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Conseil Municipal - Liste délibérations CM 02.04.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 13.12.2022
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 25.06.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 06.02.2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Ville-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 06.02.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
(a
Ville
du
6 févier 2024
à 19h15
Mairie
Salle
du
Conseil
æ
Place
du
Général
de
Gaulle
91620
LA
VILLE
DU
BOIS
Liste
des
délibérations
N°
Objet
de
la délibération
et sens
du
vote
F-—
=
Rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
de
la
Communauté
2024D01
|
Paris-Saclay
du
24/01/2024
: Approbation
Approuvée
à
l'unanimité
2024D02
Parcelle
cadastrée
section
AC
n°
107
située
rue
des
joncs
Marins
: Cession
Approuvée
à l'unanimité
Période
de
préparation
au
reclassement
: Maintien
du
régime
indemnitaire
2024D03
Approuvée
à l'unanimité
Syndicat
Intercommunal
de
la
Région
de
Montlhéry
: Dissolution
et
liquidation
2024D04
|
Approuvée
à la majorité
4
ABSTENTIONS
DECISIONS
DU
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2023DM38
-
Organisation
d'une
classe
transplantée
au
centre
de
«
Goëlo
»
à
Tréveneuc
(22)
pour
1
classe
élémentaire
de
l'école
des
Bartelottes
en
mai
2024
2023DM45
- Tarif du
Conservatoire
de
La
Ville
du
Bois
au
1% janvier 2024
2023DM46
- Tarifs
publics
pour l'année
2024
2023DM47
- Maintenance
des
progiciels
de
gestion
de
la
Police
Municipale
2023DM48
- Admission
en
non-valeur
2023
2023DM49
- Contrat
de
maintenance
de
l'ascenseur
de
l'Escale
et de
la Maison
Culturelle
des
Joncs
Marins
2023DM50
- Grille
tarifaire
du
S.P.O.T.
: Modification
2024DM01
- Organisation
de
sorties
de
type
« classes
transplantées
»,
Equitation,
pour
4 classes
élémentaires
de
l'école
À.
Paré
entre
janvier
et mai
2024
2024DMO02
- Organisation
d'une
classe
transplantée
au
Manoir
d'Argueil
(76)
pour
3
classes
élémentaires
de
l'école
A.
Paré
en
mai
2024
2024DM03
-
Location
et maintenance
des
matériels
d'impression
2024DM04
- Organisation
de
sorties
de
type
« classes
transplantées
»,
Equitation,
pour
1
classe
élémentaire
de
l'école
des
Bartelottes
en
avril 2024 Droit
de
préemption
urbain:
Renoncement