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Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Seyne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 8 juin 2022)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Guerre en Ukraine,
Commune de SEYNE
République Française | Département des Alpes-de-Haute-Provence
COMPTE-RENDU
Séance ordinaire du Conseil Municipal
Jeudi 8 juin2022 à 19 heures 00 - Salle Roche Close
Date de convocation : 4 juin 2022
Nombre de conseillers : 15 en exercice, 8 présents, 13 votants
Présents Laurent PASCAL, Nathalie ESCLAPEZ, Corinne LABEILLE, Fabienne MANCHE, Christophe BESSON,
Audrey MANIVET, Thomas SILVE, Céline ROBIN.
Excusés ayant donné pouvoir : Guillaume CHABOT ayant donnée pouvoir à Laurent PASCAL, Virginie ISOARD
ayant donnée pouvoir à Audrey MANIVET, Maxime MUSSO ayant donné pouvoir à Thomas SILVE, Dominique
BARON ayant donné pouvoir à Christophe BESSON et Alain PASTRE ayant donné pouvoir à Corinne LABEILLE.
Absents : Jean REMUSAT et Fabien PIOLLE
Présidence : Laurent PASCAL, Maire
Secrétariat de séance : Audrey MANIVET
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES — FINANCES
* Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la requalification de la place d'Armes. Voté à
l'unanimité.
= Attribution des lots pour la réhabilitation énergétique du centre aquatique multi-activité Voté à 12 voix
pour et 1 contre (Maxime MUSSO)
> Lot 1 : Démolitions, terrassements généraux, gros œuvre, VRD par la société FESTA pour un
montant de 458 129.85€ HT relatif à l'offre de base ;
> Lot 3 : Etanchéité par la société GECALPES pour un montant de 59 926.54€ HT relatif à l'offre
de base et la PSE3 :
> Lot 6: Isolation extérieure par la société ISOLBAT 2ECO pour un montant 60 688.36€
HT relatif à l'offre de base;
> Lot 7 : Menuiserie extérieure par la société CHARLES pour un montant de 25 598.28€ HT
relatif à l'offre de base ;
> Lot 8 : Carrelage, revêtements des sols et des murs par la société GAP CARRELAGE pour un
montant de 53 747.59€ HT relatif à l'offre de base ;
> Lot 10 : Mobiliers de vestiaires par la société NAVIC pour un montant de 61 565.00€ HT relatif
à l'offre de base ;
> Lot 12: Ascenseur par la société EUROPA ALPES TECHNOLOGIES pour un montant de
21 900€ HT relatif à l'offre de base ;
> Lot 16: Plomberie, chauffage, ventilation par la société LAVIGNA pour un montant de
495 000€ HT relatif à l'offre de base
Leu * Décision modificative n°2 - Budget Principal. Voté à l'unanimité.
* Décision modificative n°1 - Budget Annexe Chaufferie Bois. Voté à l'unanimité.
* Décision modificative n°1 - Budget Annexe Pôle aqualudique. Voté à l'unanimité.
-« Modification de l'orientation de la DETR 2019 relative à la « construction d'un refuge d'altitude » Voté
à l'unanimité.
SCOLAIRE
» Prise en charge des frais de transport scolaire Voté à l'unanimité.
FORETS - PASTORALISME - AGRICULTURE
« Avenants aux conventions de pâturage avec le groupement du Grand-Puy. Voté à l'unanimité.
- Fixation du prix de vente du bois d'affouage. Voté à l'unanimité.
URBANISME
» Saisie par voie électronique et dématérialisation de l'instruction d'urbanisme. Voté à l'unanimité.
- Autorisation de défrichement de parcelles constructible situées au Grand-Puy Voté à l'unanimité.
» Classement dans le domaine public de terrains situés aux Hautes-Savornins. Voté à l'unanimité.
QUESTIONS TRANSVERSALES
La séance est levée à 20h00.