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Arrêté - 240627 Décision du maire 25 Avenant marché de trav
Déliberation - Décision n°13 25 Marché école maternelle Avenant n° 2 et 3 lot 11 CVC
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Déliberation - Décision n°13 25 Marché école maternelle Avenant n° 2 et 3 lot 11 CVC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Environnement,
COMMUNE DE HAGETMAU
Département des LANDES
DÉCISION DU MAIRE
N°13 -25
1 : 040-214001190-20250901-13
Prise en application de l’article L 2122-22 du CGCT et de la délibération s’y rapportant en date du 18
juin 2020 portant délégation d’attributions du conseil municipal au maire
Objet : Avenants n° 2 et n° 3 au marché de travaux lot n°11 pour le programme pluriannuel de
réhabilitation de l'école maternelle de Hagetmau
Le Maire de Hagetmau,
Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités publiques,
Vu la délibération de conseil municipal en date du 18 juin 2020 portant délégation d’attribution
au maire, notamment son alinéa 4 « pour prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute
décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget »,
Vu la décision du maire n°31-22 du 9 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux
pour le programme pluriannuel de l’école maternelle de Hagetmau,
Considérant la nécessité de d'établir un avenant au marché de travaux pour le lot n°11,
Considérant qu’un marché peut être modifié sans nouvelle procédure de mise en concurrence au
regard de l’article L.2194-1 du code de la commande publique, lorsque les modifications sont de
faible montant,
Article 1 :
De conclure les avenants suivants :
Lot n°11 — CVC Plomberie
Plus-value
DÉCIDE
Attributaire Montant initial HT Avenant n°2 montant HT Montant modifié HT #
SARL BERGERET 93 144,71 € 1471,14 € 94 370,66 € 1,32
% d'écart introduit par l’avenant : +1,32% présent Avenant n°2
26 -AR Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
Moins-value
Attributaire Montant initial HT | Avenant n°3 montant HT | Montant modifié HT %
SARL BERGERET 93 144,71€ -5 751,03 € 88 619,63 € -4,85
% d'écart introduit par l'avenant : +4,85 % (+1,32% Avenant n°2 + -6,17 % présent Avenant n°3)
Article 2 :
D’approuver les modifications et de signer les avenants n° 2 et n° 3 au marché cité en objet.
Article 3 :
Madame le Maire de Hagetmau et le comptable public assignataire sont chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l’exécution de la présente décision.
Article 4 :
La présente décision
e Sera transmise à madame la Préfète des Landes au titre du contrôle de légalité.
e Peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Mme le maire d’Hagetmau dans un délai de
deux mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, de sa transmission au
contrôle de légalité. L'absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa
réception équivaut à une décision implicite de rejet (art L411-7 CRPA)
e Peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois auprès du Tribunal
Administratif de Pau par courrier ou sur le site télérecours citoyens (www.telerecours.fr) dans
un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, de sa
transmission au contrôle de légalité ou à compter de la réponse explicite de Mme le maire si
un recours gracieux a été préalablement exercé.
Fait à Hagetmau, le 01/09/2025
Pascale REQUENNA 7
Maire de Hagetmau Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR 7
x È
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.
Commune de Hagetmau
Allées de Turré - BP 26
40705 HAGETMAU Cedex
Téléphone : 05.58.05.77.77 —
Courriel : technique@hagetmau.fr
SARL BERGERET
129 Boulevard Charles de Gaulle
64 140 LONS
Mail : travaux@bergeret64.fr
Tel : 05.59.27.25.90
SIRET : 419 858 931 00050
m Objet du marché public:
Programme pluriannuel de réhabilitation de l'école maternelle de Hagetmau
Lot 11-CVC
# Date de la notification du marché public : 16 Mai 2024
# Durée d'exécution du marché public : .37 mois
# Montant initial du marché public :
"Taux de la TVA : 20%
“Montant HT :98 144.71€
“Montant TTC: 111 773.65€ Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR bi t de l'avenant
# Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications
apportées.)
