Ordre du Jour - Ordre du Jour 22.05.25

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 22.05.25 Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Fougères. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 22.05.25)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi, Direction de l’Administration Générale et de la Citoyenneté

JJB / MP

Le 16 mai 2025

CONSEIL MUNICIPAL

du 22 mai 2025 à 20 heures

Ordre du jour

 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025.

AFFAIRES FINANCIERES :

1. Compte de gestion 2024.

2. Comptes administratifs 2024 – budget principal et budgets annexes.

3. Budget principal et budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – affectation des résultats 2024.

4. Budget principal de la ville – budget supplémentaire – n° 2025.01.

5. Budget de l’eau – budget supplémentaire – n° 2025.01.

6. Budget de l’assainissement – budget supplémentaire – n° 2025.01.

7. Budget du lotissement de la Placardière – budget supplémentaire – n° 2025.01.

8. Budget du lotissement Placardière 2 – budget supplémentaire – n° 2025.01.

9. Subventions d’investissement à Fougères Habitat dans le cadre des opérations pôle Bertin et annexe bâtiment C.

10. Subventions et participations financières attribuées aux associations et organismes locaux – année 2025.

11. Dépôts de dossiers de subventions au titre du futur Pôle d’Echange Multimodal – Place de la République.

RESSOURCES HUMAINES :

12. Ville de Fougères : rapport de situation comparée sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024.

AFFAIRES GENERALES :

13. Candidature Boutiques Tests : SHIBUYA STATION.

14. Subvention de l’association de commerçants.EDUCATION - ENFANCE :

15. Convention de partenariat entre la halte-garderie municipale et le Centre d’Action Médico- Sociale Précoce.

16. Avenant 2025 à la convention tripartite Centre Social Familles Actives / Ville de Fougères / Caisse d’Allocations Familiales.

17. Ouverture d’une unité d’enseignement maternelle autisme à Fougères.

18. Régularisation subvention projets – école des Bleuets.

19. Subvention 2025 pour la crèche Les Petits Lutins.

20. Subvention 2025 pour la crèche parentale Nicolas et Pimprenelle.

SPORT - JEUNESSE- VIE ASSOCIATIVE - PARTICIPATIVE :

21. Association Les Amis de Lucien Haudebert – concert 2025 – attribution d’une subvention.

22. Association Fougères Musicales – attribution d’une subvention – année 2025.

23. Fonds d’Action Culturelle 2025 – attribution d’aides financières.

24. Association Fougères Big Band – attribution d’une subvention « aides à la diffusion » - année 2025.

25. Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères – organisation d’un forum des métiers sanitaires et sociaux – vendredi 4 avril 2025 aux Urbanistes – attribution d’une subvention.

26. Association environnementale – attribution de subvention investissement « équipement » - année 2025.

27. COCF : avenant n° 1 convention d’objectifs 2024/2027.

28. Association sportive – attribution d’une subvention exceptionnelle – année 2025.

29. Espace jeune La Rencontre : solde subvention de fonctionnement 2024.

30. Espace jeune Le Valdocco : solde subvention de fonctionnement 2024.

31. Avenant n° 1 convention pluriannuelle d’objectifs et de financement Ville de Fougères et Mission Locale 2023/2025 et solde subvention 2025.

32. Bourse projet jeunes – année 2025.

33. Evolution du projet pédagogique du dispositif « Argent de poche ».

AMENAGEMENT URBAIN :

34. Echange de terrain – acquisition de la parcelle cadastrée AS 174 appartenant à la SCI LA FOUGERAISE et cession de deux emprises de terrain situées rue des Feuteries et Esplanade des Chaussonnières – projet de Pôle d’Echange Multimodal.

35. Programme d’aides à la restauration des remparts – attribution d’une subvention à M. BUCHARD et Madame DELAUNAY pour réalisation de travaux.36. Dispositif d’aides à la rénovation d’immeubles dégradés – versement d’un acompte de subvention à Mesdames DELBREL et PERRIGAULT pour la réalisation de travaux.

37. Dispositif d’aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable – versements de subventions pour travaux achevés.

38. Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à Fougères Agglomération.

ENVIRONNEMENT - TRAVAUX :

39. Avenant à une convention avec le Syndicat Départemental d’Energie 35 – travaux d’effacement des réseaux aériens rue des Jardins.

40. Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’installation d’ombrières photovoltaïques à la gare routière.

41. Convention avec ENEDIS pour lancer une démarche d’autoconsommation collective.

42. Bail portant mise à disposition d’un terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une antenne-relais Orange).

QUESTIONS DIVERSES

 Approbation de la liste des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 Approbation du tableau des marchés ou accords-cadres signés dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil municipal au Maire.