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Document publié le Vendredi 3 septembre 2021 par la commune de Seyne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal 3 09 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Loisirs, Démocratie,
Commune de SEYNE
République Française | Département des Alpes-de-Haute-Provence
COMPTE-RENDU
Séance ordinaire du Conseil Municipal
Vendredi 3 septembre 2021 à 20 heures 00 - Salle Roche Close
Date de convocation : 27 août 2021
Nombre de conseillers : 15 en exercice, 11 présents, 15 votants
Présents : Laurent PASCAL, Dominique BARON, Guillaume CHABOT, Alain PASTRE, Fabienne MANCHE,
Christophe BESSON, Virginie ISOARD, Audrey MANIVET, Fabien PIOLLE, Thomas SILVE, Maxime MUSSO
Excusés ayant donné pouvoir : Nathalie ESCLAPEZ ayant donné pouvoir à Laurent PASCAL, Corinne
LABEILLE ayant donnée pouvoir à Alain PASTRE, Jean REMUSAT ayant donné pouvoir à Dominique
BARON, Céline ROBIN ayant donné pouvoir à Audrey MANIVET.
Absents : /
Présidence : Laurent PASCAL, Maire
Secrétariat de séance : Fabien PIOLLE
Points ajoutés à l'ordre du jour :
“ Convention quadripartite avec l'office du tourisme, la SAS Montclar domaine skiable, la SATOS et la
commune pour la vente des forfaits « pass inter-stations »
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - FINANCES
* Commande de travaux de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation du pôle multi-activités
sportives.
Voté à 1 voix Pour et 1 abstention (Maxime MUSSO).
SCOLAIRE -— JEUNESSE
" Convention avec l'association locale GUZU pour la continuité du centre de loisirs.
Voté à l'unanimité.
* Convention avec l'association EPISEC, qui gère le centre de vacances de Gréyère, pour la mise à
disposition gratuite de leurs locaux à la commune pour l'organisation dudit centre.
Voté à l'unanimité.
COOPERATION INTERCOMMUNALE
“ Transfert de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » à la communauté d'Agglomération
Alpes Agglomération à compter du 1° janvier 2020.
Retiré de l'ordre du jour faute d'informations suffisantes.
* Convention quadripartite avec l'office du tourisme, la SAS Montclar domaine skiable, la SATOS et la
commune pour la vente des forfaits « pass inter-stations » Voté à l'unanimité.
QUESTIONS TRANSVERSALES
« Modification du tableau des emplois de la commune : suppression d'un poste.
Retiré de l'ordre du jour faute d'informations suffisantes.
La séance est levée à 21h21.