Le présent avenant a pour objet d’acter les travaux supplémentaires nécessaires à la bonne réalisation du chantier, à savoir :
- Dépose/repose de timbre office existant dans salle de classe pour permettre réalisation contre cloison de doublages intérieur : +309.00€HT
- Modification des réseaux A/R de radiateur (6u) pour pour permettre réalisation contre cloison de doublages intérieur : +544.50€HT
- Fourniture et pose d'une vasque ovale compris robinetterie dans : +231.45€HT + Dépose/repose de réseau existant pour permettre la pose des châssis vitrés : +141.00€HT
Soit un montant total de : + 1 225.95€HT
# Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
C1 Non HA Oui
Montant de l'avenant :
"Taux de la TVA : 20%
“Montant HT : + 1 225.95€
"Montant TTC: +1 471.14€
" _% d'écart introduit par l'avenant : +1.32%
Nouveau montant du marché public :
"Taux de la TVA : 20%
"Montant HT : 94 370.66€
"Montant TTC: 113 244.79€ Signature du titulaire du m:
Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025 K
Publié le
NE
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
BERGERET Quentin, co-gérant LONS, le 28/08/2025 SARL BERGERET 129 Bé Çharles de Gaulle
___SIRET 41985893 100080 APE 4:
——
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
A: Hagekmau. Étee 0.1. SEP..2025
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
a
Mme le Maire
Pascale REQUENNA Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public
« En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
#“ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
#“ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
LONS, le 28/08/2025
SARL BERGERET
129 Bd-Çharles de Gaulle
129858931000 are” D
Date de mise à jour : 01/04/2019. Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
PLOMBERIE : SANITAIRE« CHAUFFAGE : ZINGUFRIE LIMATISATION : ÉNERGIES RENOUVELABLES
ECOLE MATERNELLE
51 rue du Moulin
40700 HAGETMAU
DEVIS N° D24070095 DU 05/07/24
Réf. client :027872
Chargé d'Affaires :_PINGARD David Page 1/1
Référence Désignation Qté PU net HT | Montant |TVA)
ENSEMBLE Dépose/repose de timbre d'office dans salles de classe suite à 2 154,50| 309,00 | 20 doublage intérieur.
Modification des alimentations et évacuations en
conséquence.
ENSEMBLE Modification d'alimentations de radiateur suite à doublage 6 90,75| 544,50 | 20 intérieur, en tube acier ou tube cuivre.
ENSEMBLE Fourniture et poose d'une vasque ovale série chantier équipée 1 231,45] 231,45 | 20 robinetterie mitigeuse, non compris meuble, plan et découpe.
ENSEMBLE Reprise de piquages existant en tube acier noir, bouchonnage 1 141,00| 141,00 | 20
pour pose des chassis vitrés.
Déconnection et reconnection d'alimenattion cuivre.
LARBRE INGÉNIE
108 Av Cronstédt
49000 MONT=DE/ MARSAN
Tél. 105 58 09/86-52-Féx: 05 55 52 11 1F SIRET : 487 626-711 10086 - NAF: 7117
Paiement possible par chèque ou virement IBAN : FR7617959000262640402110180 HT. TVA. T.T.C.€ Date de validité du devis : 30 jours à dater de ce jour. 1225,95| 20% 245,19 1471,14
Veuillez nous retourner un exemplaire du présent devis daté, signé et revêtu de
la mention "Bon pour accord" - Toute heure de main d'oeuvre entamée est due. 0,00 F
Les travaux supplémentaires ou modificatis feront l'objet d'un devis, se référer
EUR GOV. CHEQUE/VIREMENT À RECEPTION Lo Signature: Acompte à verser 30% : 441,34 €
# Sitüe “ À P +
Q. Béarn soun © Landes © Côte basque 129 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 64 140 LONS 280 impasse de Peyran : 40800AIRE-SUR-ADOUR 401 chemin ZA Duboscoa - 64990 VILLEFRANQUE
05 59 27 25 90- accuell@eurlbergeret.fr 05 58 71 67 61 - landes@euribergerec.fr 05 59 27 51 52 - corebasque@bergeret64.fr SIRET 419 858 931 00050 SIRET 419 858 931 00043 SIRET 419 858 931 00035
Société à Responsabilité Limitée au Capital de 502 000€ - Dom Bancaire BAMI / Pau - RCS PAU B 419 858 931 -N° TVA Intracommunautaire FR 86 419 858 931 Envoyé en préfecture le 04/09/2025 FRS) = ; b) |
Reçu en préfecture le 04/09/2025 (at
! Publié le
=, ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.
