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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 05 FEV 2019
Document publié le Mardi 5 février 2019 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 05 FEV 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
février
2019
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 05
février
2019
à 20
heures
30.
Présents
:
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Christian
DAVAT,
Mme
Christelle
COCHET,
Mrs
Jean-Philippe
FRAIX-
BURNET,
Pierre
GERARD,
Mme
Bernadette
GUEVRAUD,
Mr
Jean-Michel
LEON,
Mmes
Julie
MORAND
et Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de
mairie)
Absents
excusés:
Mr
Pascal
CLERT
et
Mme
Monique
GRUMEAU
qui
donne
pouvoir
à
Mme
Christelle
COCHET.
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Didier
CAMPILLO
à la
fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
décembre
2018 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
1° Travaux
:
æ
Projet
d’adressage
communal
: Nous
avons
reçu
les
plaques
de
rues
supplémentaires
et
les
autocollants
qui
devront
être
positionnés
sur
les
boîtes
aux
lettres.
Par
contre,
ceux-ci
ne
sont
pas
découpés
comme
cela
avait
été
accepté
sur
le
devis
PIC
BOIS.
Cécile
Trahand
va
recontacter
cette
entreprise.
D'autre
part,
nous
avons
reçu
ce
jour,
de
la
part
de
la
Société
Envergure,
le
fichier
qu’il
conviendra
de
transmettre
aux
différents
organismes
après
l’avoir
vérifié.
“
Panneau
d’affichage
: l'Entreprise
PIC
BOIS
a
installé
le
panneau
sur
le
parking,
le
travail
n’est
pas
très
bien
réalisé.
Cécile
Trahand
doit
les
recontacter.
“#
Isolation
bâtiment
communal
Chef-Lieu
: une
réunion
a eu
lieu
le
1°”
février
avec
Monsieur
Arizio.
Jean-Philippe
Fraix-Burnet
fait une
présentation
du
projet
qui
consisterait
en
:
o
isolation
du
1° et 2°
étage
ainsi
que
du plancher
dans
les combles,
o
création
d’un
SAS
à l’entrée
au
1° étage,
o
changement
des
deux
fenêtres
du
couloir,
o
réfection
du
sol avec
un
carrelage
au
1° étage
et avec
un
revêtement
plastique
au 2°"°
étage
o
salle
paroissiale
:
création
de
sanitaire
et
réfection
du
sol
avec
un
revêtement
plastique.
Les
travaux
pourraient
démarrer
en
mai
2019.
Le
projet
sera
présenté
aux
locataires
et il leur
sera
demandé
de
bien
vouloir
libérer
les
combles
pour
mi-avril.
Une
réponse
validant
ce
projet
sera
faite
à Monsieur
Arizio.
æ
Projet
de
rénovation
de
la
salle
polyvalente
: lors
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal,
il avait
été
décidé
de
demander
un
estimatif
des
travaux
à Monsieur
Arizio
pour
l'isolation
de
la salle
et la réfection
du
plancher.
Cet
estimatif
s’élève
à 91
000
€ HT.
Afin
de
pouvoir
se
positionner
sur
le
choix
du
revêtement
pour
le
sol,
nous
allons
recontacter
Monsieur
Arizio
pour
lui
demander
de
faire
faire
une
étude
de
structure.
Une
demande
de
subvention
sera
déposée
pour
ce
projet.
Les
travaux
ne
pouvant
avoir
lieu
que
pendant
les
mois
de juillet
et août,
puisque
la salle
est
utilisée
pour
les
services
périscolaires,
il est décidé
de
ne
pas
la louer
sur
cette
période. +
Travaux
d'aménagement
et
enfouissement
des
réseaux
2°"
tranche,
montée
de
Lachat:
l’entreprise
Verdis
doit
nous
présenter
un
projet
sans
la réalisation
du
mur
de
soutènement.
+
Aménagement
du
parking
de
Greson
:
ce
parking
est
très
utilisé
puisqu’il
est
le
point
de
départ
de
plusieurs
randonnées.
Bernadette
Gueyraud
propose
qu’il
y
soit
installé
des
toilettes
sèches.
Cécile
Trahand
se
renseignera
auprès
du
Syndicat
Mixte
de
Savoie
Grand
Revard
qui
en
a déjà
placé
sur
son
territoire
et verra
avec
eux
s’il
est
possible
de
bénéficier
d’une
subvention
de
leur
part.
Il
est
également
proposé
de
réaliser
un
marquage
au
sol.
Cette
proposition
ne
fait
pas
l'unanimité.
Par
contre,
Cécile
Trahand
sollicitera
également
le
Syndicat
Mixte
de
Savoie
Grand
Revard
pour
avoir
un
panneau
« garez-vous
en
épi
».
+
Routes
communales
: la
commission
travaux
fera
le
tour
de
la
commune
afin
de
relever
Les
travaux
à engager.
2°
SIVU
: les
maires
des
quatorze
communes
se
sont
réunis
afin
d’élire
un
président,
Monsieur
Jean-Luc
Berthalay,
et
un
vice-président,
Monsieur
Damien
Regairaz,
du
SIVU
Enfance-Jeunesse
des
Bauges.
Monsieur
Jean-Luc
Berthalay
propose
que
Brigitte
Ruter,
qui
travaille
maintenant
à
la
mairie
de
Bellecombe
en
Bauges,
assure
le
secrétariat
du
syndicat.
