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Compte-Rendu - CR Conseil municipal 14 12 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Seyne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal 14 12 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Logement,
Commune de SEYNE | SE | GIE
République Française | Département des Alpes-de-Haute-Provence Ï Ï Ï
COMPTE-RENDU
Séance ordinaire du Conseil Municipal
Mardi 14 décembre 2021 à 18 heures 30 - Salle Roche Close
Date de convocation : 9 décembre 2021
Nombre de conseillers : 15 en exercice, 12 présents, 15 votants
Présents : Laurent PASCAL, Nathalie ESCLAPEZ, Dominique BARON, Guillaume CHABOT, Fabienne MANCHE,
Corinne LABEILLE, Christophe BESSON, Jean REMUSAT Audrey MANIVET, Thomas SILVE, Maxime MUSSO,
Céline ROBIN.
Excusés ayant donné pouvoir : Alain PASTRE ayant donné pouvoir à Corinne LABEILLE, Fabien PIOLLE ayant
donné pouvoir à Laurent PASCAL, Virginie ISOARD ayant donné pouvoir à Audrey MANIVET.
Absents : /
Présidence : Laurent PASCAL, Maire
Secrétariat de séance : Audrey MANIVET
Points ajoutés à l'ordre du jour :
* Convention avec Alp Mountain pour prise en charge des abonnements des commerces Seynois à une
plateforme valléenne d'e-commerce
* Attribution de mission de contrôleur technique et SPS pour la réhabilitation et la rénovation
énergétique de la Maison des Jeunes
QUESTIONS TRANSVERSALES
* Journée de solidarité des agents de la commune. Voté à l'unanimité.
* Transferts des agents des budgets annexes sur le budget principal. Voté à l'unanimité.
» Mise à jour du tableau des commissions municipales. Voté à l'unanimité.
* Modification de la délibération sur le poste d'emploi de service civique. Voté à l'unanimité.
VILLAGE
»* Convention d'intervention foncière de l'EPF. Voté à l'unanimité.
SCOLAIRE - JEUNESSE
- Subvention à la maison rurale familiale de ventavon. Voté à l'unanimité.
» Subvention pour l'école maternelle. Voté à l'unanimité. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - FINANCES
* [Iuminations de Noël : inscription en section d'investissement. Voté à l'unanimité.
* Commande de travaux de renfort de charpente et remplacement des menuiseries extérieures pour la
réhabilitation du pôle multi-activités sportives. Voté à l'unanimité.
* Prolongation de la mission de diagnostic amiante de l'ancien hôpital. Voté à l'unanimité.
* Décisions modificatives budgétaires
* Décision modificative budgétaire n°3 - Budget principal exercice 2021
Afin de prendre en compte les reste à réaliser des investissements au 31 décembre 2021, il
convient de modifier certains montants d'investissements (en dépenses et en recettes)
* Décision modificative budgétaire n°2 - Budget annexe remontées mécaniques exercice
2021
Afin de prendre en charge une erreur est survenue lors du calcul des échéances d'emprunt
- Décision modificative budgétaire n°1 - Budget chauffage bois exercice 2021
Afin de prendre en comptes les frais relatifs aux diverses réparations intervenues et non prévues
et des frais d'intérêt.
* Décision modificative budgétaire n°1 - Budget annexe Jas de Malivert exercice 2021
Afin de prendre en compte le surcoût relatif à la masse salariale (heures supplémentaires) et aux
charges y afférents.
* Décision modificative budgétaire n°2 - Budget annexe cantine exercice 2021
Afin de prendre en comptes les frais de prendre en comptes les différents frais de personnels liés
aux arrêts maladie.
Voté à l'unanimité.
« Attribution de mission de contrôleur technique et SPS pour la réhabilitation et la rénovation
énergétique de la Maison des Jeunes. Voté à l'unanimité.
ECONOMIE
* Attribution du bail du local de l'ancien carrefour contact. Voté à l'unanimité.
» Signature d'un bail pour le parking à côté d'Intermarché. Voté à l'unanimité.
» Contrat départemental de solidarité territoriale (CDST). Voté à l'unanimité.
- Convention avec Alp Mountain pour prise en charge des abonnements des commerces Seynois à une
plateforme valléenne d'e-commerce. Voté à l'unanimité.
ENVIRONNEMENT
» Commande de travaux de maîtrise d'œuvre pour la réfection de la piste forestière de Fissac. Voté à
l'unanimité.
CULTURE - PATRIMOINE
bn * Reprise de la bibliothèque par la commune. Voté à l'unanimité.
* Reprise de la chapelle de Ste Rose par la commune. Voté à 10 voix Pour, 2 Abstentions (Maxime
MUSSO et Thomas SILVE) et 1 contre (Virginie ISOARD)
URBANISME
» Ventes de terrains constructibles. Voté à l'unanimité.
TECHNIQUE -— INFRASTRUCTURES
* Nouvelle convention de déneigement avec un prestataire privé. Voté à l'unanimité.
* Nouvelle convention de déneigement pour un lotissement privé. Voté à l'unanimité.
La séance est levée à 20h47.