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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 26 MARS 2019
Document publié le Mardi 26 mars 2019 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 26 MARS 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
mars
2019
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 26
mars
2019
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
Didier
CAMPILLO,
Christian
DAVAT,
Pascal
CLERT,
Mme
Christelle
COCHET,
Mrs
Jean-
Philippe
FRAIX-BURNET,
Pierre
GERARD,
Mme
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Jean-Michel
LEON,
Mmes
Julie
MORAND
et Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de
mairie)
Absents
excusés
: Mme
Monique
GRÜMEAU
qui
donne
pouvoir
à Mme
Christelle
COCHET.
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Christelle
COCHET à
la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
février
2019 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
1° Travaux
:
æ
Isolation
bâtiment
communal
Chef-Lieu
: le
marché
public
a
été
mis
en
ligne
sur
la
plate-
forme
du
Dauphiné
Libéré.
La
date
limite
de
remise
des
offres
est
fixée
au
08
avril
2019
à
12
heures.
Dans
le
marché,
il était
prévu
deux
créneaux
horaires
pour
la
visite
du
chantier,
six
entreprises
sont
venues.
Comme
convenu
lors
de
la précédente
réunion,
le projet
a été
présenté
aux
locataires.
IL leur
a été
reprécisé
la nécessité
de
libérer
les
combles.
æ
Projet
de
rénovation
de
la
salle
multi
activités
: la proposition
de
maîtrise
d’œuvre
que
nous
avions
reçue
de
la
part
du
groupement,
Atelier
Chanéac
Architecture
-
SAS
Pangaud
-
Pascal
Arizio
- IBI
Brun
Philippe,
était
élevée.
Après
négociation,
ce
groupement
a émis
une
nouvelle
offre
s’élevant
à
14
650
€ HT
qui
a été
acceptée.
Les
travaux
débuteront
après
la vogue
qui
aura
lieu
début
août.
Il
a
été
décidé
de
louer
des
de
modules
qui
permettront
d'accueillir
la
restauration
scolaire
et
la
garderie
à
compter
de
septembre
2019.
Une
demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
va
être
faite.
“+
Aménagement
du
parking
de
Greson
: Cécile
Trahand
a rencontré
Michel
Frugier,
Président
du
Syndicat
Mixte
de
Savoie
Grand
Revard,
à
qui
elle
a fait
part
du
projet
d’installation
de
toilettes
sèches
sur
le
parking.
A
priori,
ce
syndicat
finance
un
projet
de
ce
type
par
an
et
pour
cette
année
2019
ce
serait
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Saint
François
de
Sales.
La
commune
adressera
tout
de
même
un
courrier
à Michel
Frugier
afin
de
lui
faire
part
de
son
souhait
de
voir
installer
des
toilettes
sèches
sur
le parking
de
Greson.
Le
Syndicat
Mixte
de
Savoie
Grand
Revard
doit
installer
le
plan
des
pistes
de
VTT
sur
le
parking.
Un
panneau
d’affichage,
qui
accueillera
ces
plans
de
pistes
VTT
ainsi
que
l’arrêté
réglementant
l’utilisation
de
certains
chemins
ruraux
et
chemins
d’exploitation
de
la
commune
dans
le cadre
de
l’exploitation
forestière,
sera
mis
en
place.
+
Eglise
: un
électricien
et un
éclairagiste
doivent
se rendre
sur
place
le
1°
avril
2019.
“+
Travaux
d'aménagement
et enfouissement
des
réseaux
2°"
tranche,
montée
de Lachat
: nous
avons
reçu,
de
la
part
du
maître
d’œuvre,
un
estimatif
des
travaux
pour
un
montant
de
921
980
€
TTC.
Un
courrier
sera
adressé
à la
Société
Verdis
pour
la remercier
de
l’envoi
de cet
estimatif
que,
néanmoins,
nous
trouvons
élevé.
De
plus
aucune
proposition
technique
n’est
jointe
à
ce
document
sur
lequel
ne
figurent
pas
le
coût
de
la
tranche
ferme
et
de
la
tranche
optionnelle
séparément.
