Déliberation - SKM C36824062513120

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Déliberation - SKM C36824062513120 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Harbonnières. Lien du pdf (Déliberation - SKM C36824062513120)Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, DELIBERATIONS SEANCE DU 24 JUIN 2024

Nomenclature N° OBJET DE LA DELIBERATION DELIB

7.5.1 46 Annule et remplace la DL 2024-30 : demande de Subvention accordée aux subvention au titre du Fonds Vert pour les collectivités travaux de rénovation d’un bâtiment en maison

de santé pluridisciplinaire

7.5.1 47 Demande de subvention au titre du fond en Subvention accordée aux faveur de l'attractivité des communes « petites collectivités villes de demain » et des bourgs structurants

samariens - Conseil Départemental de la

Somme

7.5.1 48 Demande de subvention au titre du Fonds Vert Subvention accordée aux pour les études de diagnostics et de faisabilité collectivités pour la réfection du stade municipal et de ses annexes

7.5.1 49 Demande de subvention au Conseil Subvention accordée aux Départemental de la Somme au titre des collectivités amendes de police

7.5.1 50 Demande de subvention à la DRAC au titre de Subvention accordée aux l’aide à l'entretien des monuments historiques collectivités

7.1 51 Eglise Saint-Martin : Etude de diagnostic Décisions budgétaires amiante

7.1 52 Projet micro-crèche : Choix des devis incendie Décisions budgétaires et sol intérieur

3.1 53 Acquisition terrain sis rue de Béthisy : Parcelle Acquisitions AB 187

7.1 54 Achat d'une débroussailleuse Décisions budgétaires

7.1 55 Mise en place d’un système de sécurité/alarme Décisions budgétaires dans les locaux de la mairie4.2.6 56 Annule et remplace la DL 2024-46 : Personnels contractuels / Recrutement d'agents contractuels sur emplois Autres non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

4.2.2 57 Délibération de principe autorisant le Recrutement pour recrutement d'agents contractuels de remplacement d'un titulaire remplacement

momentanément

indisponible

7.2.5 58 Redevance d’Occupation du Domaine Public Autres taxes et redevances 2024

7.1 59 Admission en non-valeur Décisions budgétaires