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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
r
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRETE
DU
MAIRE
.ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
N°48/2025
DU
19
JUIN
2025
ARRÈTE
PORTANT
SUR
LA
RÉGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
commune
de
Vallorcine ;
Vu
la loi N°
66-407
du
18 juin
1966
relative
aux
pouvoirs
des
maires
en matière
de
circulation
routière
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
art. L. 2212-2
et suivants
;
Vu
le
code
de
la
route,
et notamment
son
livre
IV
;
Vu
les
arrêtés
municipaux
réglementant
la circulation
en
agglomération;
Vu
la demande
de
l’entreprise
AXECOM
concernant
des
travaux
pour
tirage
de
câble
optique
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il y
a lieu
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
pour
le
bon
déroulement
des
travaux;
ARRÊTE
ARTICLE 1
: La
circulation
des
véhicules
avec
ou
sans
moteur,
sur
le
chemin
VC7
de
L'église
à la
Villaz,
en
passant
par
le chemin
rural
dît
la Cascade
sera
en
circulation
alternée
manuelle :
Coordonnées
suivantes
: 46,044393,
6,937127
( voir
plan)
Du
lundi
07 juillet
2025
de
07h00
au jeudi
31 juillet
2025
à
18h00
ARTICLE
2
: Les
panneaux
de
signalisation
et le balisage
nécessaire
conforme
à la législation
en
vigueur
seront
apposés
par
L'entreprise
AXECOM
et l’arrêté
sera
affiché
par
le garde
champêtre.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
et
une
ampliation
sera
transmise
:
Au
Commandant
de
la Brigade
Territoriale
Autonome
de
CHAMONIX-MONT-BLANC,
A
Monsieur
le Chef
des
Services
Techniques,
À
Monsieur
le Garde
Champêtre
de
la commune,
Qui
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
F’application
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Conformément
à Particle
R
102
du
code
des
tribunaux
administratifs,
le présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
— 2 place
de
Verdun
BP
1135
- 38022
GRENOBLE
Cedex
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa date
de
notification
ou
de
publication.
Certifié
exécutoire
le
19 juin
2025.
Fait
à Vallorcine
le
19 juin
2025.
Le
Maire, OCT IAME
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