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Déliberation - SKM C36823092213340
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune d'Harbonnières.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C36823092213340)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Formation,
DELIBERATIONS SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2023
Nomenclature N° OBJET DE LA DELIBERATION
DELIB
5.2.1 39 Règlement intérieur Conseil Municipal
Règlement intérieur
4.1.1 40 Création poste Adjoint Technique- Mise à jour
du tableau des effectifs
Création de poste
8.6 41 Autorisation de signature - Convention ESAT des Alençons
Emploi, formation
professionnelle
8.8.1 42 SIEP : RAQPS 2022
Eau, assainissement
7.1 43 Majoration des heures complémentaires
Décision Budgétaire
7.2.5 44 RODP GRDF et GRTZGAZ
Autres taxes et redevances
7.1 45 Réalisation de travaux de surbaissement
Décision Budgétaire
7.1 46 Remplacement de menuiseries - logement communal
Décision Budgétaire
7,1 47 Réalisation de chicances
Décision Budgétaire
7.10 48 Annule la délibération n°05.30-11-12 : Participation aux travaux : surbaissement des
Divers trottoirs/accès garage 7.1 49 Installation d’un limiteur de décibels
Décision Budgétaire
7.1 50 Achat arche LED
Décision Budgétaire
7.1 51 Achat chaises (locations et cérémonies), bornes de propreté, barnums
Décision Budgétaire
7.1 52 Achat débroussailleuse
Décision Budgétaire
7.1 53 Annule et remplace la délibération n°2020-66 : dépenses imputées l’article 623 « fêtes et
Décision Budgétaire cérémonie »
7.1 54 Annule et remplace la délibération n°2023-05 : Projet micro-crèche
Décision Budgétaire
7,1 55 PASS RENOV - Choix de l'architecte
Décision Budgétaire
3,5 56 Autorisation de signature - convention de droit de chasse
Actes de gestion du
domaine public
7.1.2 57 Expérimentation du Compte Financier Unique
Délibérations afférentes
aux documents budgétaires
7.5.2 58 Subvention AFR d'Harbonnières
Subventions aux
associations
7.5.1 59 Subvention CCAS d'Harbonnières
Subventions aux
collectivités
7,5.1 60 Subvention Budget Annexe Local Commercial
Subventions aux
collectivités
7.1.2 61 Budget Principal : Décision Modificative n°2
Délibérations afférentes
aux documents budgétaires
an