2°
PLUï :
Le
projet
de
PLUïi
est
arrêté.
Nous
avons
à disposition
le dossier
qui
peut
être
consultable
par
la
population.
Les
remarques
éventuelles
ne
pourront,
cependant,
être
formulées
que
lors
de
l’enquête
publique.
3°
Traitement
des
archives
de
la
commune
: Monsieur
le
maire
rappelle
qu’il
avait
été
décidé
de
faire
appel
au
service
archives
de
Grand
Chambéry
pour
le classement
des
archives
communales.
Il
convient
actuellement
de
signer
la convention
avec
ce
service.
4°
Service
conseil
en
droit
des
collectivités
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la
Savoie
: Le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
(cdg69)
propose
aux
collectivités
et
établissements
publics
de
son
territoire
qui
souhaitent
y recourir
un
service
de
conseils juridiques.
Dans
le
cadre
de
ces
missions,
l’adhérent
à
ce
service
peut
ainsi
obtenir
des
juristes
tout
conseil
juridique
dans
les
domaines
relevant
de
ses
compétences
à l’exception
des
questions
afférentes
à la
fonction
publique
territoriale.
Le
cdg73
et
le
cdg69
se
sont
rapprochés
afin
de
mutualiser
ce
service
pour
permettre
aux
collectivités
de
la Savoie
d’en
bénéficier.
Formalisée
par
une
convention
tripartite
entre
les
deux
centres
de
gestion
et
la
collectivité
adhérente,
la
mise
à
disposition
de
ce
service
s’opère
en
contrepartie
du
versement
d’une
participation
annuelle
à
laquelle
est
susceptible
de
s’ajouter
une
participation
supplémentaire
dans
le
cas
où
la
collectivité
solliciterait
la
mise
à
disposition
particulière
d’un
juriste
afin
de
l’assister
dans
la
conduite
d’un
dossier
contentieux.
Le
montant
annuel
de
la
participation
en
contrepartie
de
Paccomplissement
de
cette
mission
est
fixé
pour
une
commune
de
moins
de
500
habitants
à
172
euros
par
an. Le
nombre
d’habitants
est
déterminé
en
référence
au
dernier
chiffre
publié
par
l'INSEE
(population
totale
de
l'année
N-1).
Ainsi
pour
la commune
d’Arith
la participation
s’élèverait
à
172
euros
par
an.
Compte
tenu
des
avantages
que
la commune
pourrait
retirer
de
l’accomplissement
de
cette
mission,
le conseil
municipal :
M
adhère,
au
titre
des
années
2019
et
2020,
au
service
Conseil
en
droit
des
collectivités
du
cdg69,
à
la date
de
signature
de
la convention
;
M
donne
à
Monsieur
le
Maire,
tous
pouvoirs
aux
fins
de
signer
la
convention
tripartite
dont
le
projet
est annexé
à la présente
délibération
et qui
sera
transmise
par
le cdg73.
M
décide
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
2019.
5°
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la
Savoie
(SDES)
: Monsieur
le Maire
fait part
à l'assemblée
du
courrier
du
Président
du
SDES
du
8
février
2019
rappelant
que
le
domaine
de
l'énergie
connaît
de
nombreuses
évolutions
et
que
les
statuts
du
SDES
doivent
être
adaptés
en
permanence,
pour
les
mettre
en
concordance
avec
les
évolutions
législatives
et
réglementaires,
et également
pour
préparer
l’avenir
en
termes
de
compétences
que
celui-ci
pourrait
assumer. Le
comité
syndical
du
SDES,
lors
de
sa
séance
du
18
décembre
dernier,
a
voté
à
l’unanimité
diverses
modifications
aux
statuts
actuels,
portant
notamment
sur
:
>
Le
changement
d’adresse
du
siège
social
demandé
par
un
courrier
de
Monsieur
le
Préfet
du
24
juin
2013
;
>
L’évolution
du
nombre
de
communes
adhérentes
suite
aux
récents
regroupements,
sachant
que
la
prochaine
mise
à
jour
de
ce
point,
nécessitera
simplement
une
délibération
du
comité
syndical ;
>
L’introduction
de
compétences
optionnelles
supplémentaires. En
application
des
dispositions
des
articles
L.
