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Procès Verbal - PV CM 300921
Procès Verbal - PV JANVIER 2018
Procès Verbal - PV CM 250419
Procès Verbal - PV CM 200918
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gambsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 200918)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/13
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
COMMUNE
DE
GAMBSHEIM
PROCES
VERBAL
n°
6 — ANNEE
2018
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
septembre
2018
à
20h
ORDRE
DU
JOUR
2018-09-20--AM060
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2018-09-20--AM061
Informations
administratives
2018-09-20--AM062
Approbation
du
procès-verbal
n°5
du
5 juillet
2018
2018-09-20--AM063
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rhénan
- Droit
de
préemption
2018-09-20--AM064
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rhénan
— Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
—
Avis
de
la
Commune
sur
le
PLUi
arrêté
2018-09-20—RH065
Ressources
humaines
— Obligation
d'emploi
de
travailleurs
handicapés
— Rapport
annuel
2017
2018-09-20—FIN066
Finances
—
Budget
Zone
de
Loisirs
/ Camping
—
Décharge
du
régisseur
2018-09-20—ENV067
Voirie
— Mise
à jour
du
tableau
de
voirie
portant
classement
dans
le domaine
public
communal
V3
du
25/09/18 2/13
Conseillers
en
fonction :
26
Conseillers
présents :
19
Votes
par
procuration
:
7
Absent
excusé
sans
procuration
O0
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
COMMUNE
DE
GAMBSHEIM
PROCES
VERBAL
n°
6 — ANNEE
2018
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
septembre
à 20h
Sous
la présidence
de
:
M.
Hubert
HOFFMANN,
Maire
Convocation
des
Conseillers
Municipaux :
14
septembre
2018
Affichage
:
= 2
OCT,
2018
Membres
présents :
- Anne
EICHWALD,
Gabriel
WOLFF,
Marie-Claire
LEISER,
Martine
HOMMEL,
Joël
HOCQUEL,
Gérard
SCHUSTER,
Jean-Louis
WEIDIG,
Chantal
ICHTERTZ,
Sylvie
DAUL,
Cécile
JUNG,
Jeannot
GABEL,
Christine
MAIRE,
Florent
DIETRICH,
Pascal
SIEFFERT,
Estelle
LAMBERT,
Pierre
SCHNEIDER,
Nicolas
HENG,
Noémie
BLAND. Membres
absents
excusés
avec
procuration :
- Marie-Rose
MUSSIG
donne
procuration
à
Hubert
HOFFMANN
- Marcel
MICHEL
donne
procuration
à Joël
HOCQUEL
- Béatrice
WURTZ
donne
procuration
à Christine
MAIRE
- Carolle
SENGER
donne
procuration
à Anne
EICHWALD
- Colette
DIETRICH
donne
procuration
à
Estelle
LAMBERT
-
François
HERTER
donne
procuration
à
Martine
HOMMEL
- David
GEFFRE
donne
procuration
à Gabriel
WOLFF.
2018-09-20--AM060
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Madame
Sylvie
DAUL
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
V3
du 25/09/18 2018-09-20
- AM061
:
Ponts
de
franchissement
du
Rhin
- Travaux :
Informations
administratives
3/13
- la
circulation
sur
le
franchissement
a
été
rétablie
vendredi
31
août
2018
après
trois
mois
de
coupure
- le franchissement
sécurisé
pour
piétons
et
cyclistes
sera
achevé
au
printemps
2019
- le
week-end
des
22
et
23
juin
2019
sera
consacré
à
deux
grandes
manifestations
sur
le
site
rhénan :
o
samedi
22
juin
2019
: Jumelage
Gambsheim
— Rheinau
o
dimanche
23 juin
2019 :
Inauguration
des
travaux
précités.
Il est
rendu
compte
de
la
réunion
des
Commissions
Réunies
du
10
septembre
dernier
relative
à
l'avis
sur
le PLUi
arrêté
en
Conseil
Communautaire
le 18
juin
2018.
Une
opération
de
sensibilisation
des
usagers
SNCF
aux
déplacements
à vélo
est
organisée
par
la SNCF
le
1°’ octobre
prochain
en
partenariat
avec
l’association
Cyclo
Evasion
Gambsheim.
Calendrier
électoral
2019
:
- élections
européennes
au
suffrage
universel
direct
(un
tour)
: 26
mai
2019.
2018-09-20
—- AMO62
:
Le
procès-verbal
n°
5
est
adopté,
à
l'unanimité.
2018-09-20
— AMO63
:
Approbation
du
procès-verbal
n°
5 de
la séance
du
5 juillet
2018
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rhénan
- Droit
de
préemption
Le
Maire
a
proposé
la
renonciation
à
la
préemption
des
biens
ci-après
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rhénan
: Désignation
de
l’immeuble
N°
de
mi
Type
Propriétaire(s)
Die
Section |
Parcelle
SHPSUILIE
Adresse
en
are
3/42
et
.
.
Mme
Carmen
2018/047
38
6/42
427,00
rue
des
Marronniers |
Terrain
MAECHLER
2018/049
37
423
et 428
6,40
43a
rue
des
Saules
Maison
nn
Franck
2018/050
37
427/55
et
7,99
43b
rue
des
Saules
Terrain
| ASTRIA
Foncier
423/55 146/28,
2018/051
13
148/28
et
31,45
5b
route
du
Rhin
Terrain
|
Mme
Simone
RIEBEL
149/28
2018/052
16
144/18
5,59
12
rue
du
Limousin
Maison
| Mme
Julie
COLIN
2018/053
16
630/11
0,21
rue
de
la
Dordogne
Terrain
| DELT'AMENAGEMENT
V3
du 25/09/18 4/13
N°
de
Désignation
de
l’immeuble
D.LA
Superfici
Type
Propriétaire(s)
en
Section |
Parcelle
ES
Adresse
en
are
2018/054 |
16
545/11
ji
|*redes
Maison
| SAS ALZEO
Immobilier
Pontonniers 10a
et
10b
rue
du
.
M.
et
Mme
Jean
2018/GS
4
188123
4
| Maréchal Leclerc
Maison
| GLATTFELDER
2018/056
3
76/40
5,32
5
rue
Pasteur
Maison
|Consorts
LATT
.
.
M.
et
Mme
Daniel
2018/057
4
110/23
5,08
73a
route
Nationale
|
Maison
NEUHUSER
.
.
M.
et
Mme
Daniel
2018/058
4
(1)/24
3,82
71
route
Nationale
Maison
WAWRIK
2018/059
7
15
19,07
4
rue
Guillaume
Terrain
|Société
ABYLAA
2018/060
2
38
2,96
| °rue des Petits
Maison
| Mme
Monique
BIRLE
Champs
2018/061
3
(1)130
5,00
37
route
Nationale
Maison
| Consorts
SCHNEIDER
M.
Freddy
LUX
et
2018/062
3
242
3,27
59
route
Nationale
Maison
|
Mme
Cynthia
STEFFANY
2018/063 |
16
|704et705|
3,900
|!tissementduRied
ln
LIBERTY Home
SAS
au
Verger
2018/064
11
63/1
5,00
5
rue
du
Stade
Maison
|OZDEMIR
Sultan
12H22
12
A
rue
de
la
2018/065
6
1/2
de
9,30
Mairie
Maison
|
SCI
JULIAC
129/22
2018/066 |
16
688/11
96
|LotissementduRied |
nn
| DELTAMENAGEMENT
au
Verger
2018/067
9
188/23
ag
[ATEN
Maison
| HERBEAULT
René
Maréchal
Leclerc
102/20
77
Aroute
.
ge
2018/068
4
103/20
6,06
Nationale
Maison
|ZINCK
Aurélie
2018-09-20
— AMO64
:
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rhénan
-—
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
—
Avis
de
la
Commune
sur
le
PLUi
arrêté
VU
la
délibération
en
date
du
15
juin
2015
prescrivant
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi)
et
définissant
les
modalités
de
concertation,
VU
le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
de
la
Bande
Rhénane
Nord
approuvé
le
28
novembre
2013,
VU
les
débats
portant
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
tenus
en
conseil
communautaire
le
29
février
2016,
et
V3
du 25/09/18 5/13
entre
novembre
2015
et
décembre
2016
au
sein
des
différents
conseils
municipaux,
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable,
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
20
juin
2016,
décidant
d'appliquer
les
dispositions
du
décret
n°2015-1783
du
28
décembre
2015,
relatif
à
la
modernisation
du
contenu
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
VU
le débat
du
PADD
en
conseil
municipal
en
date
du
17
décembre
2015,
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
18
juin
2018
tirant
le
bilan
de
la
concertation
et
arrêtant
le projet
de
PLU)Ii,
VU
le
projet
de
PLUi
arrêté
au
conseil
communautaire
en
date
du
18
juin
2018,
VU
le
PLUi
arrêté
transmis
pour
avis
aux
communes
membres
du
Pays
Rhénan
en
date
du
25
juin
2018.
Le
Conseil
Municipal,
sur
proposition
de
la
Commission
Administrative
et
après
avis
des
Commissions
Réunies,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
- EMET
un
avis
favorable
sur
le
projet
de
PLUi
arrêté
par
le
conseil
communautaire
du
Pays
Rhénan
en
date
du
18
juin
2018,
et
notamment
sur
les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation
et
les
dispositions
du
règlement
qui
concernent
directement
la commune.
- DEMANDE
que
soit
prise
en
compte
la
remarque
suivante :
e
Gambsheim
est
fortement
impacté
par
trois
Plans
de
Prévention
des
Risques
Inondation
(PPRI).
Aussi,
la
Commune
sollicite
le
soutien
des
services
de
l'Etat
pour
la
concrétisation
des
projets
de
développement
urbain
sur
le
territoire
communal.
2018-09-20—RH065
Ressources
humaines
—
Obligation
d'emploi
de
travailleurs
handicapés
— Rapport
annuel
2017
VU
Ja
loi
n°2015-102
du
11
février
2005
pour
l'égalité
des
droits
et
des
chances,
la
participation
et
la citoyenneté
des
personnes
handicapées,
VU
la
loi du 26
janvier
1984
portant
statut
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le
Code
du
Travail,
CONSIDERANT
QUE
selon
l’article
L.323-2
du
Code
du
Travail,
les
Collectivités
Territoriales
et
leurs
établissements
publics
de
20
agents
ou
plus
autres
qu’industriels
et
commerciaux,
sont
assujettis
à
l'obligation
d'emploi
de
personnes
handicapées
lorsqu'ils
occupent
au
moins
20
agents
à
temps
plein
ou
leur
équivalent
dans
la
proportion
de
6 %
de
l'effectif total
de
leurs
salariés
V3
du 25/09/18 6/13
CONSIDERANT
QUE
l’article
33-2
de
la
loi
n°
2005-102
du
11
février
2005
pour
l'égalité
des
droits
et
des
chances,
la
participation
et
la
citoyenneté
des
personnes
handicapées
qui
insère
un
article
35
bis
dans
la
loi
du
26
janvier
1984
selon
lequel
le
rapport
prévu
au
deuxième
alinéa
de
l’article
L.323-2
du
Code
du
Travail
est
présenté
à
l'assemblée
délibérante
après
avis
du
Comité
Technique
CONSIDERANT
le
rapport
sur
l'emploi
des
travailleurs
handicapés
ci-dessous
:
Effectif
total
Nombre
de
Total
des
dépenses
Equivalents
Taux
d'emploi
des
au
1°
janvier
|
travailleurs
|
en
euros
(article
6 du
|
bénéficiaires
travailleurs
2017
handicapés
décret
2006-501)
handicapés
en
%
27
3
9
810€
0,63
13,14
(obligation
remplie)
CONSIDERANT
l'avis
favorable
du
Comité
Technique
en
date
du
27
juillet
2018,
Le
Conseil
Municipal,
- PREND
ACTE
du
rapport
annuel
2017
sur
l'emploi
des
travailleurs
handicapés.
2018-09-20—FIN066
Finances
—
Budget
Zone
de
Loisirs
/
Camping
—
Décharge
du
régisseur
Dans
la
nuit
du
12
août
2018,
le
coffre-fort
du
bureau
d’accueil
de
la
Zone
de
Loisirs
a
été
fracturé
et
dépouillé
de
son
contenu
représentant
les
recettes
encaissées
pour
les
séjours
des
campeurs
passagers,
des
cautions
pour
les
clés
sanitaires
et
badges
d'accès
au
camping
et
les
recettes
des
entrées
et
abonnements
pour
la
Zone
de
Loisirs.
Le
montant
total
du
préjudice,
constaté
suite
à
la
vérification
de
la
régie
par
le
Trésorier
de
Drusenheim
en
date
du
20
août
2018,
s'élève
à
11
914,68
€.
Le
régisseur
titulaire
est,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
personnellement
et
pécuniairement
responsable
de
la
conservation
des
fonds,
des
valeurs
et
des
pièces
comptables
qu'il
a
reçu,
ainsi
que
de
l'exactitude
des
décomptes
de
liquidation
qu'il
a
éventuellement
effectué. La
Commune
a adressé
au
régisseur
un
ordre
de
versement
pour
régulariser
le
déficit
constaté.
Le
régisseur
a
fait
une
demande
de
remise
gracieuse
et
de
constatation
de
la
force
majeure
auprès
de
Madame
la
Directrice
Régionale
des
Finances
Publiques
d'Alsace
et
du
département
du
Bas-Rhin.
Cette
demande
a
été
appuyée
par
M.
le
Maire
et
Monsieur
le
Trésorier
de
Drusenheim.
