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Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 131 d25342520439870674 9254)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 28/07/2020
Date de mise en ligne :
certifié exact,
Séance du jeudi 23 juillet
2020
D-2020/145
Aujourd'hui 23 juillet 2020, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Conseiller municipal
Suspension de séance de 16h30 à 16h35
Présidence de Mme Claudine BICHET de 16h39 à 17h18
M. le Maire et M. Nicolas FLORIAN quittent la séance de 17h16 à 17h18
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Marie- Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES- DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Véronique SEYRAL, Monsieur Antoine BOUDINET,
Madame Catherine FABRE présente jusqu'à 18h10
Excusés :
Monsieur Dominique BOUISSON, Monsieur Guillaume MARI, Madame Nathalie DELATTRE, Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du
tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Pour rappel, les tableaux des effectifs, qui ont été présentés lors du Comité Technique du 14 février 2019, relèvent d’une obligation réglementaire. Ils constituent la liste par filière, par cadre d’emplois, des postes ouverts budgétairement, pourvus ou non, distingués selon qu’ils sont à temps complets ou à temps non complet.
Ces tableaux évoluent tout au long de l’année tant en fonction des différents projets menés que des évolutions des besoins de la Collectivité.
Afin d’optimiser le fonctionnement des services municipaux, il apparaît nécessaire de procéder à une adaptation de certains effectifs.
DIRECTION GENERALE SPORTS, EDUCATION ET SOCIETE
Direction de la petite enfance et des familles
Les missions du Service familles et parentalités évoluent et se développent afin de s’adapter sans cesse aux évolutions du territoire. Sa principale mission, l’information et l’orientation des familles et des professionnels, se décline :
- directement auprès des familles dans les lieux d’accueil comme la Parentèle,
- dans l’appui des professionnels des établissements d’accueil du jeune enfant pour des réflexions relatives à l’information (culturelle, associations…) ou l’orientation,
- auprès des partenaires associatifs et institutionnels développant des actions s’adressant à la famille et œuvrant dans le champ de la parentalité (les réseaux). Les travailleurs sociaux de la Parentèle (éducateurs de jeunes enfants et éducateurs spécialisés) sont particulièrement sollicités par ce service pour soutenir la réalisation de ses missions. A cet effet, ils participent à la promotion de la participation et de l’interconnaissance, la mise en place de banque de données dématérialisés (compte-rendu de rencontres, réalisation de flyer…), la création d’outils (guides, fichiers partagés…) et traitent des demandes d’orientation.
Afin de mener à bien le déploiement de ces missions de façon efficiente, le service souhaite renforcer l’un des postes d’accueillant-éducateur spécialisé, aujourd’hui à 0,70 ETP, afin de le faire évoluer sur un temps complet.
Ainsi, il est demandé la transformation d’un poste d’accueillant–éducateur spécialisé à temps non complet (0,70 ETP) en un poste à temps complet (catégorie A – cadres d’emplois des assistants socio-éducatifs territoriaux).
--------------------------------------------
A la suite du départ à la retraite d’un cuisinier dans les établissements d’accueil petite enfance, il est proposé de transformer ce poste actuellement ouvert au cadre d’emplois des agents de maitrise (catégorie C) au cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux (catégorie C) afin que les missions dévolues au poste correspondent à ce nouveau cadre d’emplois.
--------------------------------------------
Lors du Comité Technique du 09 avril 2019, il a été présenté la réorganisation du Service familles et parentalité. A cet effet, le temps de travail jusqu’alors dévolu à deux postes de psychologues a été redéployé afin d’accroitre le nombre d’heures du responsable de la Parentèle, mais également celui d’un poste de psychomotricien.
Aussi, pour rendre plus lisible les effectifs du service, il est demandé de supprimer les deux postes de psychologues (cat A – cadre d’emplois des psychologues territoriaux), dont les heures allouées ont déjà été redéployées sur d’autres missions du service.
Direction de l’éducation
Évolutions liées à la rentrée scolaire 2020/2021 :
Compte tenu des ouvertures d’écoles et de classes programmées pour la rentrée scolaire 2020/2021, il apparait nécessaire de procéder d’ores et déjà à des créations de postes :
- Création de 14 postes d’agent de service et de restauration à temps non complet (17h30) – catégorie C, cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux ;
- Création de 24 postes d’agent de service et de restauration à temps complet – catégorie C, cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux ;
- Création de 5 postes de responsable de site à temps complet – catégorie C, cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux. Direction des sports
Compte tenu du profil attendu et de l’absence de candidatures de titulaires, il est demandé l’ouverture du poste de responsable de l’atelier mécanique – Service des équipements sportifs, Centre gestion des ressources d’exploitation (cadre d’emplois des techniciens territoriaux) aux contractuels permanents.
DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES
Musée des Beaux-Arts
L’évolution des missions du Musée des Beaux-Arts de Bordeaux a nécessité, en février 2018, un renforcement du service en charge de la gestion préventive des collections et de la production des expositions, par la création d’un poste à mi-temps de technicien.ne de conservation et de restauration, en appui du travail des régisseurs d’œuvres.
La création de ce poste avait pour objectif de pouvoir procéder rapidement dans des conditions adaptées sur site, aux interventions préventives ou curatives légères qui s'avèrent nécessaires à la préservation des collections patrimoniales (voir fiche de poste annexée).
Le recrutement sur ce poste est intervenu le 1er octobre 2018 et les résultats obtenus se révèlent depuis, particulièrement efficaces. La technicité et l’expertise de cet agent ont notamment permis la réalisation en interne de nombreuses missions précédemment confiées à des prestataires externes en matière de :
- préparation, emballage, déballage, constats d’état, dossiers photographiques lors des transfert d’œuvres en prêt itinérant ;
- dépoussiérage, nettoyage d’œuvres avant exposition ;
- reprise de déformations de toiles et de système d’accrochage ;
- changement de châssis, stabilisation de craquelures ouvertes, réintégrations chromatiques ;
- retouches sur cadre et réintégrations de lacunes ;
- Traitements d’urgence par anoxie statique après détection d’insectes nuisibles ; - Séchage d’urgence d’une peinture sinistrée suite dégât des eaux ; - contrôle du climat, relevé et analyse des sondes de température et d’hygrométrie des espaces de conservation et de présentation des œuvres ,
- élaboration et suivi du PSO en lien avec les équipes de sécurité du Musée.
Sur un an, le coût amorti de ces premières interventions est évalué à environ 10 000 euros. De plus, la présence sur site de cet agent spécialisé permet un travail en transversalité plus réactif dans la coordination des mesures de protection des œuvres, consécutifs aux différents chantiers réalisés à l’intérieur de l’établissement (éclairage, climatisation, sécurité etc..). Ces interventions ne couvrent toutefois qu’une petite partie des besoins de protection préventive des plus de 8000 œuvres constituant les collections du musée. Au regard de ces besoins, l’efficience de ce recrutement justifie aujourd’hui tant sur le plan technique que sur le plan économique, le passage de ce poste à temps complet.
Il est donc demandé la transformation de la quotité du poste de technicien de conservation et de restauration, actuellement ouvert à temps non-complet (50%), en un poste à temps complet. (100%)
CAPC Musée d’art contemporain
Le poste de directeur adjoint du CAPC a la particularité d’être à la fois responsable administratif et financier et directeur adjoint. Autant la fonction de responsable administratif et financier est très classique dans les profils de la Fonction publique, autant celui de directeur adjoint tel qu’il est conçu pour le CAPC ne l’est pas.
En lien avec la Direction, cet agent aura un rôle de pilotage stratégique auprès d’une grande diversité de partenaires et devra représenter et seconder la Direction dans la recherche de ressources et de partenariats publics. Cela implique qu’il doit avoir une connaissance approfondie du champ artistique et culturel pour être capable d’en parler de façon très approfondie auprès d’interlocuteurs qui sont des personnes averties. Dans ce milieu concurrentiel ces interlocuteurs doivent avoir des échanges avec des personnes du même niveau de connaissance.
De plus, cet agent doit avoir une connaissance des réseaux de la culture, de leurs pratiques et de leurs financements (financeurs publics, privés et partenaires) : les ministères français et étrangers, les agences culturelles attachées à ces ministères, les galeries françaises et internationales, les foires, les fondations privées françaises et internationales, etc…
Il existe en France seulement une dizaine de centres d'art et musée d'art contemporain équivalents au CAPC. Il y a donc peu d’agents de la Fonction publique ayant ces compétences et cette connaissance des réseaux. Il est pourtant indispensable de les maitriser pour trouver de nouvelles ressources et de nouveaux partenariats. Ceci permet de gagner en efficacité et en rapidité, notre champ d’activité ayant la caractéristique de fonctionner sur une nécessité de grande réactivité sur des temporalités très courtes.
Il est donc demandé l’ouverture du poste de directeur adjoint du CAPC aux contractuels permanents. DIRECTION GENERALE PROXIMITE ET RELATIONS AVEC LA POPULATION
Direction d’appui administrative et financière
Depuis la restructuration de certaines directions au sein de la Direction générale proximité et relations avec la population (DGPRP), notamment la Direction de la police municipale et de la tranquillité publique et la Direction de la logistique événementielle, des postes ont été créés et les process organisationnels ont été repensés. Ces évolutions d’effectifs conjuguées au besoin croissant de coordination entre les différentes directions de la DGPRP, notamment dans le cadre de l’organisation et de la sécurisation d’évènements sur la ville de Bordeaux, génèrent des besoins supplémentaires en termes de gestion et de suivi administratif.