5211-17
et
20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
il appartient
à chacune
des
collectivités
adhérentes
au
SDES
de
se
prononcer
dans
un
délai
de
3 mois
sur
ces
modifications
statutaires,
l'absence
de
réponse
dans
le délai
imparti,
à savoir
le étant
considérée
comme
avis
favorable.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
et
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et représentés :
Vu
les
nouveaux
statuts
du
SDES,
>
APPROUVE
les
modifications
statutaires
du
SDES,
détaillées
dans
la
délibération
du
comité
syndical
du
SDES
n°
CS
04-11-2018
en
date
du
18
décembre
2018,
laquelle
est
jointe
en
annexe
de
la présente.
6°
Utilisation
de
la
salle
polyvalente
et
de
la
salle
paroissiale
: nous
avons
reçu
une
demande
de
la
part
de
Stéphanie
Royer
qui
souhaite
proposer
un
troisième
cours
de
yoga
sur
Arith,
le
mardi
soir.
Une
réponse
favorable
lui
sera
faite.
En
même
temps,
il
conviendra
de
l’informer
que
la
salle
polyvalente
sera
en
travaux
à la rentrée
de
septembre
et que
pendant
la durée
des
travaux
il lui
sera
possible
d’utiliser
la salle
paroissiale.
La
chorale
AKPELLA
souhaite
faire
un
concert
à
l’église
d’Arith
le
samedi
1%
juin
2019
et
désirerait
pouvoir
utiliser
la salle
paroissiale.
Une
réponse
favorable
leur
est faite.
7°_SIVU:
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
a
défini
le
montant
alloué
au
SIVU
qui
s’élève
à 261
044
€.
8°
Questions
diverses :
“+
Monsieur
le
Maire
a
rencontré
Monsieur
Chaigne
de
la
Ferme
de
la
Mense
qui
fournit
les
repas
au
restaurant
scolaire.
Suite
à
notre
demande,
il
s’est
engagé
à
faire
figurer
sur
les
menus
la
mention
bio
lorsque
c’est
le
cas
et
la
provenance
lorsqu'il
s’agit
de
produits
locaux.
Il
leur
a
été
demandé
de
bien
vouloir
nous
faire
une
proposition
de
prix
pour
un
repas
entièrement
bio.
+
Ecole
: Didier
Campillo
fait
un
compte-rendu
du
dernier
conseil
d’école.
A
priori,
il y aurait
44
enfants
à la rentrée
de
septembre
2019.
L’effectif va
à nouveau
augmenter
avec
l’arrivée
de
12
enfants
en
GS
en
septembre
2020.
Madame
Bizet
se
propose
de
venir
faire
la lecture
aux
enfants
(Lire
et
faire
lire)
pendant
le
temps
du
repas.
Les
séances
seraient
de
une
demie-heure
à
trois
quart
d’heure
pour
des
groupes
de
5
à
10
enfants.
Il
est
décidé
d’inviter
Madame
Bizet
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le 09
avril
2019.
+
L'Assemblée
Générale
de
Bauges
Solidarité
aura
lieu
le vendredi
29
mars
2019.
æ+
Le
conseil
municipal
a
décidé
d’allouer
une
subvention
de
200
€
pour
l’organisation
du
Comice
agricole
qui
se
déroulera
le 21
avril
2019.
æ
Dans
le
cadre
du
festival
Musique
et
Nature,
la
commune
d’Arith
est
favorable
à
la
programmation
d’un
concert
à l’église
d’Arith.
Il ne
pourra
cependant
pas
être
mis
de
salle
à
disposition
des
artistes
et
bénévoles
(la
salle
polyvalente
sera
en
travaux)
et
ne
sera
pas
versé
de
subvention
à l’organisation
de
ce
festival.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à minuit.
Le
Maire,
Pierre
GERARD