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Document publié le Jeudi 18 juin 2026
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Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : 43 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES
www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
1
Feucherolles, le 18 juin 2026
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 01 juillet 2026 à 18h30
En salle du conseil municipal en mairie de st Nom la Bretèche
(32 rue de la Fontaine)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 29 AVRIL 2026
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. DELIBERATIONS :
I. AFFAIRES GENERALES
1. Adoption du rapport d’activités de la CCGM
2. Adoption du règlement intérieur
3. Désignation d’un délégué CNAS
4. Désignation des membres de la commission intercommunale d’Accessibilité 5. Désignation du référent déontologue
6. Désignation du représentant de Gally Mauldre à l’Etablissement public foncier d’IDF (EPFIF)
II. AFFAIRES SOCIALES / ALSH
7. Signature de la convention pour le dispositif YES+
8. Harmonisation des tarifs ALSH
9. Groupement de commande restauration scolaire avec Bazemont
10. Tarifs mini-séjour Crespières
III. RESSOURCES HUMAINES
11. Tableau des emplois : création de poste
IV. ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT
12. APPVPA - Rapport annuel d’activité 2025
13. ECO-GARDE - Rapport annuel d’activité 2025
14. SIDOMPE - Rapport annuel d’activité 2025
15. SIEED OY - Rapport annuel d’activité 2025
CONVOCATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : 43 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES
www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
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V. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16. Initiative Seine Yvelines (ISY) - Rapport annuel d’activité 2025
17. Convention d’adhésion 2026 de la CCGM à Initiative Seine Yvelines
VI. COMMERCES / EMPLOI
18. Association Cadre Emploi (ACE)- Rapport annuel d’activité 2025
19. Arcade Emploi - Rapport annuel d’activité 2025
20. Gally et Mauldre Emploi (GeM Emploi) - Rapport annuel d’activité 2025
VII. AFFAIRES FINANCIERES
21. Désignation des membres de la commission fonds de concours
22. Transfert des résultats – Actif et Passif du SIEED Décision CFU 2026 définitif et transferts suite à sa dissolution
23. Décision modificative n°1/2026 – budget communautaire
24. Avenant à la convention d’attribution du fonds de concours à la commune de MAULE pour les travaux du parc Fourmont comprenant la création d’un parking
VIII. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA LES DEUX SCENES
25. Tarifs des entrées – Régie communautaire du Cinéma Les Deux Scènes
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES