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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - dcm11 designation dun representant a la spl pays basque amenagement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026 , i « { Extrait du rel be re J'LO
1D : 064-216401471-20260413-13042026DCM11-DE
Du Conseil Municipal
PEAR À
BRGULS Séance du 13 Avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de conseillers ayant donné procuration : 2
Convocation adressée le 09/04/2026
Affichée le 09/04/2026
L'an deux mille vingt-six et le treize du mois d'avril à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, à la salle du conseil, en session ordinaire, sous la présidence de Pascal JOCOU.
Présents : Benoît BROUCARET, Alain Ç(UBURU, Marie DASSÉ, Carole DAVID, Sylvie DUBREUIL ELISSALDE, Agnès DUHAU, Catherine
ERRECART, Mathieu ETCHEVERRY, Sylvie GUIHO, Eric HIRIART URRUTY, Alain ITHURBIDE, Pascal JOCOU, Marie JULLIAN, David
LARREGUY, Patricia LARRONDE, Vincent NYBELEN, Jorge RAMIREZ, Théo SALAMON, Stéphanie SIBERCHICOT, Bernadette SUHAS,
Geneviève VEILLAT,
Absents ou excusés : Murielle BARCOS (procuration à Bernadette SUHAS), Mikaël DACHARY {procuration à Sylvie DUBREUIL ELISSALDE)
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Maria JULLIAN
DCM 11/ Désignation des représentants de la Commune à l’Assemblée générale et à l'Assemblée Spéciale de la
Société Publique Locale « Pays Basque Aménagement »
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, désigne à l’unanimité un représentant :
1/ à l'Assemblée Générale de la Société Publique Locale « Pays Basque Aménagement » :
e M.Pascal JOCOU
2/ à l'Assemblée Spéciale de la Société Publique Locale « Pays Basque Aménagement »:
e M.Pascal JOCOU
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Pascal JOCOU
TT