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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 07 11 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 11 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 07 11 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil de Communauté du 11 juillet 2023
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-trois, le onze juillet, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des Fêtes de Beugnies, sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 5 juillet 2023.
Adhésion de la 3CA au SIAVED DC_2023_049 Rejetée
Opération d’accompagnement à la plantation 2024 :
sollicitation du dispositif « Plantation et Renaturation » auprès
du Conseil Départemental
DC_2023_050 Approuvée
Opération d’entretien du bocage : reconduction du dispositif
« Plantation et Renaturation » avec le Conseil Départemental
pour la saison 2023-2024
DC_2023_051 Approuvée
Centre de gestion du Nord : convention d’adhésion à la
prestation ARE pour les agents publics DC_2023_052 Approuvée
Reconduction d’un contrat de projet « Conseiller Numérique » DC_2023_053 Approuvée
Modification du tableau du personnel DC_2023_054 Approuvée
Recrutement de trois contrats Parcours Emploi Compétences
PEC DC_2023_055 Approuvée
Attribution de subventions aux entreprises : aides à la création
/ reprise et aide au développement DC_2023_056 Approuvée
Convention partenariale avec l’Association « Le Savoir Vert »,
dans le cadre des actions du Plan Alimentaire Territorial de
Sambre-Avesnois
DC_2023_057 Approuvée
Marché de travaux du site de l’Auberge Fleurie : déclaration
sans suite du lot VRD DC_2023_058 Approuvée
Mise en place d’un accélérateur REV’3 à l’échelle de
l’arrondissement d’Avesnes sur Helpe DC_2023_059 Approuvée
Convention relative à la création d’un accès à la route
départementale 133c pour le lieu culturel inclusif et à son
entretien ultérieur
DC_2023_060 Approuvée
Ouverture d’une ligne de trésorerie DC_2023_061 Approuvée
Délégations accordées au Président DC_2023_062 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours intercommunal – dossier
Bas-Lieu DC_2023_063 Approuvée Attribution d’un fonds de concours intercommunal – dossier
Lez-Fontaine DC_2023_064 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours intercommunal – dossier
Liessies 1 DC_2023_065 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours intercommunal – dossier
Liessies 2 DC_2023_066 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours intercommunal – dossier
Marbaix DC_2023_067 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours intercommunal – dossier
Wattignies la Victoire DC_2023_068 Approuvée
Régularisation de la cession du broyeur en déchetterie DC_2023_069 Approuvée
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables DC_2023_070 Approuvée
Tarifs de la régie de recettes DC_2023_071 Approuvée
Convention d’objectifs pour l’année 2023 avec l’Agence de
Développement et d’Urbanisme de la Sambre Avesnois,
Hainaut, Thiérache (ADU
DC_2023_072 Approuvée
Désignation de représentants de la 3CA au Conseil
d’Administration de l’ADU DC_2023_073 Approuvée
Convention partenariale avec l’Agence Inter départementale
d’Information sur le Logement du Nord et du Pas-de-Calais
(ADIL), dans le cadre des actions du Guichet Unique de
l’Habitat
DC_2023_074 Approuvée
Convention partenariale avec l’Association Trait d’Union (de
Trélon) dans le cadre d’un projet d’habitat inclusif DC_2023_075 Approuvée
Modification de l’intérêt communautaire « construction,
entretien et fonctionnement d’équipements sportifs d’intérêt
communautaires » : délibération de principe
DC_2023_076 Rejetée
Le Président,
Nicolas DOSEN