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Déliberation - CM 25 09 2020 ODJ39
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 09 2020 ODJ39)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Égalité et non-discrimination,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre»
VILLE DE «DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre» — Feuillet n°2020/
= DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 septembre 2020 à 17 h 00
AUJOURD'HUI vingt cinq septembre deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 18 septembre 2020, s’est réuni en visioconférence.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe
CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe
BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS,
Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN
SADOXK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-
Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-
TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane
JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego
LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne
MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD,
Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent
SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Dominique ADENOT à Marion CANALES
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Catherine PINET-TALLON, Monsieur Samir EL BAKKALI, Madame Sylviane
TARDIEU, Madame Fatima BISMIR, Monsieur Nicolas BONNET et Monsieur Rémi
CHABRILLAT arrivent avant le vote de la question n°1.
Madame Cécile AUDET quitte la séance pendant la présentation du diaporama relatif à
Ja question n°5 (pouvoir donné à Monsieur Grégory BERNARD).
Madame Sondès EL HAFIDHI quitte la séance avant le vote du vœu a (pouvoir donné à
Monsieur Christophe BERTUCAT). Rapport N° 39
SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE DE
LA SANTE
Plusieurs associations travaillant dans le domaine de la santé peuvent, en raison de leur activité
annuelle et de leur régularité, bénéficier d’une subvention.
La ligne budgétaire 2020 pour l'ensemble des subventions de fonctionnements allouées à
lPensemble des associations à caractère santé est de 22 530 euros.
Au total, les sollicitations au titre du budget 2020 représentent un montant de 3 900 euros. Si
ensemble des sollicitations étaient satisfaites selon les sommes demandées, il resterait 18 630
euros à répartir lors des prochains conseils municipaux.
ASSOCIATION DES MALADES ET HANDICAPES - AMH
Cette association a pour vocation d’œuvrer à l'insertion sociale et professionnelle des personnes
malades et handicapées en les informant, les représentant et en leur permettant l'accès à des
activités. Les projets de Passociation consistent à représenter et défendre les intérêts matériels et
moraux, individuels et collectifs, de ses membres malades et en situation de handicap, et de leur
famille, proposer et réaliser des activités adaptées, permettant à ses adhérents de développer
entraide, estime de soi et autonomie dans un climat de convivialité.
La subvention sollicitée par l'association est de 1 000 euros.
À noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 700 euros, au
titre de l’année 2019.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer
une subvention de fonctionnement de 700 euros, au titre de l’année 2020.
ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE CLERMONT-FERRAND
L'association, créée en 1997, a pour but de :
- susciter le don volontaire et bénévole de sang en organisant de façon régulière des collectes
auprès des collectivités territoriales, des entreprises et diverses manifestations sollicitant sa
participation,
- veiller au respect du code d'honneur des donneurs de sang bénévoles et à la qualité des
conditions d'accueil de ces derniers,
- assurer la promotion du don de sang et d'entretenir les relations amicales entre les adhérents et
les établissements de transfusion sanguine.
Devant les besoins constants des établissements hospitaliers en matière d'approvisionnement et
de stock de produits sanguins labiles, l'association poursuit sa tâche de promotion en utilisant les
D Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre»
«DateEvenementChiffre» — Feuillet n°2020/
outils nécessaires à l'existence et l'identification des collectes et gère la logistique de ces dernières.
Elle invite les donneurs ou futurs donneurs au don volontaire et bénévole du sang en organisant
de façon constante et régulière des collectes, des manifestations, des forums en partenariat avec
l'Etablissement Français du Sang.
La subvention sollicitée par l'association est de 700 euros.
A noter qu'elle à bénéficié d'une subvention de fonctionnement d’un montant de 700 euros au
titre de l'année 2019.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer
une subvention de fonctionnement de 700 euros, au titre de l'année 2020.
UNE EQUIPE POUR LA VIE
L'association, créée en 2001, a pou but de :
- venir en aide aux enfants et aux adultes atteints de cancer et à leur famille,
- sensibiliser par l'information la population sur les maladies de la moelle osseuse,
- promouvoir les typages et le don de moelle osseuse.
L'ensemble des différentes actions et des engagements de l'association repose sur un budget qui,
à ce jour, limite le fonctionnement de cette dernière. Les objectifs portent sur le développement
de l'information sur le don de moelle osseuse et les collectes de don de sang. Compte tenu des
résultats encourageants obtenus sur le territoire de Clermont-Ferrand, l'association souligne la
nécessité de poursuivre et d'aider ses actions.
La subvention sollicitée par l'association est de 1 500 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 800 euros, au titre de l’année 2019.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de
fonctionnement de 800 euros, au titre de l’année 2020.
LACECOUTE SOUTIEN ET ACCOMPAGNEMENT POUR L'ALLAITEMENT
MATERNEL
L'association, dont les statuts ont été modifiés en 2016, a pour but de favoriser l’allaitement
maternel en créant un réseau de mères allaitantes, retransmettant le savoir-faire des femmes pour
la pratique de l'allaitement et en facilitant les contacts entre mère et professionnels de santé.
La subvention sollicitée par l'association est de 200 euros.
À noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 200 euros, au
titre de l'année 2019.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer
une subvention de fonctionnement de 200 euros, au titre de l’année 2020
ASSOCIATION POUR LE SOUTIEN AUX EPILEPTIQUES ET À LEUR FAMILLE ASEF
L'association créée en 2009, a pour but d’apporter aide et soutien aux malades et à leur entourage.
Avec FPappui de médecins spécialisés et par des interventions au sein des écoles d’infirmières, l'association mène des actions médico-sociales dans les différents centres hospitaliers en y assurant des permanences. L’ASEF organise des conférences-débats pour faire connaître son
engagement, lié des contacts avec des partenaires hospitaliers, enseignants, éducateurs. Les fonds sont essentiellement utilisés à l'usage collectif dans le cadre de l’enseignement et de l'information.
La subvention sollicitée par l'association est de 500 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de Ü euros, au titre de l’année 2019.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 500 euros, au titre de l’année 2020.
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Pour rappel, le montant annuel de la ligne budgétaire dédiée aux subventions exceptionnelles allouées à l’ensemble des associations travaillant dans le domaine de la santé et du social est de 10 800 euros. Le montant restant à répartir est de 10 200 euros.
Il vous est demandé de bien vouloir examiner le dossier suivant afin de proposer un montant de
subvention exceptionnelle au titre de l’année 2020.
FEDERATION NATIONALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES
GROUPEMENT INTERDEPARTEMENTAL DU PUY-DE-DOME ET DU CANTAL
L'association a pour but de défendre les intérêts et droits des personnes accidentés du travail et
de la vie auprès des instances et autorités privées ou publiques. Elle promut la prévention des
risques pour la santé et l'intégrité des personnes. Elle lutte contre toute discrimination fondée sur
l'état de santé et l'intégrité des personnes. Son rôle est d'éviter la précarité.
Ja subvention sollicitée pat l’association est de 1 500 euros.
À noter que c’est une première demande de subvention exceptionnelle.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 600 euros, au titre de l’année 2020.
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions misent aux voix sont adoptées à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le - 7 OCT, 2020
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe
Sflviane TARDIEU