La
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
avait
défini
un
montant
provisoire
de
227
000
€
permettant
de
démarrer
l’activité.
Une
demande
complémentaire
a
été
faite
à
Grand
Chambéry.
Une
lettre
du
président
devra
nous
confirmer
la somme
allouée.
3°
PLUi
: Une
réunion
a eu
lieu
au
Châtelard
le
1°
février
2019
concernant
le
règlement
du
PLUIi,
pour
intégrer
les
différentes
remarques
formulées
par
les
conseils
municipaux.
Le
projet
est
maintenant
arrêté
et sera
soumis
à approbation
en
conseil
communautaire
du
21
février
2019.
4°
CLECT
: une
délibération
relative
aux
voiries
d’intérêt
communautaire
doit
être
validée.
Aucune
voie
n’est
concernée
en
Bauges.
5°
Association
des
Maires
de
France
: une
délibération
initiée
par
l’ Association
des
Maires
Ruraux
de
France
a été
présentée
au
conseil
municipal
et a été
votée
à l’unanimité.
6°
Demande
d’un
particulier
pour
utiliser
un
terrain
communal
à vocation
de
jardin
: cette
personne
voudrait
disposer
d’un
morceau
de
terrain
dans
le
triangle
situé
en
contrebas
de
la
chaufferie.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
défavorable
à
cette
demande.
Par
contre
la
commission
travaux
va
étudier
la possibilité
de
proposer
des
« lots jardin
» dans
le pré
de
l’ancienne
cure.
7°
Questions
diverses
:
æ
Ecole
: les
maires
des
trois
communes
du
RPI
Arith-Saint
François
de
Sales-Le
Noyer
se
sont
rencontrés
au
sujet
du
montant
de
la
subvention
annuelle
allouée
à
l’école.
Cette
subvention
est
de
2
500
€
depuis
la
rentrée
de
septembre
2010.
Un
accord
de
principe
est
pris
pour
passer
cette
subvention
à 3
500
€,
soit
une
augmentation
de
40
%,
pour
cette
année
scolaire
afin
que
les
enfants
puissent
faire
toutes
les
sorties
prévues
par
les
enseignantes
et
présentées
lors
du
dernier
conseil
d’école.
La
répartition
sera
faite
au
prorata
du
nombre
d’enfants
de
chaque
commune
du
RPI.
Les
trois
maires
se
reverront
pour
définir
la
subvention
de
l’année
scolaire
prochaine.
Actuellement,
seuls
les
frais
liés
aux
fournitures
scolaires
et
la
subvention
annuelle
sont
répartis
entre
les
trois
communes
du
RPI.
Les
communes
du
Noyer
et
de
Saint
François
de
Sales
seraient
d’accord
pour
participer
aux
autres
frais
(chauffage,
électricité,
eau,
location
copieur,
intervention
informaticien,
ménage
…)
supportés
par
la commune
d’Arith
seule.
Un
état précis
leur
sera
fourni
afin
de
définir
ensemble
leur participation.
Monsieur
Pascal
Gallay,
pianiste,
interviendra
à l’école
vendredi
08
février
2019.
Didier
Campillo
relancera
la directrice
afin
de
savoir
si notre
dossier
pour
le projet
« Ecoles
numériques
innovantes
et ruralité
» 2°°° phase,
a été retenu. +
Monsieur
le
Maire
a
rencontré
le
Capitaine
Morfin
qui
souhaite
organiser
sur
notre
commune
un
exercice
de
la
compagnie
de
réserve
du
13°”
BCA.
Il
souhaite
la
mise
à
disposition
de
notre
salle
polyvalente.
Cet
exercice
aura
lieu
du
15
au
17
mars
2019.
+
Un
courrier
a
été
adressé
aux
propriétaires
des
véhicules
qui
stationnent
depuis
plusieurs
jours
sur
le
parking
situé
à proximité
de
l’école
gênant
ainsi
les
opérations
de
déneigement.
Ce
parking
permet
aux
familles
de
déposer
leurs
enfants
à
l’école,
par
conséquent
il
doit
rester
libre.
Il en
est
de
même
pour
les
weekends
où
le terrain
est réservé
aux
locataires
de
la
salle
polyvalente.
Didier
Campillo
rappellera
aux
enseignantes,
que
lors
de
chutes
de
neige
importantes,
l'entrée
de
l’école
doit
se
faire
par
le préau
près
de
la route.
æ
Au
cours
de
l’Assemblée
Générale
des
Sylviculteurs
des
Bauges
qui
s’est
tenue
le
02
février
2019
à
La
Motte
en
Bauges,
il
a
été
précisé
que
des
subventions
pour
l’aménagement
des
voies
forestières
peuvent
être
allouées.
+
Grand
Chambéry
instruisant
les
autorisations
d’urbanisme
nous
a
facturé
les
frais
correspondants.
Pour
l’année
2018,
ceux-ci
se
sont
élevés
à 2
804
€.
“+
Afin
de
finaliser
l’adhésion
de
la
commune
à
l’Association
Nationale
des
Elus
de
la
Montagne,
une
délibération
est prise
à cet
effet.
Les
Jeunes
Agriculteurs
de
Savoie
nous
ont
adressé
une
lettre
de
remerciements
suite
à notre
participation
à la Fête
de
La
Terre
qui
a eu
lieu
à Jarsy
les
28
et 29 juillet
2018.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à minuit.
Le
Maire,
Pi
GERARD
ierre
| Arf NS
1e
T
.
NO
e\
De