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Procès Verbal - PV CM du 27 03 25
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Bersac-sur-Rivalier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 27 03 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Animaux,
Le
vendredi
27
mars
2026
à
19H00,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
AUCOMPTE
Thierry,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 23
mars
2026
PRÉSENTS
:
AUCOMPTE
Thierry,
COSSIAUX-DUMONT
Laurence,
LEFEVRE
Pascal,
CATINAUD
Gérard,
PINAULT
Joëlle,
DEVOYON
Cécile,
BOUTET
Hélène,
JOSSE
Sylvain,
LALAIT
Adrien,
BOULET
Brigitte,
OLIVEIRA
DA
SILVA
Jade,
GRIESE
Sebastian,
DEBRAS
Frédéric,
CONDEMINE
Aurélie
et
GUILLARD
Gérard.
Secrétaire
de
séance
: Mme
DEVOYON
Cécile
La
séance
a débuté
à 19h00.
Le
Maire
annonce
qu’il
n’y
a pas
de
procuration.
Le
quorum
est
atteint.
- Lecture
de
l’ordre
du
jour
: approuvé
par
tous
- La
séance
du
20
mars
2026
sera
approuvée
lors
d’un
prochain
conseil
municipal
M.
JOSSE
a sollicité
que
des
changements
soient
apportés
aux
délibérations
suivantes
:
- n°
2026.016
;valider
14
POUR
et
1 ABSTENTION,
- n°
2026.018,
le
conseil
valide
à
l’unanimité
- Dossiers
traités
par
les
élus :
1) Mme
OLIVEIRA
DA
SILVA
Jade
prend
la parole
et informe
le conseil
:
*
Une
armoire
réfrigérée
est
en
panne.
Matériel
de
2007.
Régis
a
fait
intervenir
l’entreprise
LFD,
ayant
le
contrat
d’entretien.
L’entreprise
propose
de
reprendre
le
matériel
défectueux
et
d’en
livrer
un
neuf
au
prix
de
2
157.60€
TTC.
C’est
urgent
mais
Régis
arrive
à faire
sans
dans
l’immédiat.
Il
ne
semble
pas
opportun
de
faire
faire
un
second
devis,
puisque
l’entreprise
est
connue
et
sérieuse.
Le
devis
va
être
validé
pour
que
le
nouveau
frigo
puisse
être
acheté
et
livré
après
les
vacances
de
Pâques
et
que
l’ancien
soit
repris
par
la
société.
*
Mardi
31
mars,
appel
à
la
grève
au
sujet
des
fermetures
de
classes.
L’école
de
Bersac
sera
ouverte
et
les
maitresses
ont
informé
être
présentes.
* Pour
l'effectif de
l’an prochain
il est
stable.
2)
M.
LEFEVRE
et
Mme
PINAULT
ont
reçu
Monsieur
MARY
Nicolas,
gérant
d’un
Foodtruck
de
burgers,
brochettes,
frites,
desserts
et
boissons.
II
démarre
son
activité
et
est
installé
à
Ambazac. Ils
l’ont
rencontré
pour
valider
son
installation
tous
les
jeudis
sur
la
place
des
Fosses.
Il
a besoin
d'électricité
pour
la
lumière
et
le
frigo.
Il
lui
a été
demandé
de
transmettre
dès
que
possible
des
flyers,
mais
n’ayant
pas
encore
de
trésorerie
il
souhaite
que
la
mairie
en
parle
sur
les
réseaux
sociaux
dans
l’immédiat.
Il
préfère
que
l’on
attende
encore
un
peu
pour
la
diffusion
des
tarifs.
Il
sera
installé
sur
la
place
des
Fosses
et
l'emplacement
sera
gratuit,
en
contrepartie
de
gérer
et
d’évacuer
ses
déchets.
Les
friteuses
sont
au
gaz.
C’est
une
bonne
nouvelle
pour
la
commune.
3)
Une
liste
de
formations
a
été
diffusée
aux
élus.
Thierry
et
Sylvain
nous
informent
qu’ils
participent
à celle
de
lundi
prochain
sur
le
sujet
du
budget.
Il
serait
intéressant
de
pouvoir
avoir
au
moins
un
élu
par
formation
pour
obtenir
des
retours
et
partager
les
expériences.
Nous
demandons
à savoir
s’il
existe
des
webinaires.
4)
M.
le
Maire
a
rencontré
Madame
Natacha
CHALOPIN
qui
souhaite
s’installer
dans
un
logement
communal.
Les
travaux
de
VMC
ont
été
réalisés.
Les
travaux
de
peinture
de
la
cage
d’escaliers
ne
sont
pas
encore
effectués.
Une
fois
que
ce
sera
fait,
par
la
société
PAQUET,
il
sera
nécessaire
de
faire
nettoyer
le
logement
avant
son
installation.
Mme
BOUTET
demande
s’il
n’y
a pas
nécessité
d’appel
d’offre
pour
les
travaux
de
peinture.
5)
M.
