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Déliberation - 05 01 2016 ODJ61
Déliberation - 05 01 2016 ODJ39
Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 05 01 2016 ODJ39)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Égalité et non-discrimination,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 janvier 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI cinq janvier deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 décembre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Marion CANALES à Olivier BIANCHI, Valérie BERNARD à Cécile AUDET, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX, Sylviane TARDIEU à Jean-Christophe CERVANTES
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Nicaise JOSEPH, M. Alparslan COSKUN et M. Louis COUSTES arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN.
Mme Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat qui suit cette présentation (fin de pouvoir donné à Mme Edith CANDELIER).
M. le Maire suspend la séance à 20h27 à la demande de M. Jean-Luc BLANC pendant ce même débat. M. le Maire reprend la séance à 20h30 après avoir constaté que le quorum est atteint. M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné par Mme Isabelle PADOVANI).
M. Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à M. Florent NARANJO. M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN. ----------------------------------------------------
Rapport N° 39
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS TRAVAILLANT
DANS LE DOMAINE SOCIAL
----------------------------------------------------
Plusieurs associations travaillant dans le domaine social peuvent en raison de leur activité annuelle, de leur action et de leur régularité, bénéficier d’une subvention.
A ce jour, le reste à répartir des lignes budgétaires pour l’ensemble des subventions à allouer aux associations travaillant dans le domaine social est de 5 080 euros.
Subvention de fonctionnement
Association des Paralysés de France - Délégation départementale
L'association dite Association des Paralysés de France a été créée en 1933 à Paris par la volonté de quatre jeunes gens, atteints de poliomyélite, révoltés contre l'exclusion dont ils étaient victimes.
Reconnue d'utilité publique, l’Association des Paralysés de France est un mouvement associatif national de défense et de représentation des personnes atteintes de déficiences motrices ou polyhandicapées et de leur famille.
L’Association des Paralysés de France est présente dans chaque département par l'intermédiaire de ses délégations départementales.
La délégation départementale du Puy-de-Dôme a pour but d'assurer une présence soutenue auprès de tous, de développer la vie associative, de revendiquer la participation sociale des personnes en situation de handicap et de leurs familles, de les accompagner et de les défendre, dans une approche individualisée.
Le budget prévisionnel de l’association, pour l’exercice 2015, est de 429 003 euros au titre des charges et 339 984 euros au titre des produits.
L’association demande une subvention de fonctionnement d’un montant de 1 500 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2014 une subvention de fonctionnement de 1 200 euros.
Compte tenu de ces éléments et du reste à répartir, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 1 250 euros dont 50 euros de subvention complémentaire à l’Association des Paralysés de France - Délégation départementale, au titre de l’année 2015.
2 Subventions complémentaires
Aussi, afin d’établir la répartition budgétaire, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention complémentaire pour chacune des associations, telles que réparties dans le tableau ci-dessous, au titre de l’année 2015.
ASSOCIATIONS
Subventions de fonctionnement
Subventio
n allouée
en 2014
Subventio
n
souhaitée
2015
1er
versement
2ème
versement
Comité «Droit Au Logement» des
habitants du Puy-de-Dôme
Unir et organiser les familles et les
individus, mal-logés ou concernés par
le problème du logement, pour la
défense du droit à un logement décent
pour tous…
1 000
(en 2013) 2 500 1 000 500
Chom’Actif
Rechercher et mettre en œuvre les
moyens d’une solidarité entre
chômeurs et actifs.
1 550
(en
excep.)
3 500 2 300 500
Cultures du Cœur Auvergne
Lutter contre l’exclusion et agir en
faveur de l’insertion sociale des
personnes les plus démunies, en
facilitant leur accès à la culture, aux
sports et aux loisirs.
2 000 10 000 2 000 500
Croix-Rouge Française - Unité
Locale de Clermont-Ferrand
Prévenir et alléger en toutes
circonstances les souffrances
humaines (humaniser la vie des
personnes vulnérables).
1 200
(+ 200 en
comp.)
