Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Approbation du PV du CM du 29 fevrier 2024
Compte-Rendu - CR CM 30032023
Ordre du Jour - ODJ CM
Conseil Municipal - CM 30032023
Conseil Municipal - EXTRAITS CM 30032023 1
Conseil Municipal - CM REGISTRE 30032023
Procès Verbal - PV CM 30032023
Procès Verbal - pv cm 9 JUIN signe
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 29 fevrier 2
Déliberation - 3
Conseil Municipal - 0DJ CM 30032023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0DJ CM 30032023)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Démocratie,
Saint
paul
SASès Dax Lieu d'autres possibles Saint-Paul-lès-Dax, le 24 mars 2023
Monsieur le Maire
a l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
le jeudi 30 mars 2023
à 19 Heures
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Salle du conseil municipal
Cette séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook
de la Ville. L'expression citoyenne est maintenue sur convocation.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 Février 2023.
Affaires financières
2023-03-1 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023.
2023-03-2 - Mise en place de tarifs pour l'insertion de publicité dans le magazine municipal.
2023-03-3 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023.
2023-03-4 - Travaux S.Y.D.E.C : Mairie - travaux de mise en conformité de l'éclairage public.
Personnel communal
2023-03-5 - Création d'un poste d'agent d'entretien en charge du nettoiement du domaine
communal au sein de la cellule propreté du service espaces verts et environnement dans le cadre du
dispositif "Parcours Emploi Compétences”.
2023-03-6 - Avenant à la convention pôle retraites et protection sociale avec le Centre de Gestion
des Landes. |
Affaire foncière
2023-03-7 - Dénomination de ronds-points.
Urbanisme
2023-03-8 - Centre de loisirs : demande d'autorisation de défrichement.
Délégation de pouvoirs
2023-03-9 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de poumairs.