Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 17 decembre 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 2 decembre 2025
Déliberation - Liste deliberations du 16 decembre 2025
Déliberation - liste deliberations 13decembre2022
Déliberation - Liste deliberations du 1er decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 17 decembre 2024 1
Déliberation - Liste deliberations du 9 juillet 2024
Déliberation - Liste deliberations du 21 mai 2024
Déliberation - Liste delib 18 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations du 5 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Investissement et développement économique,
REIGNIEA, Conseil Municipal
de REIGNIER-ÉSERY
Liste des Délibérations du 17 décembre 2024
2024DELIB128
2024DELIB129
2024DELIB130
2024DELIB131
2024DELIB132
2024DELIB133
2024DELIB134
2024DELIB135
2024DEELIB136
2024DELIB137
2024DELIB138
2024DELIB139
2024DELIB140
2024DELIB141
2024DELIB142
2024DELIB143
2024DELIB144
2024DELIB145
2024DELIB146
Budget principal : décision modificative n°2
Travaux complexe intercommunal sportif et culturel : avenants
Travaux complexe intercommunal sportif et culturel : attribution du
lot 9a cvc-plomberie
Opération de requalification de la Grande Rue : attribution du lot 3
du marché de travaux d'aménagement
Travaux d'aménagement de la Grande Rue : principe de mise en
place d'une commission d'indemnisation amiable
Subventions aux écoles
Subventions aux APE pour les sapins de noël
Subvention exceptionnelle au Eycée Jeanne Antide dans le cadre d'une médiation culturelle avec les élèves
Soutien financier des sportifs de haut niveau
Tarif location salle des mariages
Dénomination Impasse Rue de Bellecombe
Approbation modification N° 2 du PLU
Approbation modification N° 3 du PLU
Bail emphytéotique du gymnase du collège entre la commune et
Arve & Salève : prolongation de la durée
PN 90-91 - Rétrocession de la parcelle 0A1128 à SNCF Réseau
Convention avec le Département de Haute-Savoie relatif au dépôt d'archives électroniques des permis de construire, d'aménager et
démolir
Révision de l'aménagement de la forêt communale établi par l'Office
National des Forêts pour la période 2025- 2044
Jardins partagés : modification du règlement
Mutualisation serveur avec Arve et Salève
Adoptée
Adoptée
-Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée 2024DELIB147 Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée Adoptée par le centre de gestion de la Haute-Savoie (CDG74)
2024DELIB148 Modification du régime indemnitaire police Adoptée
2024DELIB149 Recensement 2025 : création d’un poste supplémentaire de Adoptée coordonnateur adjoint
2024DELIB150 Avis sur ouverture des commerces le dimanche - Année 2025 Adoptée
Liste publiée le Le Maire, Lucas PUGIN 1.8 DEC. 2024 2
Le texte intégral de ces délibérations est
consultable sur le site internet de la Mairie.