1 500 1 200 200
Club Viviani
Organiser toutes les activités
susceptibles d’améliorer le bien-être
des personnes retraitées ou actives
venant au Club et susciter entre elles
des rapports d’amitié et d’entraide.
1 500
(1 500 en
excep.)
(+ 150 en
comp.)
3 500 1 700 300
Union Nationale de Familles et
Amis de Personnes Malades et/ou
Handicapées Psychiques
Regrouper sur le plan national les
familles de malades mentaux dans un
but d’entraide, de formation et de
défense commune de leurs intérêts.
4 000
(3 164 en
excep.)
8 400 3 000 400
3 Système d’Échange Local de
Clermont-Ferrand
Promouvoir les solidarités dans le
cadre du développement local grâce à
des échanges multilatéraux de
savoirs, de biens et de prestations de
services de voisinage ; ces échanges
étant effectués de gré à gré, entre les
adhérents, selon les offres et
demandes de chacun.
300 350 300 30
VIVRE
Soutenir, animer la vie sociale et
relationnelle de personnes adultes
rencontrant d’importantes difficultés
sur le plan psychologique ;
- proposer des logements leur
permettant d’accéder à une certaine
autonomie ;
- organiser par tous les moyens
appropriés des actions
d’enseignement et de recherche
scientifique.
1 500
(+335 en
comp.)
3 000 1 500 500
ADFI 63 AUVERGNE
Prévenir et défendre les familles et les
individus contre les pratiques
exercées par des groupes,
mouvements ou organisations à
caractère sectaire, totalitaire et qui,
quelles que soient l’appellation et la
forme sous laquelle elles sont mises
en œuvre, portent gravement atteinte
aux Droits de l’Homme et aux
Libertés fondamentales définies par la
Déclaration Universelle des Droits de
l’Homme.
300 500 300 100
ALTIS
Défense des intérêts matériels et
moraux des familles du département
du Puy-de-Dôme, et plus
spécifiquement de celles ayant en leur
sein un ou plusieurs enfants déficients
intellectuels.
500
(+285 en
comp.)
1 000 500 250
4 ASSOCIATIONS
Subventions exceptionnelles
Subventio
n allouée
en 2014
Subventio
n
souhaitée
2015
1er
versement
2ème
versement
AXOTOLT
Renouvellement projet [Violon à
l’Hôpital 3} = conforter la présence
musicale et artistique au CHU Estaing
dans la durée, et progresser encore
dans la collaboration des équipes
soignantes et artistiques.
1 500
(+ 150 en
comp.)
2 500 1 500 250
Options Arts Médias
Organisation de la Fête de la Musique
le 21 juin dernier. A cette occasion,
plusieurs artistes de l’association
ainsi que des groupes de la région se
sont produits sur un podium au square
de la Poterne à Clermont-Ferrand afin
de partager un moment convivial et
de se faire connaître du public, le
temps d’un spectacle gratuit.
1 300
(+150 en
comp.)
500 250 100
Jonathan Pierres Vivantes
Association Départementale du
Puy-de-Dôme
Organisation d’une journée d’accueil,
d’échanges et de soutien
psychologique entre parents (ouvertes
aux frères et sœurs), le 7 novembre
2015, à la Maison Familiale Rurale de
Thuret dans le Puy-de-Dôme.
506
(300 en
excep.)
650 450 100
Système d’Échange Local de
Clermont-Ferrand
Organisation d’une rencontre inter
SEL régionale le 31 octobre à
Clermont-Ferrand afin de favoriser
les échanges d’expériences entre les
SEL d’Auvergne et de la Loire,
permettre aux représentants de ceux-
ci de se connaître et créer un
événement festif et convivial animé
par un groupe musical local qui
clôturera la journée.
0
(500 en
fonct.)
500 300 100
5 DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 7 janvier 2016.
Pour Le Maire, et par délégation,
L’Adjointe à la Solidarité et à l’Action Sociale,
Nicaise JOSEPH.
6