Commune de Hagetmau
Allées de Turré - BP 26
40705 HAGETMAU Cedex
Téléphone : 05.58.05.77.77 —
Courriel : technique@hagetmau.fr
SARL BERGERET
129 Boulevard Charles de Gaulle
64 140 LONS
Mail : travaux@bergeret64.fr
Tel : 05.59.27.25.90
SIRET : 419 858 931 00050
# Objet du marché public:
Programme pluriannuel de réhabilitation de l'école maternelle de Hagetmau
Lot 11-CVC
# Date de la notification du marché public : 16 Mai 2024
# Durée d'exécution du marché public : .37 mois
# Montant initial du marché public :
"Taux de la TVA : 20%
“Montant HT :93 144.71€
“Montant TTC:111 773.65€
lagetmau Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
D - Objet de l'avenant EUR AS RSS ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
# Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Le présent avenant a pour objet d’acter les travaux supplémentaires nécessaires à la bonne réalisation du chantier, à savoir :
+ Suppression des postes 7.2 « dépose chaufferie », 8.4 « Chaufferie’ et 10 « Comptage gaz »: - 7 143.00.00€HT - Ajout Fo et Po Meuble Stratifié avec vasque dans salle de classe 1 : +1 121.57€HT - Ajout bouches ventilation auto réglables sanitaire 1: +270.40€HT
Soit un montant total de : - 5 751.03€HT
# Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : {Cocher la case correspondante.)
C] Non À Oui
Montant de l'avenant :
"Taux de la TVA : 20%
"Montant HT :-5751.03€
"Montant TTC :-6 901.24€
" _% d'écart introduit par l'avenant : -4.85% (+1.32 Avenant 2 / -6.17% Présent avenant 3)
Nouveau montant du marché public :
" Taux de la TVA: 20%
"Montant HT : 88 619.63€
"Montant TTC : 106 343.56€ Envoyé en préfecture le 04/09/2025
= Reçu en préfecture le 04/09/2025 Ka
ju marché | Publié le ro ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
BERGERET Quentin, co-gérant LONS. le 28/08/2025 SARL BERGERET, 2
F >
__ARET 188689310000 APE + PR
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
A Hagetmaus… de ….0.1 SEP. 203
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Mme le Maire
Pascale REQUENNA Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
» | Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
ri ee 7
au titulaire du marché public à - Notification de l'avenant
»“ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
#“ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
#“ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
LONS, le 28/08/2025
SARL BERGERET
129 Bd-Çharles de Gaulle
129858931000 EE di a
Date de mise à jour : 01/04/2019. Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
PLOMBERIE » SANITAIRE » CHAUFFAGE + VENTILATION
CLIMATISATION » ZINGUERIE + ÉNERGIES RENOUVELABLES
ECOLE MATERNELLE
51 rue du Moulin
40700 HAGETMAU
DEVIS N° D25080279 DU 12/08/25
Réf. client :027872
Chargé d'Affaires : Page 1/3
Référence Désignation Qté PU net HT Montant |TVA
TRAVAUX EN CHAUFFERIE
PF Dépose en chaufferie -1 1 680,00! -1 680,00 | 20
PF Tube acier DN 65 -6 82,55| -495,30 | 20
PF Tube acier DN 50 -8 72,01| -576,08 | 20
PF Tube acier DN 32 -8 55,43| -443,44 | 20
PF Tube acier DN 25 -12 43,89| -526,68 | 20
PF Tube cuivre @ 14/16 -10 26,50] -265,00 | 20
PF Tube cuivre @ 20/22 -8 32,65| -261,20 | 20
PF Fixation réseau de chauffage -1 195,00] -195,00 | 20
PF Isolation M1 -1 985,00| -985,00 | 20
Report: -5427,70
SIÈGE
SOciAL © Béarn
129 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 64 140 LONS
05 59 27 25 90 - accueil@eurlbergeret.fr
SIRET 419 858 931 00050
Société à Responsabilité Limitée au Capital de 502 000€
© Landes
280 impasse de Peyran - 40800 AIRE-SUR-ADOUR
05 58 71 67 61 - landes@eurlbergeret.fr
SIRET 419 858 931 00043
- Dom Bancaire BAMI / Pau - RCS PAU B 419 858 931 -N° TVA Intracommunautaire FR 86 419 858 931
© Côte basque
401 chemin ZA Duboscoa - 64990 VILLEFRANQUE
05 59 27 51 52 - cotebasque@bergeret64.fr
SIRET 419 858 931 00035
RGE : n° E-E35421 Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
PLOMBERIE » SANITAIRE » CHAUFFAGE » VENTILATION
CLIMATISATION + ZINGUERIE + ÉNERGIES RENOUVELABLES
DEVIS N° D25080279 DU 12/08/25 Page 2/3
Référence Désignation até PU net HT Montant |TVA
PF Repose des équipements déposés -1 1 150,00! -1 150,00 | 20
COMPTAGE GAZ
PF Fourniture et pose de compteur gaz -2 282,65] -565,30 | 20
VENTILATION HYGIENIQUE
PF Bouches de ventilation autoréglables type ALIZE, compris 10 27,04] 270,40 | 20 manchette de raccordement.