Aujourd’hui, la Direction administrative et financière de la DGPRP est seulement composée de 4 postes.
Ainsi, il est demandé la création d’un poste d’assistant administratif (Catégorie C) au sein de la Direction d’appui administrative et financière. Ce poste apportera un soutien administratif au responsable administratif et financier dans le suivi et l’harmonisation des procédures, ainsi que dans la coordination des projets menés par les trois directions.
DIRECTION GENERALE SOLIDARITE ET CITOYENNETE
Direction du développement social urbain
Compte tenu du profil attendu et de l’absence de candidatures de titulaires, il est demandé l’ouverture du poste de Responsable de service politique de la ville et quartiers – Service politique de la ville et quartiers (cadre d’emplois des attachés territoriaux) aux contractuels permanents.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 23 juillet 2020
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Delphine JAMET Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emploi Catégorie Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emploi Catégorie
Transformation de poste
Chargé de développement des
compétences et de la
communication interne
DGAC
Direction des
bibliothèques, du livre et
des médias culturels
Conservateurs du
patrimoine A+
Responsable de
collections design DGAC
Musée des Arts
Décoratifs et du design
Attachés territoriaux de
conservation du
patrimoine
A Transformation à horizon 2021
Transformation de poste
Chargé de développement des
compétences et de la
communication interne
DGAC Musée d'Aquitaine Conservateurs du patrimoine A+ Assistant d'exposition DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints administratifs territoriaux C Transformation à horizon 2022
Transformation de poste Graphiste DGAC Musée d'Aquitaine Techniciens territoriaux B
Responsable de service
du développement des
publics, de la
communicatione et du
mécénat
DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Attachés territoriaux A
Transformation de poste Responsable du service des publics DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Rédacteurs territoriaux B
Responsable
développement des
publics
DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Attachés territoriaux A
Transformation de poste
Gestionnaire de la
documentation et de la
bibliothèque
DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints territoriaux du patrimoine C Médiateur culturel DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints du patrimoine C
Transformation de poste Agent d'entretien DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Ajoints techniques territoriaux C Médiateur culturel DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design
Assistants territoriaux de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
B Transformation à horizon 2025
Transformation de poste
Chargé de la bibliothèque, de
la discothèque et du prêt
d'instrument
DGAC Conservatoire
Assistants territoriaux
de conservation du
patrimoire et des
bibliothèques
B
Assistant de
communication
numérique
DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints administratifs territoriaux C Transformation à horizon 2021-2022
Transformation de poste Assistant administratif DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints administratifs territoriaux C
Chargé de convention et
de la location des
espaces
DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Rédacteurs territoriaux B
Transformation de poste Chargé de gestion administrative et logistique DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Rédacteurs territoriaux B Responsable de centre DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Rédacteurs territoriaux B
Transformation de poste Responsable communication DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Attachés territoriaux A
Responsable presse,
réseaux sociaux et
développement
numérique
DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Attachés territoriaux A
Transformation de poste Agent d'accueil DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints administratifs territoriaux C Responsable de centre DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints administratifs territoriaux C
Transformation de poste Agent de surveillance DGAC Musée d'Aquitaine Ajoints techniques territoriaux C Agent de surveillance des salles DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints techniques territoriaux C
Transformation de poste Iconographe DGAC Musée d'Aquitaine Attachés territoriaux A Agent technique DGAC Musée des Arts Décoratifs et du design Adjoints techniques territoriaux C Transformation à horizon 2025
Transformation de poste Directeur adjoint DGAC CAPC Attachés territoriaux A
Chargé de mission
accompagnement du
changement
DGAC
DGA Ressources,
développement et
partenariat
Attachés territoriaux A
Transformation de poste Responsable ressources et images DGAC
DGA Ressources,
développement et
partenariat
Attachés territoriaux A Responsable communication DGAC
Direction des publics, de
la communication et du
mécénat
Attachés territoriaux A
Transformation de poste Responsable de projet base sous-marine DGAC