V3
du 25/09/18 7/13
Au
vu
des
circonstances
exceptionnelles
non
imputables
à
une
négligence
du
régisseur,
le
Conseil
Municipal,
sur
proposition
de
la
Commission
Administrative,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- EMET
UN
AVIS
FAVORABLE
sur
la demande
de
remise
gracieuse
et
en
constatation
de
la force
majeure
de
Monsieur
Arnaud
BRONNER,
régisseur
de
la
régie
de
recettes
et
d’avances
de
la
Zone
de
Loisirs
/ Camping
de
la
Commune
portant
sur
le
montant
total
du
déficit
suite
au
vol
avec
effraction
survenu
dans
la
nuit
du
12
août
2018,
soit
la
somme
de
11
914,68
€,
- PREND
EN
CHARGE,
sur
le
budget
de
la
Zone
de
Loisirs
/ Camping
la
totalité
de
la
somme,
à
savoir
11
914,68
€.
-
PREVOIT
les
crédits
nécessaires
à
l'apurement
du
déficit
constaté
au
compte
6718
"autres
charges
exceptionnelles
sur
opérations
de
gestion",
- CHARGE
le
Maire
de
transmettre
la
présente
décision
à
Madame
la
Directrice
Régionale
des
Finances
Publiques
d’Alsace
et
du
département
du
Bas-Rhin.
2018-09-20—ENV067
Voirie
—
Mise
à jour
du
tableau
de
voirie
portant
classement
dans
le
domaine
public
communal
VU
l'article
L.141-3
du
Code
de
la
Voirie
Routière,
CONSIDERANT
qu'en
application
de
l'article
L.141-3
du
Code
de
la
Voirie
Routière,
le
classement
des
voies
communales
dans
le
domaine
public
est
prononcé
par
le
Conseil
municipal,
sans
enquête
préalable,
CONSIDERANT
la
mise
à jour
du
tableau
de
la
voirie
communale
classée
dans
le
domaine
public
communal, CONSIDERANT
que
la
longueur
de
la
voirie
communale
est
prise
en
compte
au
titre
de
la
Dotation
Globale
de
Fonctionnement
(DGF)
Le
Conseil
Municipal,
sur
proposition
de
la
Commission
Administrative,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- ARRETE
le
classement
dans
la
voirie
communale
des
voies
et
chemins,
comme
suit,
pour
une
longueur
totale
de
27
185
mètres,
selon
tableau
ci-après.
V3
du 25/09/18 81/6U/SC NP EA
£T/8
O9T 2[eunwuuwuoTy Si8IUU0P107 sep on |8T
06€ a|eunwuuwuoT 29219UIW07 np an |9T
OCT 2[eunuuwuoTy 9191ouuI) np ani |GT
SOT 2|eunwuuoT [INna1ASUI np on |ÿT
O€8 2[eunuuwuoT 494 9P UIUSUT np ani |£T
06 ajeunuiWuo) 194 9p uIWaU) np osseduul | ZT
SLT a[eunuwuuo7 sinasseu? sep aJenbs | TT
Sc 2[eunuwuuoTy sinosseu? sap en | OT
00€ a[eunuwutuoT7 sJonuodieus sep ani |6
O6T a[eunwuuwuoT a||jodeu) e|opon|g
S8 aJeunuuuoT sdueus sap asseduui | 9
06 2[eunuiuwuoT) S191$1199 sap esseduul | G
08 2|JeunwuuoT 812119 npon|t
- aj[eunuwuwuoT) uajJouu2}}9g aJenbs|€
00€ 2[eunwuuwuoT sial|21eq sap on |7
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DIVERS Zone
de
Loisirs
:
- Saison
ensoleillée
et forte
fréquentation
du
public
- concert
de
fin
de
saison
du
31
août
2018
: annulé
pour
cause
de
mauvais
temps
Week-end
Messti
/ Braderie
/ Vide
grenier
:
- excellente
météo
— grand
succès
Les
prochaines
manifestations
associatives
sont
annoncées.
Réunions
à venir
:
- 8
octobre
2018
:réunion
"Gambsheim
Animation"
pour
un
bilan
estival
de
la
Zone
de
Loisirs
et
la
fixation
du
calendrier
des
manifestations
2019
- 25
octobre
2018
:Conseil
Municipal
Un
dîner-spectacle
est
organisé
le
26
octobre
2018
à
l’EcRhin
dont
les
fonds
collectés
serviront
à agrémenter
l'opération
de
sauvetage
de
la
forêt
du
Steinwald.
La
séance
est
levée
à
21h15.
V3
du 25/09/18
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