MEUBLE VASQUE
PF - Plan de toilette stratifie blanc polaire 1120xp55xep3 cm, 1 231,27| 231,27 | 20 A2348535
PF - sous vasque 120 / 3 portes blanc A2355854 1 315,41 315,41 | 20
PF - vasque à encastrer 2318/24513 1 182,59 182,59 | 20
PF - mitigeur lavabo bec haut 6436966 1 92,30 92,30 | 20
ENSEMBLE - Ensemble main d'oeuvre : 1 300,00!| 300,00 | 20
Report: -5751,03
Q. Béarn son © Landes © Côte basque 129 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 64 140 LONS 280 impasse de Peyran - 40800 AIRE-SUR-ADOUR 401 chemin ZA Duboscoa - 64990 VILLEFRANQUE 05 59 27 25 90 - accuell@eurlbergeret.fr 05 58 71 67 61 - landes@eurlbergeret.fr 05 59 27 51 52 - cotebasque@bergeret64.fr SIRET 419 858 931 00050 SIRET 419 858 931 00043 SIRET 419 858 931 00035 Société à Responsabilité Limitée au Capital de 502 000€ - Dom Bancaire BAMI / Pau - RCS PAU B 419 858 931 -N° TVA Intracommunautaire FR 86 419 858931 RGE:n°E-E35421 DEVIS N° D25080279 DU 12/08/25
Envoyé en préfecture le 04/09/2025
Reçu en préfecture le 04/09/2025
Publié le
ID : 040-214001190-20250901-1325-AR
PLOMBERIE + SANITAIRE » CHAUFFAGE » VENTILATION
CLIMATISATION + ZINGUERIE + ÉNERGIES RENOUVELABLES
Page 3/3
Référence Désignation Qté PU net HT Montant |TVA
CHEQUE/VIREMENT A RECEPTION HT. T.V.A. T.T.C.€ Acompte à verser 30% : -2 070,37 -5751,03| 20% |-1150,21 -6 901,24
Le Signature :
Paiement possible par chèque ou virement IBAN : FR7617959000262640402110180
Date de validité du devis : 30 jours à dater de ce jour.
Veuillez nous retourner un exemplaire du présent devis daté, signé et revêtu de la mention "Bon pour accord" - Toute heure de main d'oeuvre entamée est due. Les travaux supplémentaires ou modificatis feront l'objet d'un devis, se référer aux CGV.
© Béarn sn
129 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 64 140 LONS
05 59 27 25 90 - accueil@eurlbergeret.fr
SIRET 419 858 931 00050
© Landes
280 impasse de Peyran - 40800 AIRE-SUR-ADOUR
05 58 71 67 61 - landes@eurlbergeret.fr
SIRET 419 858 931 00043
© Côte basque
401 chemin ZA Duboscoa - 64990 VILLEFRANQUE
05 59 27 51 52 - cotebasque@bergeret64.fr
SIRET 419 858 931 00035
Société à Responsabilité Limitée au Capital de 502 000€ - Dom Bancaire BAMI / Pau - RCS PAU B 419 858 931 -N° TVA Intracommunautaire FR 86 419 858 931 RGE: n° E-E35421