Le
Maire
rencontre
demain
Mme
Emilie
BOISHARDY,
porteuse
de
projet
pour
l’installation
d’un
commerce
dans
le
bourg
de
la
commune.
L’idée,
est
de
faire
un
premier
état
des
lieux
des
locaux
et
de
découvrir
tout
son
projet,
parler
de
ses
attentes,
envies
et
conditions.
6)
Rencontre
également
prévue
avec
Monsieur
MERIGAUD
Jean-Marie,
pour
un
état
des
lieux
de
la
faune
sur
la
commune
et
identifier
les
actions
à entreprendre,
étant
piégeur.
7)
Des
RDV
sont
prévus
avec
la
gendarmerie
et
les
pompiers,
le
décideur
public
local
et
le
trésorier. 8)
M.
DEBRAS
et
Mme
COSSIAUX-DUMONT
ont
rencontré
2
sociétés
pour
le
remplacement
du
parc
informatique
de
la
commune.
Les
matériels
sont
vieillissants,
voire
obsolètes.
Il
n°y
a
pas
de
retours
de
devis
dans
l’immédiat.
Il
y
a un
accès
internet
à la
mairie,
également
à l’école
et
au
Village
vacances.
Il
pourrait
être
intéressant
de
repenser
le
réseau
pour
un
souci
d’économie.
Des
propositions
de
reconditionnement
sont
aussi
à l’étude.
L'idée
est
de
s’assurer
d’une
maintenance
et
de
sécurité
informatique
des
données
pour
éviter
les
piratages.
Il
serait
nécessaire
de
repenser
également
le
carnet
d’adresses
mails
pour
mieux
répartir
les
demandes
et
mieux
gérer
le
flux
pour
le
secrétariat.
Monsieur
Nicolas
HIVERNAUD
présent
dans
la
salle,
nous
informe
que
la
société
hébergeant
le
site
internet
peut
proposer
la
gestion
des
adresses
mails,
ainsi
que
la
refonte
du
site
internet.
9)
M.
GUILLARD
nous
informe
qu’au
lieu-dit
«
Grandes
Lèzes
»
il
y
a un
aqueduc.
L’eau
va
jusqu’à
Sagnat.
L’aqueduc
a lâché.
Déviation
possible
le
temps
des
travaux.
Propriétaire
Razès
ou
Bersac.
[Impossible
d’y
toucher
pour
protéger
la
biodiversité.
Il
faudrait
faire
des
rigoles
pour
dévier.
Une
demande
d’autorisation
de
travaux
est
nécessaire
et
urgente,
auprès
de
la
DDT
ou
la
chambre
d’agriculture.
10)
Mme
BOUTET
s’est
intéressée
à la
bibliothèque
de
Bersac.
Elle
s’est
renseignée
auprès
de
la
médiathèque
de
Bessines
pour
bénéficier
d’un
partage
d’ouvrages.
Le
Département
pourrait
accompagner
l’installation
d’un
poste
informatique
ainsi
que
la
gestion
de
prêts
de
livres.
Mais
il
est
nécessaire
que
la
mairie
dédie
également
un
budget
pour
l’achat
de
livres.
Besoin
?
Nécessité
de
vraiment
informer
la
population
pour
dynamiser
la
collection.
M.
LEFEVRE
doit
appeler
le
Département
pour
aller
plus
loin
sur
le
sujet. ELAN
possède
également
3 médiathèques
sur
le territoire.
2026.020
—
Détermination
du
nombre
de
Commissions
Communales
Monsieur
le Maire
propose
donc
la constitution
des
commissions
suivantes :
e
Commission
Communication
e
Commission
Urbanisme
et Aménagement
(PLU)
e
Commission
du
Patrimoine
Bâti
(aménagements
des
bâtiments
et logements
communaux,
Eglise)
e
Commission
des
Finances
Publiques
et Budget
e
Commission
Tourisme
(randonnées,
petit
patrimoine,
fleurissement,
illuminations)
e
Commission
Vie
Associative,
Animations
locales
et Culture
e
Commission
des
Affaires
scolaires,
Jeunesse
et Périscolaire
e
Commission
Affaires
Sociale
(colis
de
noël,
santé,
repas
des
aînés)
e
Commission
Cimetière
e
Commission
Vie
Economique
(marchés,
liens
et
interactions
avec
les
entreprises,
artisans
et producteurs
du
territoire)
e
Commission
Energie
et Transition
écologique
e
Commission
Forêt
et Agriculture
e
Commissions
d’Appels
d'Offres
e
Commission
Travaux
(matériel
communal,
voirie,
espaces
verts,
éclairage
public)
e
Commission
A.E.P.
(réseau
d’eau
potable)
Accord
à l’unanimité
ee
ke ke 2e 2e ie 2e
ke 2e
ke
6
ke
2026.021
—
Désignation
des
membres
des
Commissions
Délibération
reportée.
Ok
k
2e 2e
2e 2e
2
ke
ke ke 2
ke
2026.022
—
Désignation
des
délégués.
correspondants
et
représentants
communaux
auprès
des
Syndicats
et
autres
structures
Il demande
à l’assemblée
de
désigner
les
délégués.
