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Compte-Rendu - Compte Rendu reunion Conseil Municipal 15.12.2014
Document publié le Lundi 15 décembre 2014 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu reunion Conseil Municipal 15.12.2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15
décembre
2014
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le
15
décembre
2014
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel,
Mmes
MORAND
Julie
et TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance
:
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
TRAHAND
Cécile
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
novembre
2014 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
En
l’absence
d’observation,
le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
TARIFS
2015
: après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
fixe
les tarifs
suivants,
à compter
du
1° janvier
2015 :
+
Gîtes
(augmentation
selon
les
indices
de
l’INSEE) :
o
n°1:425,74€ n°2
:318,29€
n°3
:327,42
€
n°
4
:314,24€
bâtiment
mairie
—
école
: 334,51
€
bâtiment
atelier
relais
: 523,05
€
local
atelier
relais
: 309,84
€
o
local
atelier
relais
: 159,97
€
+
Concession
cimetière
: 185
€ / le m2
+
Concession
case
columbarium
: 500
€
+
Déneigement
: 10
€ le passage
“
Location
salle polyvalente
:
o
Salle
seule
: 110
€
o
Salle
et cuisine
: 220
€
o
Forfait
chauffage
: 20
€
©O Oo O © © O
2° ECOLE :
+
La
commune
d’Arith
emploie
et
rémunère
le
personnel
affecté
à
l’organisation
et
à
la
surveillance
de
la
cantine,
de
la
garderie
et
des
temps
d’activités
périscolaires
et
règle
les
fournitures
scolaires
ainsi
que
la
subvention
couvrant
les
frais
de
sorties
scolaires.
En
fin d’année
scolaire,
une
répartition
est
faite
entre
les
trois
communes
du
RPI
en
fonction
du
nombre
d’enfants
de
chaque
commune.
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
des
conventions
avec
les
communes
du
Noyer
et
de
Saint
François
de
Sales
pour
la
répartition
de
ces
charges
scolaires.
+
Chaque
commune
du
RPI
fixe
le montant
du
repas
pris
au
restaurant
scolaire
par
les
enfants
de
sa commune.
La
commune
d’Arith
règle
la
totalité
des
factures
des
repas
commandés
pour
le
restaurant
scolaire
au
prestataire
fournisseur
des
repas
et
encaisse
la totalité
des
recettes
des
ventes
de
repas. En
fin
d’année
scolaire,
une
facture
est
émise
aux
communes
du
Noyer
et de
Saint
François
de
Sales
pour
la
différence
entre
le
coût
facturé
par
le
prestataire
fournisseur
et
le
prix
de
vente
du
repas,
selon
le
nombre
de
repas
pris
par
les
élèves
provenant
de
ces
deux
communes. Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
des
conventions
avec
les
communes
du
Noyer
et de
Saint
François
de
Sales
pour
le supplément
du
coût
des
repas.
3°
DIVERS
:Monsieur
Maurice
PORRAL
n’assurera
plus
le
gardiennage
de
l’église
à
compter
du
01
janvier
2015
et
à ce
jour,
nous
n’avons
trouvé
personne
pour
le
remplacer.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
heures.
Le
Maire,
J.M.
LEON