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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 09 AVRIL 2019
Document publié le Mardi 9 avril 2019 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 09 AVRIL 2019)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
avril
2019
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 09
avril
2019
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
Didier
CAMPILLO,
Christian
DAVAT,
Pascal
CLERT,
Mme
Christelle
COCHET,
Mrs
Jean-
Philippe
FRAIX-BURNET,
Pierre
GERARD,
Mmes
Monique
GRUMEAU,
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Jean-Michel
LEON,
Mmes
Julie
MORAND
et Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de
mairie)
Absents
excusés
:
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
Le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
Jean-Michel
LEON
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
1°
Taux
d’imposition
2019 :
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d’imposition
pour
l’année
2019,
à savoir :
Taxe
d’'Habitation
: 10,90
%
æ
Taxe
Foncier
Bâti
: 12,94
%
+
Taxe
Foncier
Non
Bâti
: 106,19
%
2°
Compte
Administratif
2018 :
+
Budget
Commune
: Excédent
de
fonctionnement
:
425
594,42
€
Excédent
d’investissement
:
26
355,32
€
Restes
à Réaliser
Dépenses :
47
980
€
Le
Compte
Administratif
2018,
ainsi
que
le Compte
de
Gestion
tenu
par
Madame
Céline
FORGET
et
Monsieur
Patrice
BERTHON,
Receveurs
Municipaux,
a
été
voté,
hors
de
la
présence
de
Monsieur
le
Maire,
à l’unanimité.
3°
Budget
Primitif 2019 :
“+
Budget
Commune
: Section
de
fonctionnement
:
691
869
€
Section
d’investissement
:
649
950
€
Le
Budget
Primitif 2019
a été
voté
à neuf voix
pour
et une
abstention.
4°
CCAS
:
Æ
Compte
Administratif
2018
: Excédent
de
fonctionnement
: 506,58
€
+
Budget
Primitif 2019
: Section
de
fonctionnement
:
541€
5°
Travaux : “
Isolation
bâtiment
communal
Chef-Lieu
: la date
limite
de
dépôt
des
offres
était
fixée
au
08
avril
2019.
Six
entreprises
ont
répondu: ARMENJON,
YASAR,
PRUNIER
Menuiserie,
CAB
BAT,
APM
et PETTINI
ELECTRICITE.
Les
offres
vont
être
adressées
à Monsieur
Pangaud
pour
analyse.
+
Projet
de
rénovation
de
la salle
multi
activités
: l’offre
d’APAVE
pour
le
diagnostic
amiante
est
retenue.
6°
Rallye
des
Bauges
: Nous
avons
reçu
un
courrier
de
Sport
Auto
Bauges
demandant
l’autorisation
de
traverser
le village
lors
du
prochain
rallye
des
12
et
13
octobre
2019.
Le
parcours
serait
identique
à celui
de
l’année
dernière.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable. 7°
Questions
diverses :
+
Nous
avons
été
contactés
par
Monsieur
Rizzi
pour
exploiter
des
bois
appartenant
à
la
4e +
commune
situés
au
pied
de
l’ancienne
décharge
Sous
Portaz.
Compte
tenu
de
son
indisponibilité,
suite
à un
accident,
le dossier
est mis
en
attente.
GR
des
3
Lacs
: Monsieur
le
Maire
s’est
rendu
sur
place
ce
jour
avec
Monsieur
Benoît
Tiberghien,
PNR,
Monsieur
Marc
Lyonnaz
Perroux,
propriétaire
et
Monsieur
Communal,
exploitant.
Plutôt
que
de
suivre
le
chemin
rural,
il
a
été
retenu
un
contournement
de
la
parcelle
appartenant
à
Monsieur
Marc
Lyonnaz
Perroux.
Une
convention
sera
établie
entre
le PNR
et le propriétaire
de
la parcelle.
Compteur
LINKY
: nous
avons
reçu
un
courrier
de
la
part
d’habitants
demandant
que
le
conseil
municipal
prenne
une
délibération
refusant
le
déclassement
des
compteurs
existants
et
interdisant
leur
élimination
et
que
Monsieur
le
Maire
prenne
un
arrêté
suspendant
le
déploiement
du
compteur
Linky
sur
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
ne
prendra
pas
de
telle
délibération
car
si
la
commune
est
propriétaire
du
réseau
d’électricité,
elle
en
a néanmoins
transféré
sa compétence
au
SDES
(Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Savoie)
qui
est
devenu
de
fait
l’autorité
concédante.
Monsieur
le
Maire
ne
prendra
pas
non
plus
un
arrêté
suspendant
le
déploiement
du
compteur
Linky
sur
la
commune. Lire
et
faire
lire
est
un
programme
national
pour
la
transmission
intergénérationnelle
du
plaisir
de
lire.
Le
dispositif repose
sur
le
bénévolat
de
personnes
retraitées
ou
de
plus
de
50
ans
qui
animent
des
séances
de
lecture
avec
des
petits
groupes
d’élèves
volontaires.
Didier
Campillo
a
rencontré
Madame
Bizet
qui
souhaiterait
intervenir
auprès
des
enfants
du
RPI.
Les
séances
auraient
lieu
dans
une
salle
de
classe
à
compter
de
la
rentrée
des
vacances
de
printemps. Didier
prendra
contact
avec
la
mairie
de
La
Motte
en
Bauges,
qui
a
déjà
mis
en
place
ce
dispositif,
afin
de
savoir
si une
convention
doit
être
signée.
Des
habitants
ont
fait
part
à
Christelle
Cochet
de
dégâts
causés
par
des
blaireaux.
Comme
toutes
les
années,
un
courrier
sera
fait afin
de
demander
des
tirs
de
nuit.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à minuit.
Le
Maire,
Pierre
GERAR