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Syndicat
Intercommunal
de
GUILLARD
Jacky
LEFEVRE
Pascal
Voirie
(SVRB)
Syndicat
d’Electrification
de
GUILLARD
Jacky
la Haute-Vienne
(SEHV)
Syndicat
à vocation
multiple |
OLIVEIRA
DA
SILVA
DEVOYON
Cécile
(SIVOM
des
Puys
et
Grands
Jade
Monts
CONDAMINE
Aurélie
Syndicat
Mixte
du
traitement
JOSSE
Sylvain
LALAIT
Adrien
des
déchets
(SYDED)
Suivi
des
anciens
sites
DEBRAS
Frédéric
OLIVEIRA
DA
SILVA
Uranifères
Jade Agence
Technique
COSSIAUX-DUMONT
BOUTET
Hélène
Départementale
Laurence
(ATEC
- Voirie)
Communes
Forestières
AUCOMPTE
Thierry
DEBRAS
Frédéric
Groupement
Forestier
du
AUCOMPTE
Thierry
PINAULT
Joëlle
Bois
des
Echelle
Groupement
Forestier
du
Pré
AUCOMPTE
Thierry
PINAULT
Joëlle
de
Lafont
Groupement
Forestier
des
AUCOMPTE
Thierry
PINAULT
Joëlle
Monts
de
Blond
et
d’Ambazac Centre
Départemental
de
COSSIAUX-DUMONT
PINAULT
Joëlle
Gestion
(CDG)
Laurence
JOSSE
Sylvain
Association
cantonale
des
PINAULT
Joëlle
BOULET
Brigitte
personnes
âgées
Conseil
d’Ecole
OLIVEIRA
DA
SILVA
CONDAMINE
Aurélie
Jade
Correspondant
Défense
JOSSE
Sylvain
DEBRAS
Frédéric
Correspondant
Pandémie
AUCOMPTE
Thierry
/
Correspondant
Sécurité
LALAIT
Adrien
/
Routière Référents
pour
la réforme
de
DEBRAS
Frédéric
COSSIAUX-DUMONT
l’Apostille
et de
la
Laurence
légalisation
des
actes
publics
PINAULT
Joëlle
Référents
chemins
pédestres
CATINAUD
Gérard
BOUTET
Hélène
Commission
départementale
AUCOMPTE
Thierry
de
la
chasse
et
de
la
faune
sauvage
et
de
ses
formations
spécialisées
Accord
à l’unanimité
Re
A
eme me
ke 5e 5e 2e
ke
ke
ke ke
Questions
diverses
:
1))
Mme
DEVOYON
sera
chargée
de
la mise
en
place
des
commissions
lors
d’une
prochaine
réunion.
Ce
sera
en
interne
que
se
décideront
les
compétences
et les
intérêts
de
chacun
2)
M.
GRIESE
souhaite
faire participer
la population,
de
l’inclure
à débattre.
Les
commissions
réservées
aux
élus,
mais
il
serait
important
d'émettre
une
charte
des
citoyens
souhaitant
s’engager
pour
qu’ils
puissent
s’investir
régulièrement
et sérieusement.
Potentiel
de population
souhaitant
s’investir
et
participer
au
dynamisme
de
la
commune.
Création
de
statut
intermédiaire
entre
élus
et citoyens.
Sélection
?
3)
Mme
COSSIAUX-DUMONT
propose
la rédaction
d’un
règlement
intérieur
et
notamment
sur
le fonctionnement
du
Conseil
Municipal,
pour
obtenir
de
la transparence.
Groupe
de
travail
pour
statuer. Groupe
de
travail
de
5
personnes
pour
la
rédaction
du
règlement
et
de
la
charte
: M.
DEBRAS
-
M.
GRIESE
-—
Mme
COSSIAUX-DUMONT
-—
Mme
DEVOYON
et
Mme
BOUTET. 4) Matermost
/ discord
(outils
numériques
à envisager
pour
meilleure
diffusion
information
du
travail
dans
les
commissions
interne
aux
élus)
5) M.
CATINAUD
et M.
GUILLARD
indiquent
que
l’environnement
de la commune
est propre
et
bien
géré.
Ils
souhaitent
que
les
employés
soient
dotés
de
bon
matériel
pour
obtenir
de
meilleures
conditions
de
travail
et
pour
faire
perdurer
le
bon
entretien
des
abords
de
la
commune.
Epareuse
à récupérer
car,
seule
commune
des
environs
n’en
ayant
pas.
Possibilité
de
groupement
intercommune
6)
Mme
BOULET
informe
que
M.
GROS
remercie
pour
le
débroussaillage
des
routes
communales
vers
le
Mas
et
le
Coux.
Demande
de
débroussaillage
auprès
du
notaire
pour
2
maisons
de
Bersac.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21H08
À, \N
La
secrétaire
de
séance
X
\ ON
j
À
#
N
Re 1
%
à %,
5,
DEVOYON
Cécile)
N