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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Harbonnières.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C36823121515240)
Thèmes du document : Environnement, Culture et patrimoine, Changement climatique,
DELIBERATIONS SEANCE DU 14 DECEMBRE
2023
Nomenclature N° OBJET DE LA DELIBERATION
| DELIB
| 7,5,1 76
Subventions accordées aux
collectivités
7.5.1 77
Subventions accordées aux
collectivités
———————
|
———_—__—
…
|
d’Appui aux Communes 2022-2024 - Conseil
Départemental
9.1 78
Autres domaines de
compétence des communes
Archives - Convention avec le Centre de Gestio
de la Fonction Publique Territoriale du Nord
pour la conservation des archives numériques
dans un système d'archivage électronique
7.1 79 Achat de bornes de propreté
et barrières de
sécurité Décision Budgétaire
7.1 80 Installation d’une borne électromécanique
-
Parking de l’école Décision Budgétaire
7. Décision Modificative n°4
Délibérations afférentes
aux documents budgétaires
Demande de subvention au titre de la DETR -
exercice 2024
Demande de subvention au titre du Fond
n
= | 8.8 82
Zone d'accélération des énergies renouvelables
Environnement
7.1.2 | 74 Décision Modificative n°3
Délibérations afférentes
aux documents budgétaires