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Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation stationnement Rue François Rio
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation stationnement Rue François Rio)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le
20/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/02/2023
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la Ville
{'afienéle ID : 056-215602608-20230216-AR_GST_2023
014-AR
VILLE
DE
VANNES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
…
Vu
le
Code
de
la Route,
SERVICES
TECHNIQUES
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement,
POLICE
CIRCULATION-STATIONNEMENT
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
RUE
FRANCOIS
RIO
des
Services
de
la
Ville,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE2
:
La
circulation
se
fait à double
sens.
ARTICLE3
:
Le
stationnement
y est
interdit.
ARTICLE
4
:
Une
zone
de
rencontre
est
aménagée.
La
vitesse
des
véhicules
y est
limitée
à 20
km/h.
Les
piétons
sont
autorisés
à
circuler
sur
la
chaussée,
sans
y
stationner
et
bénéficient
de
la
priorité
sur
tous
les
véhicules.
ARTICLES
:
Une
chicane
est
matérialisée
en
face
du
numéro
1.
Un
sens
de
priorité
est
donné
aux
véhicules
circulant
dans
le sens
Ouest-Est.
Les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Est-Ouest
ne
sont
pas
prioritaires
et
doivent
céder
le passage
aux
véhicules
circulant
dans
le sens
Ouest-Est.
ARTICLE
6
‘
Un
stop
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-après.
Obligation
est faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
de
Cliscouët-rue
Madame
Molé
Rue
François
Rio
Avenue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny- |
Rue
François
Rio
avenue
du
Maréchal
Juin
ARTICLE
7
:
Les
véhicules
en
infraction
seront
enlevés
sur
ordre
des
services
de
police
et
mis
en
fourrière
aux
frais
des
contrevenants.
ARTICLE
8
:
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux. Envoyé
en
préfecture
le
20/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/02/2023
ARTICLE
9
:
Le
stationnement
est
interdit
et
considéré
con
Afiché le
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisatiol12
056215602608 20280216-AR GST_.2023 014 AR
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE
10
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché.
VANNES
le
16
février
2023
Pour
le Maire
et par
délégation,
Le
Maire-Adjoint