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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - ODJ CC 2024 11 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Sport,
1/1
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
Feucherolles, le 6 novembre 2024
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 13 novembre 2024 à 18h30
En salle du conseil municipal en mairie de Feucherolles
(39 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2024 III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. DELIBERATIONS :
I. RESSOURCES HUMAINES
1. Modification de l’organigramme administratif de la CC – activités accessoires et indemnités correspondantes
2. Autorisation de signature d’une convention avec le service chômage du CIG
II. AFFAIRES FINANCIERES - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS, CLSH, ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DES SENIORS
1. Tarifs des Centres de Loisirs Sans Hébergement applicables à compter du 1er septembre 2024 – modification pour la commune
de Crespières
2. Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention fixant les modalités de facturation et de recouvrement des recettes dues
par les usagers de l’Accueil Collectif de Mineurs par la commune
de Feucherolles pour le compte de la Communauté de Communes
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 06/11/2024