’elles jugent pertinente pour leur territoire.
Une attention particulière sera portée, comme les années précédentes, sur la prise en compte du public jeune dans l’événement et les projets groupés.
Objectifs poursuivis par Niort Agglo
- Soutenir les actions portées par les communes de Niort Agglo :
Cet appel à projet vise à créer une émulation territoriale autour du développement durable, et valoriser les actions exemplaires existantes et/ou nouvellement créées par les communes à travers le soutien de Niort Agglo.
- Favoriser le partenariat et la co-organisation des événements entre les communes : Niort Agglo souhaite soutenir la collaboration entre les communes, en les incitants à se regrouper pour organiser un événement.
- Mobiliser tous les publics, et notamment les jeunes générations :
Niort Agglo souhaite mettre en lumière, pour la Semaine du développement durable 2023, l’association du public jeune dans la prise en compte des enjeux du développement durable.
Vous souhaitez participer à la Semaine européenne du
Développement Durable 2023 ?
Etape 1 : Planifiez, selon la période au choix, un événement s’inscrivant dans le champ du développement durable (thématique au choix)
Tous les projets candidats devront respecter les conditions d’éligibilité suivantes : - Proposer une thématique en lien avec le développement durable.
- Porter :
o Soit sur une action existante en vue de la pérenniser ou de la renforcer.
o Soit sur une action nouvelle. o Etre programmée pendant la Semaine européenne du Développement Durable
2023, entre le 30 mai et le 30 juin 2023 (nouvelle période ouverte pour la
continuité d’un projet pédagogique réalisé en classe par exemple), ou du 18
septembre au 8 octobre 2023.
Dans la sélection des candidatures, une attention particulière sera portée sur la prise en compte
du public jeune dans l’événement.
De même, la thématique choisie sera analysée au regard de la définition du développement
durable.
Les communes choisissant de se grouper et de co-organiser un événement bénéficieront
chacune d’une bonification à hauteur de 10% du montant du versement maximum d’aide fixé
à 500€, soit 550€ par commune.
Attention, il est bien précisé que pour l’organisation d’un co-événement, chaque commune
doit justifier de ses dépenses et ne peut pas reporter ses éventuelles recettes à une autre
commune, le montant maximal étant plafonné à 550 € par commune
Étape 2 : Faites-nous connaître votre projet, en remplissant le dossier ci-joint et en le transmettant au service Aménagement durable du territoire et Habitat : - Avant le 14 avril 2023 pour une candidature en juin.
- Avant le 31 mai 2023 pour une candidature en septembre / octobre
Veillez à expliquer clairement et précisément les objectifs du projet, le pilotage mis en place pour son organisation et le planning de réalisation. Un plan de financement devra impérativement être joint au dossier.
Le projet devra être transmis avant la date butoir :
Par mail : cyril.baumard@agglo-niort.fr et beatrice.gouin@agglo-niort.fr
- ou par courrier :
Niort Agglo
Service Aménagement durable du territoire et Habitat
140 rue des Equarts CS 28770
79027 NIORT cedex
Les 20 premiers dossiers reçus seront les 20 dossiers instruits, sous réserve de respecter les conditions d’éligibilités définies dans l’étape 1.
Étape 3 : Le dossier sera instruit par les services de Niort Agglo et les résultats communiqués aux communes
Les projets retenus seront communiqués par mail auprès des membres du Réseau développement durable des communes de Niort Agglo, ainsi que des mairies. Le service Aménagement durable du territoire et Habitat prendra ensuite contact par téléphone avec les lauréats de l’appel à projet. Étape 4 : Au besoin, les lauréats seront conviés à une réunion de travail avec les services de Niort Agglo concernés pour partager le projet.
Les élus référents au développement durable des communes lauréates, ainsi que tout autre élu et/ou personnel de la commune, seront conviés à une réunion en présence des services de Niort Agglo concernés par le projet, pour présenter l’action et son organisation, en vue d’arrêter les modalités de travail entre Niort Agglo et les communes pour mettre en œuvre le projet.
Modalités d’accompagnement
20 dossiers, au maximum, sont admissibles. Les premiers dossiers reçus, sous réserve de respecter les conditions d’éligibilités définies dans l’étape 1, seront instruits.
Les communes dont les dossiers sont retenus, bénéficient de l’accompagnement des services de Niort Agglo dans les domaines suivants :
- Soutien financier de Niort Agglo, plafonné à 500 € par commune au prorata des dépenses engagées par celle-ci. Une bonification de 10% (soutien à 550 € par commune) est apportée en cas d’association avec d’autres communes.
- Mise à disposition de supports de communication :
o une affiche générique personnalisable pour les communes souhaitant reprendre la charte graphique de Niort Agglo ;
o un logo et une bannière à intégrer obligatoirement aux supports de communication qui seront créés par les communes.
Les frais d’impression restent à la charge des communes lauréates.
- Assistance des services de Niort Agglo dans l’organisation de l’événement (appui méthodologique, aide à la recherche de partenaires, aide logistique pour la mise en place des animations,…).
Pour toute information concernant l’Appel à projets :
Cyril BAUMARD, Chef de projet PCAET 05 17 38 80 92 ou cyril.baumard@agglo- niort.fr
Béatrice GOUIN, Conseillère énergie : 05 17 38 80 11 ou beatrice.gouin@agglo-niort.fr