DGA Programmation
culturelle, action artistique
et patrimoine
Attachés territoriaux A Responsable des publics DGAC
Direction des publics, de
la communication et du
mécénat
Attachés territoriaux A
Transformation de poste Chargé de projet carte jeune DGAC
DGA Ressources,
développement et
partenariat
Rédacteurs territoriaux B
Responsable de centre
coordination, RH,
planning
DGAC
Direction maitrise
d'ouvrage et
coordination technique
Rédacteurs territoriaux B
Transformation de poste Chargé de communication culturelle DGAC
DGA Ressources,
développement et
partenariat
Rédacteurs territoriaux B Chargé de production DGAC Service arts visuels, design et cinéma Rédacteurs territoriaux B
Action
Situation actuelle du poste Situation future du poste Commentaires Transformation de poste Chargé de la régie des expositions et de la médiation DGAC Service arts visuels, design et cinéma Rédacteurs territoriaux B
Chargé de
développement des
publics et de l'action
culturelle
DGAC Service arts visuels, design et cinéma
Assistants territoriaux de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
B
Transformation de poste Iconographe DGAC
DGA Ressources,
développement et
partenariat
Assistants territoriaux
de conservation du
patrimoire et des
bibliothèques
B Assistant de projet stratégique DGAC
DGA Ressources,
développement et
partenariat
Adjoints administratifs
territoriaux C
Transformation de poste Gestionnaire planning RH DGAC
Direction maitrise
d'ouvrage et coordination
technique
Adjoints administratifs
territoriaux C
Assistant de
communication DGAC
Direction des publics, de
la communication et du
mécénat
Adjoints administratifs
territoriaux C
Transformation de poste Responsable de l'équipe d'entretien DGAC
DGA Programmation
culturelle, action artistique
et patrimoine
Ajoints techniques
territoriaux C
Responsable de l'équipe
d'entretien DGAC
Direction maitrise
d'ouvrage et
coordination technique
Adjoints techniques
territoriaux C
Transformation de poste Assistant administratif DGAC
DGA Programmation
culturelle, action artistique
et patrimoine
Adjoints administratifs
territoriaux C
Assistant administratif
RH DGAC
Direction maitrise
d'ouvrage et
coordination technique
Adjoints administratifs
territoriaux C
Ouverture aux non-
titulaires Directeur adjoint DGAC CAPC Attachés territoriaux A Directeur adjoint DGAC CAPC Attachés territoriaux A
Transformation de la
quotité d'un poste
(passage de 0,5 à 1 ETP)
Technicien de conservation et
de restauration DGAC Musée des Beaux arts
Assistants territoriaux
de conservation du
patrimoire et des
bibliothèques
B
Technicien de
conservation et de
restauration
DGAC Musée des Beaux arts
Assistants territoriaux de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
B
Transformation de poste Accueillant - éducateur spécialisé (TNC) DGESS Direction de la petite enfance et des familles Assistants socio- éducatif territoriaux A Accueillant - éducateur spécialisé (TC) DGESS Direction de la petite enfance et des familles Assistants socio-éducatif territoriaux A
Transformation de poste Cuisinier DGESS Direction de la petite enfance et des familles Agents de maïtrise territoriaux C Cuisinier DGESS Direction de la petite enfance et des familles Adjoints techniques territoriaux C
Suppression de poste Psychologue DGESS Direction de la petite enfance et des familles Pyschologues territoriaux A
Régularisation des effectifs suite à la
réorganisation du service famille et parentalités
présentée lors du comité technique du 09 avril
2019
Suppression de poste Psychologue DGESS Direction de la petite enfance et des familles Pyschologues territoriaux A
Régularisation des effectifs suite à la
réorganisation du service famille et parentalités
présentée lors du comité technique du 09 avril
2019
Ouverture aux non-
titulaires
Responsable atelier
mécanique DGESS Direction des sports Techniciens territoriaux B
Responsable atelier
mécanique DGESS Direction des sports Techniciens territoriaux B
Compte-tenu de la spécificité des missions, ce
poste pourra pourvus contractuellement
Ouverture aux non-
titulaires
Responsable de service
politique de la ville et
quartiers
DGSC Direction développement social urbain Attachés territoriaux A
Responsable de service
politique de la ville et
quartiers
DGSC
Direction
développement social
urbain
Attachés territoriaux A Compte-tenu de la spécificité des missions, ce poste pourra être pourvu aux contractuels
5 Créations de poste Responsable de site (5 postes) DGESS Direction de l'éducation Agents de maitrise territoriaux C Evolution des effectifs dans le cadre de la rentrée scolaire 2020/2021
24 Créations de poste
Agent de service et de
restauration (temps
complet) - 24 postes
DGESS Direction de l'éducation Adjoints techniques territoriaux C Evolution des effectifs dans le cadre de la rentrée scolaire 2020/2021
14 Créations de poste
Agent de service et de
restauration (temps non
complet) - 14 postes
DGESS Direction de l'éducation Adjoints techniques territoriaux C Evolution des effectifs dans le cadre de la rentrée scolaire 2020/2021
Création de poste Assistant administratif DGPRP DAF Adjoints administratifs territoriaux C