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Déliberation - 05 01 2016 ODJ62
Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 05 01 2016 ODJ62)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 janvier 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI cinq janvier deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 décembre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Marion CANALES à Olivier BIANCHI, Valérie BERNARD à Cécile AUDET, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX, Sylviane TARDIEU à Jean-Christophe CERVANTES
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Nicaise JOSEPH, M. Alparslan COSKUN et M. Louis COUSTES arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN.
Mme Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat qui suit cette présentation (fin de pouvoir donné à Mme Edith CANDELIER).
M. le Maire suspend la séance à 20h27 à la demande de M. Jean-Luc BLANC pendant ce même débat. M. le Maire reprend la séance à 20h30 après avoir constaté que le quorum est atteint. M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné par Mme Isabelle PADOVANI).
M. Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à M. Florent NARANJO. M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN. ----------------------------------------------------
Rapport N° 62
CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017 VILLE - CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS D'AUVERGNE (CEN AUVERGNE)
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Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale ne prend pas part au vote
Par délibération du 27 février 2015, le Conseil Municipal a donné son accord pour signer une convention pluriannuelle avec le Conservatoire des espaces naturels d'Auvergne (CEN Auvergne) pour une durée de 3 ans soit 2015-2017.
L'objet de cette convention est de mettre en œuvre, en cohérence avec les orientations des politiques publiques menées par la Ville, le programme d'actions décliné en 2 orientations:
1-Préservation et valorisation du patrimoine naturel situé sur le territoire de la Ville : soutien à des actions de
prospective et soutien à des actions de gestion (études, travaux, suivi, valorisation…).
2-Accompagnement de la Ville de Clermont-Ferrand, veille et conseil en faveur des politiques de conservation de la biodiversité et du patrimoine naturel et promotion de l’image de la Ville. Le CEN Auvergne pourra être source de propositions dans le cadre des actions menées par la Ville, comme par exemple la semaine du développement durable. Il pourra également travailler avec les associations locales pour des opérations de sensibilisation.
Dans le cadre de cette convention, une subvention annuelle de 18 000 € est proposée. Cette dernière est inscrite au budget 2016.
Cette convention peut être complétée, chaque année, par un avenant après concertation avec les services municipaux concernés.
Le projet d'avenant n°1, ci-joint, précise les actions pour 2016.
Compte-tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'émettre un avis favorable au :
-Projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle entre la Ville et le CEN Auvergne
-Au versement de la subvention annuelle
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 27 janvier 2016
Le Maire,
2 Olivier BIANCHI
3 Avenant n°1 (2016) à la convention pluriannuelle
Ville - CEN Auvergne 2015-2017
approuvée par le conseil municipal du 27 février 2015
Rappel
L'objet de la convention tri annuelle entre le CEN Auvergne et la Ville de Clermont-Ferrand est de mettre en œuvre, en cohérence avec les orientations des politiques publiques menées par la Ville, le programme d'actions décliné en 2 orientations:
1-Préservation et valorisation du patrimoine naturel situé sur le territoire de la Ville : soutien à des actions de prospective et soutien à des actions de gestion (études, travaux, suivi, valorisation…).
2-Accompagnement de la Ville de Clermont-Ferrand, veille et conseil en faveur des politiques de conservation de la biodiversité et du patrimoine naturel et promotion de l’image de la Ville. Le CEN Auvergne pourra être source de propositions dans le cadre des actions menées par la Ville, comme par exemple la semaine du développement durable. Il pourra également travailler avec les associations locales pour des opérations de sensibilisation. Programme d'actions proposé par l'avenant n°1
Fait à Clermont-Ferrand en deux exemplaires,
Pour le CEN Auvergne
La Présidente
Eliane AUBERGER
Pour la Commune
Le Maire
Olivier BIANCHI
PLANNING PREVISIONNEL
Orientation 1 : Préservation et valorisation du patrimoine naturel sur le territoire de la Ville
1-1) Préservation de nouveaux sites sur le territoire de la Ville - carrière de Gandaillat
1-2) • Gestion opérationnelle des sites propriétés de la Ville
Source de la Poix
- suivi administratif & terrain (scientifique)
- entretien courant du site, aménagement des abords
Puy de Crouël
- suivi administratif & terrain
- entretien courant du site, nettoyage
Secteur des Côtes
- suivi du dossier de labellisation
- suivi administratif & terrain
- travaux de gestion
- chantier de nettoyage
2-1) Mobilisation du CEN Auvergne en tant qu’expert dans le cadre des politiques de la ville
Accompagnement de l'Agenda 21, du Plan climat…
Analyse écologique sur quelques sites de la ville
2-2) Information et sensibilisation des habitants et promotion de la Ville de Clermont-Ferrand via la biodiversité
Appui pour l'intégration du patrimoine naturel dans la promotion de la Ville, notamment via la semaine DD
Soutien aux campagnes d'information
Orientation 2 : accompagnement de la ville de Clermont-Ferrand : politiques publiques et image de la ville
Accompagnement services techniques gestion différenciée, conseil nature en ville dans le cadre des nouveaux aménagements urbains...